Quelles sont les conditions de diffusion et de conservation des thèses d’Université Paris Cité ?
Mon doctorat à UPCité :
A votre disposition sur le site des bibliothèques :
Un LibGuide entièrement dédié à la rédaction et au dépôt de la thèse
Mes contacts pour le dépôt de la thèse :
Quelles sont les conditions de sauvegarde et de préservation des fichiers de thèses ?
Les thèses font l’objet d’un archivage numérique pérenne au Centre Informatique National de l’Enseignement Supérieur (CINES). Cette forme d’archivage permet de conserver le document, de le rendre accessible et d’en préserver l’intelligibilité sur le long terme.
Pour plus d’informations, consulter le site du CINES.
Pourquoi ne peut-on pas accéder au contenu de certaines thèses ?
L’accessibilité d’une thèse est déterminée par les choix préalables de l’auteur en matière de diffusion, et par l’existence d’une éventuelle clause de confidentialité
Internet : Les thèses sont librement accessibles sur le portail dès leur mise en ligne par le service des thèses des bibliothèques.
Accès restreint : L’auteur n’a pas donné son accord pour la diffusion sur internet. Les thèses en accès restreint sont accessibles via ce portail après authentification (membres d’Université Paris Cité) ou sur demande (membres de la communauté universitaire nationale).
Thèses sous embargo : Les thèses seront librement accessibles sur le portail dès la fin de leur embargo. Pendant la période de l’embargo, elles sont accessibles via ce portail après authentification (membres d’Université Paris Cité) ou sur demande (membres de la communauté universitaire nationale).
Thèses confidentielles : elles ne sont consultables qu’à l’expiration du délai de confidentialité et selon le mode de diffusion choisi par l’auteur (internet ou intranet). La durée de confidentialité est variable en fonction du type de données protégées (de quelques mois à des dizaines d’années).
Pourquoi certaines thèses sont en version partielle ?
Lors du dépôt de sa thèse, l’auteur doit s’assurer qu’il a le droit de diffuser l’ensemble des parties qui la composent, en particulier si elle contient des illustrations issues d’articles ou l’intégralité d’une publication, dont il n’est pas l’unique auteur, ou une portion qui ne relève pas de l’exception de courte citation (définie par l’article L. 122-5 3° du Code de la propriété intellectuelle).
S’il n’a pas acquis tous les droits et qu’il souhaite autoriser la diffusion sur internet, il fournit une version partielle de sa thèse en retirant les éléments sous droits. Cette version partielle sera mise à disposition en accès libre sur internet, tandis que la version complète ne sera diffusée qu’en accès restreint au sein de la communauté universitaire.
Pour toutes informations sur vos droits à diffuser votre thèse, rendez-vous sur le LibGuide Rédiger et déposer sa thèse de doctorat à Université Paris Cité dans la rubrique « Diffuser sa thèse de doctorat ».
Puis-je télécharger et réutiliser librement les thèses ?
Vous pouvez télécharger les fichiers des thèses pour un usage privé. Les thèses du portail Université Paris Cité sont le fruit d’un travail approuvé par le jury de soutenance et réalisé dans le but d’obtenir le diplôme national de doctorat. Elles sont soumises à la propriété intellectuelle de l’auteur, ce qui implique une obligation de citation et de référencement lors de leur réutilisation. D’autre part, toute contrefaçon, plagiat, reproduction illicite encourt une poursuite pénale. La reproduction et la diffusion des thèses sur un support autre que son support original (imprimé ou électronique) sont soumises à l’autorisation de l’auteur.