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Liens utiles et adresse de contact sur notre page : https://u-paris.fr/doctorat/titre-de-sejour/

Santé et prévention

Liens utiles : 

Se loger

De nombreux types de logement et aides sont proposés aux étudiants d’Université Paris Cité : https://u-paris.fr/se-loger/

Doctorant contractuel Université Paris Cité

Doctorant contractuel  (contrat doctoral créé par le décret du 23 avril 2009, modifié par le décret du 29 août 2016)

Vos interlocuteurs par secteur facultaire en fonction de la localisation géographique de votre Ecole Doctorale :

Faculté Sociétés et Humanités :

Faculté des Sciences :

Faculté de Santé :

 Pour accéder à vos bulletins de paie dématérialisés : Rendez-vous sur l’ENSAP
pour accéder à vos bulletins de paie dématérialisés ainsi qu’aux données prises en compte pour votre retraite (carrière, situation personnelle…).

Si vous ne parvenez pas à ouvrir votre compte ENSAP ou si vous rencontrez des difficultés techniques, vous pouvez prendre contact avec l’assistance ENSAP d’Université Paris Cité : assistance.ensap.drho@u-paris.fr

Missions complémentaires

Le décret du 23 avril 2009 modifié relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de la recherche, prévoit la possibilité pour un doctorant, d’exercer des activités autres que celles liées à la préparation de son doctorat, notamment d’assurer une activité d’enseignement, ou effectuer une mission d’expertise, de valorisation des résultats de la recherche, ou de diffusion de l’information scientifique. Ces activités sont toutefois strictement bornées à 1/6e du service du doctorant, les 5/6e de service restants devant être consacrés à son activité principale, la recherche doctorale :

– activité d’enseignement (64h maximum /an)

– mission d’expertise, de valorisation des résultats de la recherche, ou de diffusion de l’information scientifique : 32 jours maximum /an

Mission d’enseignement  

Vous êtes doctorant contractuel Université Paris Cité : 

  • Vous avez obtenu une mission d’enseignement au sein d’Université Paris Cité :
    • l’UFR qui vous a recruté transmet la liste des doctorants concernés aux services RH de l’Université Paris Cité. Vous serez alors contacté pour signer votre avenant. Dans le cas contraire, rapprochez vous de votre gestionnaire RH. 

Vous avez obtenu une mission d’enseignement dans un autre établissement :

    • Dès que vous êtes averti.e.s de l’obtention d’une mission au sein d’un établissement extérieur, et pour éviter d’éventuels retards pour l’établissement de votre contrat ou de votre avenant, il est conseillé de :
      – demander une attestation d’attribution à l’établissement extérieur à Université Paris Cité dans lequel vous avez obtenu une mission complémentaire (qu’elle soit d’enseignement, ou hors enseignement : diffusion, valorisation, expertise)
      – transmettre cette attestation à conventions.drho@u-paris.fr
    • L’établissement extérieur doit bien vous préciser s’il s’agit d’une mission doctorale ou de vacations (missions = convention de reversement entre les établissements, puis avenant au contrat doctoral ; vacations = demande d’autorisation de cumul à effectuer auprès de l’établissement employeur / heures payées directement par les composantes : pas d’avenant au contrat doctoral)

Informations sur  les différentes possibilités d’enseigner en doctorat : Tableau explicatif 

La mission d’enseignement est incluse dans le temps de travail réglementaire (à raison d’1/6 du temps de travail annuel, soit 64h TD/TP).
En revanche, les diverses obligations (formations, examens, contrôle des connaissances) effectuées pour préparer ou accomplir la mission d’enseignement ne sont pas incluses dans les 64h à effectuer dans l’année, comme le prévoit le décret du 29 août 2016 (Art. 4).

Mission hors enseignement   

Pour vous aider dans vos démarches :  Mission Hors Enseignement | Doctorat (u-paris.fr)

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