Romain Micalef

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Romain Micalef

Maître de conférences en droit public

romainmicalef@gmail.com

Thèmes de recherche :

  • Droit des contrats publics ;

  • Droit de l’urbanisme et du logement social ;

  • Droit administratif comparé.

 

SITUATIONS STATUTAIRES

  • Depuis 2024 : Maître de conférences en droit public à l’Université Paris Cité, Centre Maurice Hauriou (URP 1515) ;

 

FORMATION ACADEMIQUE

  • Doctorat en Droit public (Université Aix-Marseille & Université Laval) ;

  • Master II « Droit public économique européen » (Université Aix-Marseille) ;

  • Master II « Contrats publics et concurrence » (Université Aix-Marseille) ;

  • Diplômé de Sciences Po Paris.

ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES

 

Cours magistraux (CM) en formation initiale à l’Université Paris Cité :

  • « Droit de la transition écologie » au sein du Master 2 Droit du développement durable ;

  • « Industrie » au sein du Master 2 Droit du développement durable ;

  • « Droit administratif général » au sein du DU Administration générale et fonction publique-Prépa concours ;

  • « Droit européen de la commande publique » au sein des Master 2 Droit public des affaires, Action publique locale et Juristes d’affaires européen ;

  • « Droit de la régulation concurrentielle et sectorielle » au sein des Master 2 Droit public des affaires, Action publique locale et Juristes d’affaires européen ;

  • « Droit de la régulation » en Master 1 de Droit ;

  • « Introduction à la construction européenne » en L1 de Droit ;

 

ACTIVITÉS DE RECHERCHE ET PUBLICATIONS

  1. Monographies et contributions à des ouvrages collectifs

 

  • « Chapter 9 – Country report on France», in Buying Al. Procurement of Artificial Intelligence Systems in the European Union, dir., Christoph Krönke & Patricia Valcarcel Fernandez, ed. Edward Elgar Publishing Ltd, co-écrit avec François Lichère, Edward Elgar Publising, fév. 2025, 346 pp.

  • « Le droit chinois des contrats publics dans la globalisation juridique », in Le transfert de modèles et de concepts entre ordres juridiques, , Jahiel Ruffier-Méray & Fouzi Rherrousse, 2023, pp. 243-260 ;

  • L’internationalisation du droit des contrats publics en France et au Canada, éd. P.U.A.M, 2022, 545 pp ;

  • Chapitres publiés in, LE LAMY DROIT IMMOBILIER, t.1., éd. Wolters Kluwer ; éd. 2026 ; éd. 2025 ; éd. 2024 ; éd. 2023 ; éd. 2022.

  • « Chapitre 1 : Présentation générale » in « Titre 2. Les acteurs de l’immobilier social », pp. 2705-2707 ;

  • « Chapitre 2 : Acteurs généralistes : Offices publics et Sociétés d’HLM » in « Titre 2. Les acteurs de l’immobilier social », pp. 2708-2718 ;

  • « Chapitre 3 : Règles communes aux Offices publics de l’habitat et aux Entreprises sociales pour l’habitat » in « Titre 2. Les acteurs de l’immobilier social », pp. 2719-2726 ;

  • « Chapitre 4 : Acteurs de l’accession sociale à la propriété » in « Titre 2. Les acteurs de l’immobilier social », pp. 2727-2739 ;

  • « Chapitre 5 : Dispositions relatives à l’accession sociales à la propriété » in « Titre 2. Les acteurs de l’immobilier social », pp. 2740-2746.

  • L’écriture du contrat administratif : enquête sur la rédaction d’un contrat à part, Bibliothèque de Sciences Po Paris, 2019, 106 p.

  • Évolutions et perspectives du droit des contrats publics, éd. P.U.A.M, 2016, pp. 226.

 

  1. Articles

  • « Les enjeux politiques et juridiques de la planification urbaine et architecturale de la zone internationale de Tanger (1925-1956) », Revue d’Histoire du Droit international (JHIL), Institut Max Planck, à paraître ; 

  • « Le droit européen des aides d’Etat au service de la transition énergétique : simple chimère ou profonde mutation ? », RRJ, éd. PUAM, 2024 ;

  • « Le financement de l’objectif « ZAN » : un impensé du droit», Revue Gestion & Finances publiques, éd. Lavoisier, n°4-2024, juill.-août 2024, p.85-p. 94 ;

  • « La digitalisation de la commande publique», Contrats et Marchés Publics, coécrit avec François Lichère et Cédric Bernard, Contrats et Marchés publics n° 6, Juin 2024, étude 5.

  • « Les évaluations environnementales dans l’élaboration et la modification des documents d’urbanisme », Lexbase Public n°744 du 2 mai 2024 ;

  • « La théorie du service public à l’épreuve des Critical Legal Studies », Revue de la Recherche Juridique (RRJ), éd. PUAM, n° 2023-4, pp. 721-752 ;

  • « Réouverture de la Samaritaine. Analyse critique de la place de la norme esthétique en matière architecturale », Droit et Ville, éd. Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme, de la Construction et de l’Environnement, 2023/1, n°95, pp. 123-148 ;

  • « La modification des contrats de la commande publique » coécrit avec François Lichère et Cédric Bernard, AJDA, éd. Dalloz, n°30/2023, 18 septembre 2023, p. 1594 ;

  • « Les interrogations suscitées par le nouveau Power Purchase Agreement « à la française » au regard des exigences du droit de la commande publique », RDA, éd. LexisNexis, mai 2023, pp. 13-19 ;

  • « L’insertion des clauses environnementales dans les contrats de la commande publique : un rendez-vous manqué», La semaine juridique – Edition Administrations et Collectivités Territoriales (JCP A), éd. LexisNexis, avril 2023, pp. 23-29 ;

  • « