Daugeron Bruno

< Retour à la liste

Professeur des universités – droit public (section 02 du CNU)

IdHal : https://cv.hal.science/bruno-daugeron

Univ-droit : https://univ-droit.fr/universitaires/5821-daugeron-bruno

 

Thèmes de recherches

Droit constitutionnel et théorie constitutionnelle, théorie de l’État, histoire de la doctrine constitutionnelle, droit électoral ; théorie du droit ; droit institutionnel des collectivités territoriales.

 

Titres universitaires

• Professeur des universités (Premier concours national d’agrégation 2011-2012)
• Docteur en droit (2009)

 

Carrière universitaire

 

Depuis 2015 : Professeur à l’université Paris Cité (anciennement Paris-Descartes), faculté de droit (Malakoff, 92)

2012-2015 : Professeur à l’université Lumière Lyon 2 (EDPL – CDC Lyon 3)

2010-2012 : Maître de conférences à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense (CTAD – UMR 7074)

 

Responsabilités scientifiques

 

 Directeur du Centre Maurice Hauriou (EA 1515) depuis septembre 2019

 Membre du Conseil de l’école doctorale 262

_________________

 Membre du conseil scientifique de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC)

 Expert scientifique auprès de l’ANR et du HCERES (président de comité d’experts)

_________________

 Membre du conseil de rédaction de la revue électronique de droit politique Jus politicum (juspoliticum.com version papier éditée par        Dalloz)

 Co-directeur du Blog Jus politicum (JPBlog)

 Membre associé de l’Institut Michel Villey (université Paris 2 – Panthéon-Assas)

__________________

 Membre du jury du prix de thèse Dalloz depuis 2017-2021

 Membre du jury du prix de thèse de l’Assemblée nationale en droit parlementaire depuis 2017

 

 

Enseignements à l’Université Paris Cité

• Droit constitutionnel (L1)
• Théorie du droit (L3)
• Contentieux constitutionnel (M2)
• Droit des collectivités territoriales (M2)
• Droit fiscal (M2 3S)
• Méthodologie de la thèse (École doctorale 262)
• Élaboration des normes et légistique (master 1)

 

Publications récentes ( sélection septembre 2025)

 

Ouvrages

 

• Droit constitutionnel, coll. « Thémis », Puf, 2e éd. 2025, 571 pages ;
• Contre le gouvernement des juges ? (en coll. avec C. Boutin, et F. Rouvillois), Cerf, 2022
• La notion d’élection en droit constitutionnel. Contribution à une théorie juridique de l’élection à partir du droit public français, «Nouvelle bibliothèque de thèses », vol. 103, 2011, XVI – 1298 p.)
  • Prix de thèse Dalloz 2010
  • Prix Richelieu de la Chancellerie des universités de Paris (Prix solennel 2010)
  • Prix spécial de l’Assemblée nationale (2010)

 

Publications complètes

 

Ouvrages à paraître

 

• « Droit et démocratie : ambiguïté des significations, ambivalence d’une relation », in Traité d’études juridiques (ouvrage collectif à paraître en 2026);
• V° « Assemblée nationale », et « Démocratie » in F. Rouvillois et al. (dir.), Dictionnaire de la nation, à paraître aux éditions du Cerf, 2025 ;
• « Les évolutions du concept de représentation avant 1914 : une mutation déjà complète ? », in-F. de Bujadoux, A. Laquièze et E. Peuchot, La crise de la démocratie parlementaire avant 1914, Garnier, à paraître en 2025 ;

 

Articles, comptes rendus, notes

 

