Professeur de droit public à Université de Paris Cité

 

Référent Défense Sécurité de l’Université Paris Cité

Directeur de la Préparation aux concours administratifs (Diplôme universitaire administration générale et fonction publique)

 

Professeur/Chercheur visiteur au Collège d’Europe (Bruges) (2023)

Président du Conseil scientifique international de l’Université arabe des Sciences de Tunis

Expert auprès du Conseil de l’Europe

thierry.rambaud@u-paris.fr

 

       1) Thèmes de recherche

 

- Droit et religions : régime administratif des cultes, droit européen des religions, théologie politique, direction de la revue Les deux Cités : Société, droit, politique et religion

 

- Droit et archéologie : recherche en cours sur les difficultés des archéologues français face à la législation culturelle égyptienne. Séjour de recherche à l’Institut français d’archéologie orientale

 

- Droit de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe

 

- Droit international humanitaire, droit et politique du développement (relations    Nord/Sud) et protection interne et internationale des droits fondamentaux

 

- Droit administratif et droit des fonctions publiques (France, Europe, internationale)

 

       2) Formation

 

En droit :

 

-2006 : Agrégation des facultés de droit en Droit public

-2003 : Doctorat en droit en 2003, avec félicitations du jury à l'Unanimité

-2003 : Certificat d'aptitude à la profession d'avocat (Cour d’appel de Versailles)

-1999-1998 : DEA de Droit communautaire (en auditeur libre du fait de l’octroi d’une allocation de recherche en Droit public)

-1998 : Major du DEA de droit public interne de l’Université Paris 2 (Moniteur-Allocataire de recherche)

-1997 : Diplômé avec mention de « Droit comparé » de l’Institut de droit comparé de Paris.

 

En études européennes :

 

• Promotion Maria-Gabriel du Cycle des hautes études européennes (CHEE), Institut national du service public

 

En Archéologie et histoire de l’art :

 

- 2020 : Master 1 en Archéologie et histoire de l’art, Université Paris Sciences & Lettres, - Ecole pratique des Hautes études.

 

       3) Parcours universitaire et administratif 

 

Depuis 2012 : Professeur à l’Université Paris Cité (ex-Université Paris Descartes)

 

De 2011 à 2012 : Conseiller « Enseignement supérieur-Sciences humaines et sociales », cabinet du Ministre, Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. Confection et pilotage en matière de politiques publiques

De 2008 à 2011 ; Directeur de la scolarité, du recrutement et des évaluations des élèves de l’ENA. Responsabilité et direction d’une équipe de trente agents. Gestion d’équipe, management par objectif, dialogue social dans le secteur public.

De 2007 à 2008 : Conseiller juridique au cabinet du Ministre de l’Education nationale

Ancien membre du groupe de Haut niveau sur la transposition des directives de l’Union européenne pour le compte du Ministère de l’Education nationale (2007-2009)

De 2006 à 2012 : Professeur à l’Université de Strasbourg

Vice-doyen de la Faculté internationale de droit comparé de Strasbourg (2010-       2012)

Co-fondateur (avec Francis Messner) du master d’Islamologie- Droit musulman de l’Université de Strasbourg.

Membre du conseil d’administration de l’IPAG de Strasbourg (2009-2012)

Membre du Conseil de laboratoire du PRISME (2010-2012)

Membre du Conseil d’administration de l’IEP de Strasbourg en tant que représentant du directeur de l’ENA.

De 2004 à 2004 : Maître de conférences en droit public à l’Université Panthéon-Assas Paris 2, rattaché à l’Institut de droit comparé de Paris.

Membre de la Commission de réflexion juridique sur les relations entre les pouvoirs publics et les cultes, dite Commission Machelon (Ministère de l’Intérieur, 2005-2006)

 

De 1998 à 2002 : Moniteur-Allocataire de recherches, puis Attaché temporaire d’enseignement supérieur et de recherches à l’Université Panthéon-Assas Paris 2.

 

       4) Responsabilités scientifiques et participation à des sociétés savantes et de recherche 

 

• Membre du Conseil scientifique du bureau central des cultes, Ministère de l’Intérieur (France)
• Administrateur du fonds de dotation de l’Ecole pratique des hautes études
• Expert pour le Fonds de la recherche scientifique de Belgique
• Directeur de la Revue Les deux Cités : Société, droit, politique et religion, Presses Universitaires de Louvain, UCircle
• Membre du Conseil de rédaction de la revue de la faculté de droit de l’Université Saint-Esprit de Kaslik (Liban)
• Membre associé élu de l’Association internationale de droit comparé
• Membre du Comité exécutif du réseau de la Fondation Espérance banlieues
• Membre du Conseil scientifique d’HEIP (Hautes études politiques internationales)
• Administrateur de l’Association Sainte-Anne (IRCOM)
• Directeur de la licence Droit-Science politique de l’Institut catholique de Paris (2012-2016).
• Participation au projet d’inventaire des lieux de pèlerinage et des sanctuaires chrétiens en France réalisé sous la direction du professeur Catherine Vincent de l’Université Paris-Ouest. Travaux sur les sanctuaires du Béarn
• Groupe de travail sur le « patrimoine numérique souverain », sous la direction de Pierre Bellanger.

 

       5) Missions à l’étranger

 

Avocat of counsel au cabinet Mayer Brown (bureau de Paris)

Inscrit sur la liste des arbitres de la Cour d’arbitrage de Côté d’Ivoire (Côte   d’Ivoire)

Professeur associé à l’Université Sorbonne Abu Dhabi depuis 2012 (Libertés fondamentales, Droit internationales humanitaire)

Professeur Chercheur visiteur au Collège d’Europe de Bruges (2023)

Professeur invité à l’Université Kwansei Gakuin ( Osaka, Japon 2024)

Président du Conseil scientifique international de l’Université arabe des Sciences de Tunis

Professeur invité à l’Université Saint Esprit de Kaslik (Liban) (2015-2017) (Droit    constitutionnel, droit européen)

Professeur à l’Institut du droit des affaires internationales de l’Université du Caire (Egypte) (2012-2015) (Droit administratif)

Professeur invité à l’Université de Djibouti (2015-2016) (Marchés publics internationaux)

Missions d’enseignement au Brésil (2010), Saint-Domingue (2010)

Invitation à participer à des colloques en Allemagne, Angleterre, Corée du Sud, Croatie, Egypte, Espagne, aux Etats-Unis, en Italie, au Japon, au Maroc, en Tunisie

 

 

       6) Publications récentes

 

Ouvrages :

- Jean-Louis Clergerie, Annie Gruber, Patrick Rambaud, Thierry Rambaud, Droit institutionnel et matériel de l’Union européenne, Précis Dalloz, 14 ème édition, 2022.

La 15^ème édition doit paraître en 2024 (Jean-Louis Clergerie, Jean-Philippe Kovar et Thierry Rambaud).

- Archéologie et droit, préface de Jack Lang, (sous la direction de Thierry Rambaud), Bruylant, 2024, à paraître.

 

-Gouverner le religieux dans un Etat laïque, Fondation pour l’innovation politique, janvier 2018, Le christianisme au XXIème siècle, sous la direction de Dominique Reynié, Lecerf, 2021.

Prolongeant une réflexion amorcée à l’occasion de plusieurs interventions dans des colloques, ce travail se propose de réfléchir à la notion de « politique publique » et à son application dans le domaine religieux, y compris en contexte laïc. Il défend l’idée d’une politique étatique de gestion des forces sociales que sont les religions.

 

- Le président de la Vème République et les libertés fondamentales, préface de Valéry Giscard d’Estaing, (en codirection avec Xavier Bioy, Alain Laquièze et Frédéric Rouvillois), CNRS éditions, 2017.

 

-Introduction au droit comparé, PUF Quadrige, 2017, 2^nde édition.

 

-Human Ressources Management toolkit (ouvvrage collectif), Strentening Local Self Government in Serbia, Phase 2, Conseil de l’Europe, Belgrade, 2012.

 

- Analyse comparée des discriminations religieuses en Europe, sous la direction d’Elisabeth Lambert-Abdelgawad et de Thierry Rambaud, Société de législation comparée, Collection Colloques, 2011, 296 pages.

 

-Coordination et direction des numéros 7, 8, 9, 10, 11 et 12 de la revue Société, droit et religion (Le prosélytisme, la philosophique des droits de l’Homme, Penser politiquement la religion, le fait religieux et l’entreprise), CNRS éditions, puis Presses universitaires de Louvain.

 

Articles récents :

 

- Articles : « Ronald Reagan », « Sentiment patriotique », « Valeurs », dans le Dictionnaire du conservatisme, Cerf, novembre 2017, sous la direction des professeurs Christophe Boutin, Olivier Dard, Frédéric Rouvillois.

