Elections

Élection des représentants des personnels et des étudiants au Conseil de gestion de l’UFR de médecine d’Université Paris Cité

[PERSONNELS] Élections des représentants aux conseils de composantes internes et à la commission recherche de la Faculté

[ÉTUDIANTS] Élections des représentants aux conseils centraux et facultaires et aux conseils de composantes internes

Élection des représentants des personnels et des étudiants à la commission pédagogique et à la commission scientifique de l’UFR de médecine d’Université Paris Cité

Du 8 au 10 avril 2025, les personnels et les étudiants sont appelés à participer à l’élection de leurs représentants au sein de la commission pédagogique et de la commission scientifique de l’UFR de médecine.

Scrutin du mardi 8 avril au jeudi 10 avril 2025

L’élection de représentants des étudiants se déroulera par un vote électronique du mardi 8 avril à 9h au jeudi 10 avril 2025 à 17h.

Scrutin le jeudi 10 avril 2025

L’élection de représentants des personnels se déroulera à l’urne le jeudi 10 avril 2025 de 9h00 à 17h00.

Veuillez trouver les arrêtés signés par la doyenne Sabine SARNACKI à cet effet :

• Commission pédagogique – collège des personnels
• Commission pédagogique – collège des étudiants 
• Commission recherche – collège des chargés de recherche

Listes électorales

Vous êtes invité à vérifier votre inscription, un mailing à l’ensemble des personnels affectés dans les collèges sera adressé sur les boites mails professionnelles.

Consulter les listes électorales initiales (accès via compte UPCité)

Si vous remplissez les conditions d’électeurs et que vous ne figurez pas sur les listes, il vous faut remplir le formulaire de demande de rectification et le transmettre (voir ci-dessous)

Dates limites de demande d’inscription sur les listes électorales ou de rectification des listes électorales :
– pour les personnels non-inscrits d’office, jusqu’au 1er avril 2025 à minuit ;
– pour les personnels inscrits d’office, avant le 10 avril 2025 (jour du scrutin).

Vous pourrez consulter les listes électorales initiales à partir du 18 février 2025 à la direction de l’UFR de médecine aux Cordeliers.

Vous serez invités à y vérifier votre inscription. Si vous remplissez les conditions d’électeurs et que vous ne figurez pas sur les listes, vous pourrez faire une demande de rectification via le formulaire de demande.

Pour les collèges des personnels, le formulaire doit être renseigné et transmis par mail à Isabelle GORVEL, isabelle.gorvel@u-paris.fr. Pour le collège des étudiants, il doit être renseigné et transmis par mail à Jean-Louis SELBONNE, jean-louis.selbonne@u-paris.fr.

Veuillez trouver les formulaires d’inscription sur liste électorale en version Word :

• Inscription liste électorale ÉTUDIANT 
• Inscription liste électorale PERSONNEL

Candidatures

Tout électeur régulièrement inscrit sur la liste électorale d’un collège donné de ces élections partielles est éligible dans ce collège, sous réserve du respect des règles de dépôt de candidature et d’inéligibilité prévues dans les statuts de l’université.

Dépôt des candidatures à la direction de l’UFR de médecine de l’université (entrée par le 15 rue de l’école de médecine Paris 6^e, 4eme étage). Les candidatures auront lieu du lundi 24 mars au mardi 25 mars 2025 à 9h00 à 17h00

Veuillez trouver les formulaires de candidature en version PDF :

• Candidature individuelle élections des représentants des personnels  – commission recherche de la faculté sociétés et humanités et aux conseils de composante interne
• Déclaration de candidature d’une liste – élections des représentants des personnels – commission recherche de la faculté sociétés et humanités et aux conseils de composantes internes

Veuillez trouver les formulaires de candidature en version word :

• Candidature individuelle personnels – commission pédagogique – UFR médecine de la faculté de santé de l’UPC
• Candidature individuelle personnels – commission scientifique – UFR médecine de la faculté de santé de l’UPC
• Déclaration de candidature d’une liste élections des représentants des personnels – commission pédagogique
• Déclaration de candidature d’une liste élections des représentants des personnels – commission scientifique

Procuration

Tout électeur empêché de voter personnellement le jour du scrutin (appelé mandant) peut donner procuration écrite à un autre électeur (appelé mandataire) afin de voter en ses lieu et place. Mandant et mandataire doivent être inscrits sur la même liste électorale, et donc appartenir, pour un conseil ou une commission donné(e), au même collège électoral et site de vote.

Nul ne peut détenir plus de deux procurations de vote. La procuration dûment remplie et signée doit être déposée en original, au moment du vote, auprès du président du bureau de vote ou de la section de vote, ou de son délégué. Le mandataire doit également présenter au bureau ou à la section de vote l’original d’une pièce d’identité du mandant (carte nationale d’identité, passeport ou permis de conduire) ou l’original de la carte professionnelle du mandant, l’ensemble des pièces produites devant être en cours de validité.

Veuillez trouver la procuration du collège des personnels

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Élections de 2021

• Arrêté n°2021-15 du 12 février 2021, relatif à la proclamation des résultats de l’élection du conseil de gestion de l’UFR de Médecine d’Université Paris Cité Cité
• Procès-verbal – Élections au conseil de gestion de l’UFR de médecine

Les membres élus de la juridiction disciplinaire compétente à l’égard des membres du personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants des universités de médecine générale verront leur mandat prendre fin en mars 2026.

Il y a lieu d’organiser de nouvelles élections en fin d’année 2026.

Cadre général d’organisation

Rôle et fonctionnement de cette juridiction

Conformément à l’article L952-22 du code de l’éducation, « les membres du personnel enseignant et hospitalier sont soumis, pour leur activité hospitalière comme pour leur activité universitaire, à une juridiction disciplinaire unique instituée sur le plan national ».
Cette juridiction est présidée soit par un conseiller d’Etat, soit par un professeur d’enseignement supérieur, désigné conjointement par les ministres chargés de l’enseignement supérieur et de la santé ; elle est composée de membres pour moitié élus par les personnels intéressés et pour moitié nommés à parts égales par les mêmes ministres.

Composition de la juridiction : Composition théorique complète JDHU
Le mandat des membres élus dure 3 ans

Cadre réglementaire

•  
• Article L952-22 du code de l’éducation (https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006525642/2025-11-06)
• Décret n°86-1053 du 18 septembre 1986 modifié (https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000684082)
• Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 modifié (https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000044488474)
•  Arrêté du 22 octobre 2025 relatif aux élections de la juridiction disciplinaire compétente à l’égard des membres du personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants des universités de médecine générale des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
  

Personnels concernés

Sont inscrits sur les listes électorales les membres du personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires en position d’activité, même s’ils bénéficient d’une mission temporaire, d’une délégation, d’une mise à disposition, ou sont en position de détachement.

Pour les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et les maîtres de conférences des universités de médecine générale, seuls les agents titulaires peuvent être inscrits sur les listes électorale.

Rappel des populations concernées : les PUPH, PUMG, MCUPH, MCUMG, PHU, CCU-AH, AHU et CCUMG.

38 membres à élire : actualisation en cours

Calendrier électoral

Les dates essentielles à retenir :

• 12/11/2025: Affichage des listes électorales sur le site des Cordeliers de l’UFR de médecine
  Listes électorales Juridiction Disciplinaire (actées au 1er septembre 2025)
• 19/11/2025: Date limite de demande d’inscription ou de réclamation sur les listes électorales + date limite de candidature
• 26/11/2025: Affichage des listes de candidatures dans les établissements
• à compter 26/11/2025: transmission du matériel de vote uniquement aux électeurs qui souhaitent voter par correspondance et qui en ont fait la demande (modalités en cours d’organisation)
• 11/12/2025: Scrutin sur site de l’UFR (informations à venir)
• Entre le 17 et 19 décembre 2025 : Centralisation des résultats par la DGRH du Ministère
• 19/12/2025 : Affichage des résultats au niveau national

Listes électorales

DEMANDE D’INSCRIPTION ET DE MODIFICATION TRAITÉE PAR L’UFR

Les demandes doivent être adressées directement, par courriel, par le personnel concerné à l’adresse suivante : rh.enseignants.medecine@u-paris.fr au plus tard le mercredi 19 novembre 2025.

Dépôt des candidatures

Voici le formulaire de déclaration individuelle de candidature

Les candidatures individuelles à l’élection doivent être envoyées par mail, au plus tard le mercredi 19 novembre 2025, à la DGRH, à l’adresse mail suivante : dgrh-a2.sante@education.gouv.fr

Comment voter ?

La date du scrutin est fixée au 11 décembre 2025 et il aura lieu sur site de l’UFR de médecine.

Le vote par correspondance est admis mais pas le vote par procuration. Les modalités vous seront précisées ultérieurement.