• « Trois questions pour débattre de la proportionnelle », débat avec JP Derosier, Chair d’études parlementaires, https://www.etudesparlementaires.fr/actualite/trois-questions-pour-debattre-de-la-proportionnelle/, 21 mai 2025
• « Peut-on parler d’un droit constitutionnel du Conseil d’Etat ? », in Jus politicum, juillet 2024; https://www.juspoliticum.com/articles/peut-on-parler-d%27un-droit-constitutionnel-du-conseil-d%27etat-1935;
• « Le chemin démocratique ou les mésaventures du présidentialisme minoritaire », Jus politicum, vol. XV, 2024, p. 271-284 (https://www.juspoliticum.com/articles/Le-chemin-democratique-ou-les-mesaventures-du-presidentialisme-minoritaire);
• Commentaire des articles 2, 8 et 9 de l’acte électoral européen du 20 septembre 1976, in D. Ritleng, E. Dubout, G. Marti, (dir.), Commentaire de l’acte électoral européen, Larcier, 2024, p. 53-61 ; 189-198 ; 199-203 ;
• Droit constitutionnel, coll. « Thémis », PUF, sept. 2023, 537 pages
• « Peut-on parler d’une mutation de l’antiparlementarisme ? », in A. Vidal-Naquet et P. Jensel-Monge, L’antiparlementarisme, Bruylant, 2023, p. 117-134 ;
• Rédaction des v° « Démocratie » et « Elections » in Dictionnaire des populismes (dir. C. Boutin, O. Dard, F. Rouvillois), 2019, Les éditions du Cerf, p. 330-334 ; 405-409 ;
• « Deux modes de scrutin différents risquent-ils d’aboutir à deux représentations différentes ? », JP Blog, Le Blog de Jus politicum, mai 2018, https://blog.juspoliticum.com/2018/05/31/reforme-institutionnelle-2018-deux-modes-de-scrutin-differents-risquent-ils-daboutir-a-deux-representations-differentes-par-bruno-daugeron/ ;
• « Pas élu, pas ministre ! Responsabilité politique ou marketing électoral ? » JP Blog, 13 juin 2017, https://blog.juspoliticum.com/2017/06/13/pas-elu-pas-ministre-responsabilite-politique-ou-marketing-electoral-par-bruno-daugeron/ ;
• Élection présidentielle : les illusions du « présidentialisme programmatique », JP Blog, 7 avril 2017, https://blog.juspoliticum.com/2017/04/07/election-presidentielle-les-illusions-du-presidentialisme-programmatique/ ;
• Le « contribuable citoyen » : sujet du droit public financier ou objet d’un discours en droit fiscal ? in X. Cabannes (dir.), Les finances publiques citoyennes, Lextenso-LGDJ, 2017, p. ;
• Rédaction des v° « Démocratie », « Elections », « Bougisme », « Michéa », in Dictionnaire du conservatisme (dir. C. Boutin, O. Dard, F. Rouvillois), Editions du Cerf, 2017 ;
• « De la démocratie aux droits fondamentaux : transition ou substitution ? », communication à la journée d’étude de l’AFDC, « Les droits fondamentaux, horizon indépassable de la démocratie » ?, Politeia, 2016, n°30, p. 227-251 ;
• « Les micro-Etats à l’épreuve des catégories du droit constitutionnel. Objet du discours et discours sur l’objet », in F. Rouvillois (dir.), Les micro-Etats au XXIe siècle, Les éditions du Cerf, 2016, p. 31-46 ;
• « La Magna Carta et le constitutionnalisme contemporain : héritage ou mythe constitutionnel ? », in J.-P. Machelon et E. Cartier (dir.), Le huitième centenaire de la Magna Carta : généalogie et filiation d’un texte constitutionnel, Mare et Martin, 2016, p. 227-243 ;
• « Un référendum sur le projet de loi travail est-il vraiment inconstitutionnel ? », JP Blog, 26 mai 2016, http://blog.juspoliticum.com/author/bdaugeron/ ;
• « Le contrôle parlementaire de la guerre » communication aux Journées d’études « Le droit public et la première guerre mondiale » organisées par l’Institut Michel Villey, 6 et 13 mars 2015 Jus politicum, n°VII, p. 33-54;
• « Un parlementarisme oublié : la responsabilité politique des ministres devant le Sénat sous la IIIe République », Institutions et libertés. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Machelon, LexisNexis, 2015, p. 251-270 ;