 

- « Remarque sur une singularité institutionnelle : Les secrétaires d’Etat sans attributions précises ! », Revue d’études juridiques de l’Université de Kaslik, Liban, n°18, juillet 2018, pp 53-66.

 

- « Jacques Berque et la question de l’islam en France », in La pensée politique et religieuse de Jacques Berque, pp 95-105, Cerf, 2018.

 

- « Protection du patrimoine religieux et publicité commerciale : un mal nécessaire à Paris ? », Revue Entertaintment, 2018-3, Bruylant, pp 179-187.

 

- « Les élections législatives au Japon : un enjeu essentiel », Bulletin de l’Observatoire d’études géopolitiques, Paris, novembre-décembre 2017, n°52, p 3.

 

- « Petite contribution archéologique à la conception française de l’intérêt général », Recueil Dalloz, janvier 2018, pp 22-23.

 

- « L’Union européenne et le fait religieux : réflexions à partir des arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne en date du 14 mars 2017 », revue Société, droit et religion, n°8, Cnrs éditions, septembre 2018, n°8, pp 119-130.

 

- « Restituer le patrimoine africain. La contribution du rapport Savoy/Sarr remis au président de la République française en novembre 2018 », revue Entertainment, 2019/1, Bruylant, p 31 et ss.

 

- « Constitution, religions et espace public. Quelques réflexions issues de la littérature constitutionnelle allemande au XXème siècle », Revue d’études juridiques de l’Université Saint-Esprit de Kaslik n°20, 2020, pp 239-262.

 

- « Perspectives sur le projet européen », Etudes diplomatiques et stratégiques, 2019, pp 105-117.

 

- « Marshall McLuhan (1911-1980) : théoricien catholique des médias ? », Revue Entertainment, Bruylant 2019/4, pp 209-216.

 

- Entrées « Archéologie » et « Japon », Dictionnaire des populismes, sous la direction de C. Boutin, O. Dard, F. Rouvillois, Le Cerf, octobre 2019.

 

- Note sur l’ouvrage de Jean-Louis Clé́ment, Les catholiques français et le droit XIX et XXème siècles, Revue Société, droit et religion n°9, p 173.

 

- « L’idée européenne constitue-t-elle toujours une idée de progrès ? », Revue Noosphère, revue des amis de Pierre Teilhard de Chardin, juillet 2020, pp 35-42.

 

- Note sous la décision du Conseil constitutionnel français en date du 7 février 2020 relative à l’assiette et au taux de la redevance d’archéologie préventive en droit français, Art Law magazine, juillet 2020.

 

- « Réflexions sur l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’Homme, Zeynep Anhubay et autres contre Turquie en date du 21 février 2019 », sur le site de l’European Center for Lanw and Justice, www.eclj.org, en date du 13 mai 2020.

 

- « Le rapport 2020 de la Commission américaine sur la liberté religieuse internationale », sur le site de l’European Center for Law and Justice, www.eclj.org, en date du 8 juin 2020.

 

- « Crise sanitaire et liberté de culte », note sous l’ordonnance de référé du Conseil d’Etat du 18 mai 2020, Actualité juridique de droit administratif, 2020-30, pp 1736-1740.

 

- Introduction au dossier « La dimension civile de l’ecclésiologie : réflexions et questionnements politiques et juridiques », Revue Société, droit et religion, n°10, pp 1-5.

 

- « La participation des collectivités territoriales au service public de l’archéologie », Mélanges en l’honneur de Michel Verpeaux, Révolution, Constitution, décentralisation, Dalloz, 2020, pp 665-678.

 

- « Entre Archéologie et droit : l’utilisation controversée du nom de Macédoine et l’entrée en vigueur de l’Accord de Prespa en 2019 », Staat-Religion-Recht, sous la direction de Kerstin von der Decken Angelika Günzel, Festschrift für Gerhard Robbers zum 70. Geburtstag, Nomos, 2020, pp 1113-1126. L’article est paru en anglais.

 

- « La restitution des manuscrits coréens », in Livres et manuscrits anciens, sous la direction de Xavier Cabannes, L’Harmattan, 2021, pp 95-104.

 

- « Le statut de Jérusalem en droit international : position du problème, état du droit et perspectives possibles », L’observateur des Nations Unies, 2021-1, vol 50, pp 221-238.

 

-  Note, avec Alexandre Castells-Dumont, sous les arrêts du Conseil d’Etat en date du 6 août 2021 et de la Cour de cassation en date du 11 août 2021 refusant de renvoyer au Conseil constitutionnel deux Questions prioritaires de constitutionnalité en matière de droit de l’archéologie, Actualité juridique de droit administratif, 13 décembre, 2021, p 2467 et ss.

 

- Rezension von/compte rendu de: Julian März, Zwischen Laizismus und Religionsfreiheit. Das Religionsverfassungsrecht der Dritten Französischen Republik im Vergleich mit der Weimarer Republik, Berlin (Duncker & Humblot) 2021, 324 S. (Schriften zur Rechtsgeschichte, 197), ISBN 978-3-428-18243-5, in: Francia-Recensio 2021/4, 19.–21. Jahrhundert – Histoire contemporaine, DOI: https://doi.org/10.11588/frrec.2021.4.85132.

 

-  "Quel modèle d’administration publique en Europe ? : observations issues du manuel de Droit administratif « L’Administration et vous », élaboré et révisé dans le cadre du Conseil de l’Europe en 2018," in Regards intérieurs, 13/10/2021, https://regardsinterieurs.hypotheses.org/230.

 

- « L’Institut national du service public », Actualité juridique de droit administratif, 2022, numéro 12, p 660 et ss.

 

- Entrées « Euthanasie » et « droit à la différence », Dictionnaire du progressisme, sous la direction de C. Boutin, O. Dard, F. Rouvillois, Le Cerf, février 2022.

 

- « Droit des libertés fondamentales et droit de l’archéologie : quelques observations sur une rencontre difficile », Mélanges en l’honneur du professeur Armel Pécheul, 2022.

 

- « Prescriptions vestimentaires » (Droit français), Dictionnaire de droit des religions, sous la direction de Francis Messner, Cnrs éditions, 2ème édition, 2022.

 

- « Police des lieux de culte », dans le dossier Les collectivités face au fait religieux, AJCT, n°12 – décembre 2022, pp 613-616.

 

- « Cent après « Théologie politique 1 de Carl Schmitt (1922) : quelques observations sur la permanence de la « controverse théologico-politique » dans le débat juridique et public », Revue des deux Cités, Société, droit, politique et religion, Presses universitaires de Louvain, n°12, 2023, pp 89-104.

 

- « Hommage à Jean-Pierre Machelon », Revue des deux Cités, Société, droit, politique et religion, Presses universitaires de Louvain, n°12, 2023, pp 13-15.

 

- « Soixante-dix ans après la parution de l’Esquisse de l’histoire du droit musulman (1953-2023) : relire l’œuvre de Joseph Schacht (1902-1969) sur les sources et la dynamique du droit musulman », Revue internationale de droit comparé, 2023-4, janvier 2024, pp 789-805.

 

- « L’Union européenne et le Japon : de l’affectif au stratégique », En mémoire de Patrick Rambaud, témoignages personnels et académiques, sous la direction de Jean-Yves de Cara, de Jean-Pierre Machelon et de Thierry Rambaud, Dalloz, 2024, pp 187-191.

 

- « Quelques réflexions sur la protection du patrimoine archéologique et artistique en droit japonais », Patrimoine, art et droit, sous la direction d’Eric Canal-Forgues et Maïa Oumeïma Hamrouni, Bruylant, 2024, p 71 et ss.

 

- « Retour sur le rapport Georges Vedel relatif à la dimension immobilière de la liberté de l’enseignement et le sujet de la réforme de la loi Falloux (1993-2023) », Mélanges en mémoire de Pierre-Henri Prélot. Éditions de l’Institut Louis Joinet, collection « colloques et essais », 2023, sous la direction de Carlos-Miguel Errera, à paraître.

 

- « Archéologie, concurrence, aides d’État : quelques réflexions sur les pérégrinations européennes de l’archéologie préventive et son financement », Mélanges en l’honneur de Louis Vogel, sous la direction de Stéphane Braconnier, Géraldine Demme et Pierre-Yves Gautier, 2024 à paraître.

 

- « Religion et nation », Dictionnaire de la nation, sous la direction de Christophe Boutin, Olivier Dard et de Frédéric Rouvillois, Cerf éditions, 2024 à paraître.

 

- « Georges Vedel et le Maroc », avec Amine Benabdallah, 2024, à paraître.

  

Chroniques de Droit économique marocain chez Lexisnexis.

 

En archéologie :

 

« La colonne à Jupiter de Merten (Moselle) », Université de Genève, mars 2019.

 

« Le phare d’Alexandrie à l’épreuve des découvertes archéologiques récentes », 2021.

 

« Note sur deux études relatives aux monnaies antiques en provenance de Syrie et le marché de la numismatique », Séminaire d’Histoire monétaire et financière du monde grec dirigé par François de Callataÿ, Université Paris Sciences & Lettres, 2020.

 

Recherches en cours sur la législation égyptienne applicable aux fouilles archéologiques réalisées en Egypte. Séjour de recherche à l’Institut oriental d’archéologie du Caire.

 

 

       7) Conférences et colloques

 

Organisation des journées nationales de la réserve militaire en 2014, 2016 et 2018 en lien avec le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, les quatre armées et l’IHEDN. 

 

Organisation de conférences d’actualité dans le cadre de la Préparation aux concours administratif : accueil de Jean-Pierre Jouyet, de Corinne Desforges, des préfets B. Boucault, Nicolas Desforges, Julie Bouaziz…

 

« Les politiques de l’Union européenne et la réforme de l’enseignement supérieur », colloque Université de Paris (Faculté de droit et d’économie) sur la réforme de l’enseignement supérieur dans le monde arabe : une perspective comparative, 15 juin 2021.

« Quel droit régit la fouille archéologique ? », Colloque Université de Paris-EPHE-Laboratoire AOROC, 26 mars 2020.

 

« La figure du prêtre-roi : aspects archéologiques et juridiques », Colloque sur l’influence des droits religieux sur la construction des institutions juridiques et politiques, 27-28 mai 2019, Paris Descartes.

 

« Conférence internationale sur le principe de fraternité », en présence du pape François et du Grand Imam d’El-Azhar, Abu Dhabi, 3-4 février 2019.

 

« Protection des libertés fondamentales et ordre public », Conférence de l ’Association des préfets francophones, Abidjan, 5-7 décembre 2018.

 

« Les Mélanges en l’honneur d’Emile Picot : quels enseignements sur l’œuvre de son auteur», Prague, 1873, château du Mesnil, avril 2018.

 

« Le statut international de Jérusalem : l’apport de la position du Saint-Siège», conférence à l’Université El-Azhar du Caire, janvier 2018. Le texte de la conférence sera disponible en français et en arabe.

 

« Introduction au colloque sur la justice dans le monde arabe », colloque sur la justice administrative dans le monde arabe, Université Paris Descartes, le 6 octobre 2017.

 

« Jacques Berque et le sujet de l’islam en France », collège des Bernardins, le 5 octobre 2017.

 

« Introduction » au colloque international co-organisé par l’Université Paris Descartes, l’Université américaine Notre Dame et l’Université de Milan sur le processus de sécularisation, Université Paris Descartes, mai 2017.

 

« La responsabilité de l’Etat dans la formation des cadres religieux », colloque d’Orléans, juin 2014, sous la responsabilité de Cécile Guérin-Bargues, Géraldine Giraudeau, Nicolas Haupais.

 

« La formation des cadres et des élus, enjeux théorique et pratiques », colloque sur la régionalisation et la progressivité, Maroc, le 26 avril 2014.

 

«  How can Law Faculties maintain high standards in Legal education while their funding decreased », in Financing of law Faculties, conférence au Parlement européen, le 20 mars 2014.

 

« L’évolution constitutionnelle égyptienne », conférence à la bibliothèque d’Alexandrie, le 1^er février 2014.

 

« Réformisme musulman et réforme catholique », colloque international à l’Université d’El-Azhar, Le Caire, Egypte sur le réformisme musulman.

 

Animation de l’atelier de la finance islamique, 5^ème convention des juristes de la Méditerranée, Rabat, le 25 octobre 2013.

 

« Investissements d’avenir dans l’enseignement supérieur et la recherche en France », colloque dans le cadre du colloque relatif au 50^ème anniversaire du Traité de l’Elysée, Speyer (Allemagne), les 28-29 septembre 2013.

 

« L’idée de nation arabe », colloque de la Société nationale de géographie pour le centenaire du congrès national arabe, sous le haut patronage de Monsieur le Président de la République, le 20 juin 2013.

 

« Rapport de synthèse au colloque sur la femme dans les religions monothéistes », colloque OEG-ISECO, Centre Maurice Hauriou de la Faculté de droit Paris Descartes, le 27 mai 2013.

 

« La sécularisation en France », intervention à la faculté de Sciences politique de l’Université de Zagreb, Croatie, le 10 mai 2013.

 

« Le processus constituant égyptien », colloque à l’Institut catholique de Paris sur « L’évolution institutionnelle de l’Egypte : aspects constitutionnels et politiques », le jeudi 31 janvier 2013.

