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Axes de recherche

Théorie de l’État, libertés publiques, droit et contentieux administratif, droit de la santé.

 

Titres universitaires

Doctorat en droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole

 

Responsabilités administratives

Directeur de la licence Hôtellerie/Tourisme option "Management européen des produits touristiques", Université Paris Descartes

 

Co-direction d’un ouvrage collectif

La pensée du doyen Hauriou à l’épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ?, ouvrage collectif réalisé sous la direction de C. Alonso, A. Duranthon, J. Schmitz, éditions PUAM, 2015.

 

Enseignements

- Procédures protectrices des droits de l’Homme, Master 2 Contentieux interne et international.

- Droit de la concurrence, L3 SEG.

- Droit du tourisme, Législation française et européenne, droit des contrats touristiques, Licence professionnelle Hôtellerie/Tourisme.

- Droit constitutionnel, DU Santé, droit et société.

Autres matières enseignées :

- Droit administratif

- Libertés publiques

- Finances publiques

- Droit de l’union européenne

- Institutions politiques et administratives

- Droit de la santé

- Droit de l’éducation

 

Publications les plus représentatives

- « Observations socio-juridiques sur le phénomène des addictions aux jeux d’argent et de hasard », in D. Alland et S. Rials (sous la dir. de), Jeux et droit, Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, Presses Universitaires de France, à paraître au numéro 62, 2017.

- « Le référé-liberté, la police administrative et l’état d’urgence : contexte actuel », AJCT 2016, p.552.

- « Les contours de l’office du juge du référé-liberté durant l’état d’urgence », note sous CE, ordo., 25 février 2016, AJDA 2016, 1303.

- Recherche sur le principe de séparation en droit public français, thèse de doctorat en droit public, sous la direction de Monsieur le Professeur J.-A. Mazères, éditions PUAM, 2015.

- La pensée du doyen Hauriou à l’épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ?, ouvrage collectif réalisé sous la direction de C. Alonso, A. Duranthon, J. Schmitz, éditions PUAM, 2015.

- « La laïcité : une exception française au regard du droit constitutionnel ? », in M. Fatin-Rouge Stéfanini (sous la dir. de), Existe-t-il une exception française en matière de droits fondamentaux ?, Les Cahiers de l’Institut Louis Favoreu, éditions PUAM, n°2, mars/avril 2013.

- « La responsabilité du fait des infections nosocomiales : état des lieux d’un régime en devenir », RFDA mars/avril 2011, pp.329-339.

- « La motivation didactique des décisions juridictionnelles du Conseil d’Etat », in M. Hécquard-Théron et P. Raimbault (sous la dir. de), La Pédagogie au service du droit, éditions LGDJ, 2011, pp.161-184.

 

Participation à des colloques, à des conférences, à des séminaires et à des workshops 

- Organisation de la Table ronde A propos de Maurice Hauriou, sur deux ouvrages récents, 11 septembre 2015 à l’Université Toulouse 1 Capitole, organisée par l’Institut Maurice Hauriou (IMH). Présentation de l’ouvrage « La pensée du doyen Hauriou à l’épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ? ».

- Table ronde Jeu et droit, 12 juin et 3 juillet 2015 à l’Université de Paris 2 Panthéon-Assas, organisé par l’Institut pour l’étude des disciplines dogmatiques et l’histoire générale des formes (DOGMA) et l’Institut CUJAS. Intervention : « Observations socio-juridiques sur le phénomène des addictions aux jeux d’argent et de hasard ».

- Conférences « Le recours administratif préalable obligatoire en droit français », conférence réalisée à la Cour administrative suprême de Thaïlande lors du 14ème anniversaire des juridictions administratives de Thaïlande, 9 mars 2015.

- Colloque Quel cadre juridique européen pour les jeux en ligne ?, 13 et 14 février 2014 à l’Université de Lille 2 organisé par le Centre de recherche en droit public (CRDP). Intervention : « La France, un ‘‘modèle’’ pour l’Union Européenne en matière de lutte contre l’addiction aux jeux d’argent en ligne ? ».

- Colloque Les politiques jurisprudentielles, 22 novembre 2013 à la faculté de droit Jean Monnet, Université Paris Sud, organisé par l’Institut d’Études de Droit Public (IEDP). Intervention : « La motivation pédagogique du juge administratif (Conseil d’Etat) : une nouvelle politique jurisprudentielle ? »

- Colloque État et jeux d’argent : les jeux sont-ils faits ?, 23 et 24 mai 2013 à l’Université Montesquieu Bordeaux 4, organisé par le Centre d’études et de recherches du droit administratif et de la réforme de l’État. Intervention : « Politiques publiques et addictions aux jeux d’argent : lecture comparatiste ».