• « Propriété et impôt », in Justice et cassation, n°10, « La propriété », Dalloz, 2015, p. 139-150 ;
• « Le candidat en trop des élections régionales : l’influence du fait majoritaire sur le droit des élections locales », AJDA 2015, n°41, p. 2305-2312 ;
• « De la volonté générale à l’opinion électorale : réflexion sur l’électoralisation de la volonté collective », Jus politicum, VI, « La volonté générale », Dalloz, 2014, p. 47-72 ;
• « Le domicile peut-il faire le moine ? », AJDA 2014, n°17, p. 989-992 ;
• « Vote blanc, avancée démocratique ou non-sens électoral ? » (avec P. Blachèr), Recueil Dalloz, n°11, 20 mars 2014, p. 673-674 ;
• « Élections locales : principes et enjeux du nouveau cadre législatif des compétitions électorales après les lois du 17 mai 2013 », Bulletin juridique des collectivités territoriales, n°1, janvier 2014, p. 2-10 ;
• « La notion de suffrage universel « indirect » », Revue française d’histoire des idées politiques, n°38, 2e sem. 2013, p. 329-366 ;
• « Les électeurs sont-ils le peuple ? Peuple, citoyens, électeurs en droit constitutionnel. Essai de distinction théorique », in La Constitution, l’Europe et le droit en mouvement. Mélanges en l’honneur du doyen Jean-Claude Masclet, Publications de la Sorbonne, 2013, p. 155-184 ;
• « De la volonté générale à l’opinion électorale : réflexion sur l’électoralisation de la volonté collective », Jus politicum, n°10, « La volonté générale », juillet 2013, http://www.juspoliticum.com/04-De-la-volonte-generale-a-l.html ;
• Notes sous Cons. const., 2012-282 QPC du 23 novembre 2012, Gazette du Palais, 2013, n°97 à 99, 7 avril 2013, p. 19-20 ;
• « Mariage pour tous : retour sur la constitutionnalité du référendum », Recueil Dalloz, n°5, 7 février 2013, p. 320-323 ;
• « Mariage pour tous : le référendum est constitutionnel », Le Figaro, 15 janvier 2013, p. 16 ;
• « Le référendum d’initiative partagée sur le mariage homosexuel est-il possible ? », Recueil Dalloz, n°39, 15 novembre 2012, p. 2613-2614 ;
• Notes sous Cons. const., 6 avril 2012 et 27 juillet 2012, Gazette du Palais, 2012, n°296 à 297, p. 16-18 ;
• Note sous Cons. const., 14 oct. 2011, n°2011-183/184 QPC, Gazette du Palais, 2010, n°352 à 354, p. 19-20 ;
• « Les transformations du concept de représentation politique en droit constitutionnel contemporain : une mutation majeure du constitutionnalisme », in Politeia, n°18, 2011, « Les nouveaux enjeux du constitutionnalisme », p. 221-257 ;
• « L’élection est-elle un remède à la crise de la responsabilité politique ? », Recueil Dalloz, n°39, 11 novembre 2010, p. 2591-2592 ;
• Rédaction des v° « Représentation (politique) », « Vie politique », « Suffrage », « Sondage », in Dictionnaire de la politique et de l’administration (dir. G. Bernard, J.-P. Deschodt et M. Verpeaux), PUF, coll. « Major », 2010 ;
• Note de lecture sur le livre de J. Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Michel Houdiard Editeur, 2010, Jus politicum, n°9, http://www.juspoliticum.com/Jacky-Hummel-Essai-sur-la-destinee.html ;
• « La démocratie représentative : une contradiction ? », in Droit, politique et littérature. Mélanges offerts au professeur Yves Guchet, Bruylant, Bruxelles, 2008, p. 35-66 ;
• « La cohabitation et ses faux-semblants : réflexions sur le présidentialisme minoritaire », Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger (RDP), 2004, n°1, p. 67-109 ;
• « L’intérêt de la procédure du référé-constat : l’exemple du droit de l’environnement », AJDA, 2004, p. 17-23 ;
• « La loi du 3 janvier 2001 et les bilans de mandat », AJDA, 2001, p. 257-264 ;
• « Le quinquennat, retour sur les vrais enjeux d’un faux débat », Revue juridique de l’Ouest, (Université de Rennes I), 2000, n°4, p. 486-517.