 

« La finance islamique », intervention à l’Institut de droit des affaires internationales de l’Université du Caire, novembre 2012.

 

« Neutralité de l’Etat et radicalisme religieux », cercle des juristes de droit public franco-allemand, Université Paris 1, le 20 novembre 2010.

 

« Actualité du droit français de la fonction publique », ENA Brasil, Florianopolis, 16 juin 2010.

 

« La réforme de la scolarité à l’ENA », Ecole nationale d’administration publique, Brasilia, 18 juin 2010.

 

Rapport français « Immigration et religion », 21^ème Conférence du Consortium européen des relations Eglises-Etat, Université Carlos III de Madrid, les 12-14 novembre 2009.

 

"Quelle place la doctrine publiciste française réserve t-elle à l'émergence d'un nouveau droit public anglais", colloque de la Maison d'Oxford sur "la recherche et l'enseignement du droit français en Angleterre et en Irlande", Université d'Oxford, le 10 octobre 2009.

 

"Le traitement juridictionnel des discriminations religieuses en Allemagne", colloque de l'Université de Strasbourg, "Les discriminations religieuses", le 25 septembre 2009.

 

"L'interprétation du principe constitutionnel de laïcité dans ses relations avec la protection des droits fondamentaux", in "L'interprétation des droits fondamentaux", Université de Cassino, 20-21 novembre 2008.

 

"Conseil constitutionnel et construction communautaire", colloque à la Faculté de droit de l'Université de Dijon, le 23 octobre 2008.

 

"La liberté de circuler : Analyse comparative de la déclaration universelle des droits de l'Homme, du droit communautaire et de la CESDH", faculté de droit de l'Université Paul Verlaine de Metz, intervention au colloque du 1er octobre 2008 relatif à "Transfrontalité et transnationalité : Les statuts  de "l' étranger" dans la grande région".

 

"L'apport des religions au droit", remarques conclusives, "Transcendance et pensée juridique, Université de Strasbourg II, le 25 avril 2008.

 

"Existe-t-il un statut constitutionnel des cultes en droit français"?, "Le droit français des religions : enjeux contemporains", Université de Strasbourg III, le 28 mars 2008.

 

"Le droit français des aumôneries", PRISME, Palais universitaire de Strasbourg, le 26 octobre 2007.

 

"La protection des libertés publiques en France", Association coréenne de droit public, Université nationale de Séoul, le 30 juin 2007.

 

"La question des répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres dans le débat constitutionnel européen", intervention au colloque de la faculté de droit de Metz relatif à l'Equation constitutionnelle au plan européen, le 15 mai 2007.

 

Présentation du rapport de la Commission de réflexion juridique sur les rapports des cultes avec les pouvoirs publics rendu le 20 septembre 2006 au ministre de l'Intérieur et des cultes le 20 septembre 2006, Institut d'études politiques de Paris, le 10 mai 2007 et le 13 mai 2008.

 

"Adhémar Esmein et la théorie du droit comparé", intervention au colloque de l'Université de Cergy-Pontoise, "Le droit constitutionnel d'Adhémar Esmein", le 26 janvier 2007.

 

"Le droit allemand de la non-discrimination à l'épreuve du droit communautaire", intervention à la faculté de droit de Metz, 7ème journée d'études du pôle européen Jean Monnet, La non-discrimination face aux inégalités de traitement entre les personnes en Europe, 28 novembre 2006.

 

"Les grands systèmes de droit administratif en Europe", Conférence à l'IPAG de Paris II (préparation au concours de conseillers de Tribunaux administratifs)

 

"L'amnistie en droit comparé", UMR de droit comparé, Paris I, 30 septembre 2005.

 

« La séparation des cultes et de l’Etat : regards croisés de L. Duguit et de M. Hauriou », Centre d’histoire judiciaire de l’Université de Lille II, en collaboration avec la faculté libre de Lille, 29 septembre 2005.

 

"L'évolution des institutions européennes", Forum "Europe et régulation", Institut d'études politiques de Paris, 12 septembre 2005.

 

« Le principe de séparation des cultes et de l’Etat : perspectives croisées France-Allemagne », intervention le 11 mai 2005 à l’Institut d’Etudes politiques d’Aix-en-Provence.

 

« Les aumôneries dans l’enseignement public », intervention le 27 avril 2005, Salle des séances de l’Académie des Sciences morales et politiques.