Calendrier des instances

Le sénat académique est une instance nouvelle proposée par Université Paris Cité dans le cadre des dérogations permises par l’ordonnance pour positionner une gouvernance académique collégiale forte, adaptée à une université organisée en facultés. Composé de 53 membres issus des conseils des facultés et de l’IPGP, le sénat est ainsi chargé de définir les grands principes des politiques de formation, de recherche et d’innovation, dans le cadre des grandes orientations déterminées par le CA. Il se réunit à un rythme mensuel.

Calendrier 2023/2024 :

• mardi 19 septembre
• mardi 17 octobre
• mardi 14 novembre
• mardi 12 décembre

Le Conseil d’Administration est composé de 16 membres élus par et parmi les personnels et étudiants usagers de l’université, de 4 membres de droit (président du CA de l’IPGP, PDG du CNRS, PDG de l’Inserm, directeur général de l’AP-HP) et de 8 personnalités extérieures. Se réunissant environ 4 fois par an, il détermine les grandes orientations stratégiques de l’université.

Calendrier 2023/2024 :

• vendredi 6 octobre
• vendredi 15 décembre

Le Comité social d’administration est issu de la fusion des comités techniques (CT) et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).  Depuis le 1er janvier 2023, il constitue l’instance unique de dialogue social en charge de l’examen des questions collectives de travail ainsi que des conditions de travail au sein de la fonction publique.

Calendrier 2023/2024 du CSA :

• jeudi 21 septembre
• mardi 10 octobre
• mardi 7 novembre
• mardi 5 décembre

Calendrier 2023/2024 du CSA bis :

• mardi 3 octobre
• mercredi 18 octobre
• jeudi 16 novembre
• mercredi 13 décembre

Au sein d’Université Paris Cité, il existe une formation spécialisée d’Établissement et 4 formations spécialisées de service rattachées au Comité social d’administration (CSA) de l’établissement :

• FS Services Centraux-services Communs
• FS Santé
• FS Sciences
• FS Sociétés et Humanités

Calendrier 2023/2024 :

• mardi 12 septembre
• mardi 21 novembre

En vertu de l’article 7 des statuts de la Faculté Sociétés et Humanités, le Conseil de faculté est présidé par le Doyen de la Faculté, et constitué en majorité de membres élus. Il dispose d’un champ de compétence élargi, décidant par approbation ou avis concernant les matières budgétaires (contrat d’objectifs et de moyens, projet de budget de la Faculté, répartition des enveloppes entre formation et recherche…), institutionnelles (statuts et règlement intérieur de la Faculté et de ses composantes internes, ainsi que ses structures de recherche, création ou suppression de composantes internes et de structures de recherche, composition des commissions, …), relevant de la formation (offre de formation, actions de formation continue, tarification de formations, projet d’accréditation de formations), ou encore des ressources humaines (qualité et santé au travail, répartition de postes…).

Calendrier 2023/2024 :

• lundi 11 septembre

• lundi 16 octobre

• lundi 13 novembre

• lundi 11 décembre

• lundi 15 janvier

• lundi 12 février

• lundi 11 mars

• lundi 29 avril

• lundi 27 mai

• lundi 17 juin

• lundi 8 juillet

En vertu de l’article 8 des statuts de la Faculté S&H, la Commission Formation compose, avec la Commission Recherche, le Conseil académique en formation plénière. Présidée par la Vice-Doyenne Formation de la Faculté, et constitué en majorité d’élus, elle est saisie de tous domaines en matière de formation (définition de la politique de formation, répartition des moyens, suivi de l’offre, adoption des modalités de contrôle de connaissances et de compétences, d’évaluation des enseignements, mesures relevant de la vie étudiante, de l’internationalisation des formations…).

Calendrier 2023/2024 :

• lundi 18 septembre
• lundi 16 octobre
• lundi 13 novembre
• lundi 11 décembre
• lundi 15 janvier
• lundi 12 février
• lundi 11 mars
• lundi 29 avril
• lundi 13 mai
• lundi 10 juin
• lundi 08 juillet

En vertu de l’article 3.6 du règlement intérieur de la Faculté S&H, le Bureau de la Commission Formation est composé de membres élus de la Commission. Il prépare les sujets à l’ordre du jour de la Commission Formation.

Calendrier 2023/2024 :

• lundi 11 septembre
• lundi 9 octobre
• lundi 6 novembre
• lundi 4 décembre
• lundi 08 janvier
• lundi 05 février
• lundi 04 mars
• lundi 22 avril
• lundi 06 mai
• lundi 03 juin
• lundi 01 juillet

En vertu de l’article 8 des statuts de la Faculté S&H, la Commission Recherche compose, avec la Commission Formation, le Conseil académique en formation plénière. Présidée par la Vice-Doyenne Formation de la Faculté, et constituée en majorité d’élus, elle est saisie de tous domaines en matière de recherche (définition de la politique de recherche, répartition des moyens, avis sur le règlement intérieur des structures de recherche et sur leur organisation, élaboration d’une politique internationale de recherche…).