- Colloque Existe-t-il une exception française en matière de droits fondamentaux ?, 18 et 19 novembre 2011 à l’Université Paul Cézanne d’Aix-Marseille III, organisé par l’Institut Louis Favoreu. Intervention : « La laïcité : une exception française au regard du droit constitutionnel ? »

- Colloque Regards sur le droit au procès équitable, 18 novembre 2010, organisé à l’Université Toulouse 1 Capitole. Intervention : « La motivation des décisions juridictionnelles : exigence(s) du droit au procès équitable »

- Co-organisation du colloque La pédagogie au service du droit, 28 et 29 janvier 2010 à l’Université Toulouse 1 Capitole, sous la direction des Professeurs M. Hécquard-Théron et P. Raimbault. Intervention : « La motivation didactique des décisions juridictionnelles du Conseil d’État »

 

Participation à des jurys

Participation au CRFPA de 2013 à 2016.

 

Publications complètes

Ouvrages

- Recherche sur le principe de séparation en droit public français, thèse de doctorat en droit public, sous la direction de Monsieur le Professeur J.-A. Mazères, éditions PUAM, 2015.

- La pensée du doyen Hauriou à l’épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ?, ouvrage collectif réalisé sous la direction de C. Alonso, A. Duranthon, J. Schmitz, éditions PUAM, 2015.

Chapitre d’ouvrage

- « La séparation des pouvoirs dans l’œuvre du doyen Maurice Hauriou », in C. Alonso, A. Duranthon, J. Schmitz (sous la dir. de), La pensée du doyen Hauriou à l’épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ?, éditions PUAM, 2015.

Publications dans des Actes ou des Mélanges, à l’issue des colloques

- « Observations socio-juridiques sur le phénomène des addictions aux jeux d’argent et de hasard » in D. Alland et S. Rials (sous la dir. de), Jeux et droit, Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, Presses Universitaires de France, à paraître, 2017.

- « La France, un ‘‘modèle’’ pour l’Union Européenne en matière de lutte contre l’addiction aux jeux d’argent en ligne ? », in F. Péraldi-Leneuf, Quel cadre juridique européen pour les jeux en ligne ?, éd. Larcier, collection « Code économique européen », 2015.

- « Politiques publiques et addictions aux jeux d’argent », in J.-B. Vila (sous la dir. de), État et jeux d’argent : les jeux sont-ils faits ?, éditions L’harmattan, 2014.

- « La laïcité : une exception française au regard du droit constitutionnel ? », in M. Fatin-Rouge Stéfanini (sous la dir. de), Existe-t-il une exception française en matière de droits fondamentaux ?, Les Cahiers de l’Institut Louis Favoreu, éditions PUAM, n°2, avril 2013.

- « La motivation des décisions juridictionnelles : exigence(s) du droit au procès équitable ? », in Regards sur le droit au procès équitable, Presses de l’Université de Toulouse et LGDJ, 2012.

- « La motivation didactique des décisions juridictionnelles du Conseil d’État », in M. Hécquard-Théron et P. Raimbault (sous la dir. de), La Pédagogie au service du droit, éditions LGDJ, 2011, pp.161-184.

Articles, notes, mémoire

- « Le référé-liberté, la police administrative et l’état d’urgence : contexte actuel », AJCT 2016, p.552.

- « Fermeture d’une salle de prière à Lagny-sur-Marne : le retour de l’utilisation des notes blanches devant le Conseil d’État », note sous Conseil d’État, ordonnance du 25 février 2016, M. J…et autres, AJDA 2016.

- « Mosquée de Fréjus : quand le juge des référés peine à asseoir son autorité », note sous Conseil d’État, ordonnance du 19 janvier 2016, Association El fath, JCP A, n°6, février 2016.

- « Refus d’ouverture de la mosquée de Fréjus : mais où est donc la liberté de culte ? », note sous Conseil d’État, ordonnance du 9 novembre 2015, Association musulmane El Fath et autres, Revue Société Droit & Religion, 2016.

- « La motivation pédagogique du juge administratif (Conseil d’État) : une nouvelle politique jurisprudentielle ? », in Les politiques jurisprudentielles. Journée d’étude des jeunes chercheurs. Faculté Jean Monnet, Université Paris Sud, éditions Mare et Martin, 2015.

- « Infections nosocomiales : abandon de la distinction sur l’origine bactérienne par le Conseil d’État », note sous Conseil d’État, 10 octobre 2011, Centre Hospitalier Universitaire d’Angers, Revue Droit et Santé, mars 2012.

- « La responsabilité du fait des infections nosocomiales : état des lieux d’un régime en devenir », RFDA mars/avril 2011, pp.329-339.

- « Infections nosocomiales : à qui la faute ? », note sous Conseil d’Etat, 21 mars 2011, Centre Hospitalier de Saintes, Les Petites Affiches, 22 juin 2011, n°123, pp.13-22.

- « Le Conseil d’État face à l’interdiction d’une boisson anti-alcoolémie », note sous Conseil d’Etat, 7 février 2007, Société PPN SA, Les Petites Affiches, 17 juillet 2007, n°141, pp.13-18.

- « L’égalité d’accès dans l’enseignement public », mémoire de DEA de droit public fondamental, sous la direction de Madame le Professeur I. Poirot-Mazères, 2003.