Calendrier 2023/2024 :

• Mercredi 6 septembre
• mercredi 27 septembre
• mercredi 11 octobre
• mercredi 15 novembre
• mercredi 13 décembre
• mercredi 24 janvier
• mercredi 14 février
• mercredi 13 mars
• mercredi 10 avril
• mercredi 22 mai
• mercredi 19 juin
• mercredi 10 juillet

En vertu de l’article 8 des statuts de la Faculté S&H, le Conseil académique en formation restreinte, présidé par un professeur des universités élu par ses membres, et composé en majorité d’élus, examine les questions individuelles relatives aux enseignants-chercheurs de la Faculté, en collèges différenciés selon qu’ils relèvent du rang A ou non (comités de sélection, recrutement, affectation, carrière, mobilités, éméritat…). 

Calendrier 2023/2024 :

• lundi 4 septembre
• jeudi 21 septembre 
• jeudi 19 octobre
• jeudi 7 décembre
• jeudi 11 janvier
• jeudi 15 février
• jeudi 21 mars
• jeudi 11 avril 
• jeudi 23 mai 
• jeudi 13 juin 
• jeudi 4 juillet

En vertu du règlement intérieur du Comité Social d’Administration d’Université Paris Cité et des Formations Spécialisées rattachées, les Formations Spécialisées en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail regroupent les représentants du personnel, et sont compétentes en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail des personnels facultaires.

Calendrier 2023/2024 :

• mardi 24 octobre
• mardi 12 décembre
• mardi 6 février
• mardi 23 avril
• mardi 4 juin

En vertu de l’article 10 des statuts de la Faculté Sociétés et Humanités, la Commission des postes et des ressources humaines, présidée par un enseignant-chercheur désigné par le Doyen de la Faculté et approuvé par le Conseil de Faculté, est une commission consultative inter-conseil, représentative des tendances, statuts et origines institutionnelles des membres d’instances facultaires. Elle est consultée pour tout dossier relatif aux ressources humaines de la Faculté (attribution des supports d’emplois, définition des profils, demande de publication de postes…).

Calendrier 2023/2024 :

• lundi 25 septembre
• jeudi 28 septembre

En vertu de l’article 4 des statuts de la Faculté S&H, le Comité de direction est présidé par le Doyen de la Faculté, et composé de membres de l’équipe décanale et administrative. Il assiste le Doyen dans l’élaboration de la politique de la Faculté. Le CODIR a lieu tous les vendredis matins.

En vertu de la délibération n°2022-47, votée par le Conseil d’administration le 20 juillet 2022, la Commission d’exonération et de remboursement des frais de formation et des actions de formation professionnelle, présidée par le Doyen de la faculté et constituée selon le dossier traité, étudie et valide la demande d’exonération partielle ou totale des frais de formation décidés par la Faculté.

Calendrier 2023/2024 :

• mercredi 15 novembre
• mercredi 15 mai

En vertu de l’article 9 des statuts de la Faculté S&H, le Conseil des directeurs de composantes internes de la Faculté, présidé par le Doyen de la Faculté, est une instance consultative informée de tout dossier concernant les composantes internes (évolution de leurs ressources ou moyens, règlement intérieur, création, modification, suppression…).

Calendrier 2023/2024 :

• lundi 4 septembre
• lundi 9 octobre
• lundi 6 novembre
• lundi 4 décembre
• lundi 8 janvier
• lundi 5 février
• lundi 4 mars
• lundi 22 avril
• lundi 13 mai 
• lundi 10 juin
• lundi 1^er juillet

Convoquée sur décision du Directeur général de l’administration facultaire, il s’agit d’une réunion informelle, assurant l’harmonisation de la politique menée par l’administration facultaire.

Calendrier 2023/2024 :

• Jeudi 21 septembre
• jeudi 26 octobre
• jeudi 30 novembre
• jeudi 21 décembre
• jeudi 25 janvier
• jeudi 29 février
• jeudi 28 mars
• jeudi 25 avril
• jeudi 30 mai
• jeudi 27 juin
• jeudi 18 juillet

Convoquée sur décision du Directeur général de l’administration facultaire, il s’agit d’une réunion informelle, assurant l’harmonisation de la politique menée par l’administration facultaire, et celle des composantes.

Calendrier 2023/2024 :

• Jeudi 12 octobre
• jeudi 9 novembre
• jeudi 14 décembre
• jeudi 11 janvier
• jeudi 8 février
• jeudi 14 mars 
• jeudi 11 avril
• jeudi 16 mai
• jeudi 13 juin
• jeudi 11 juillet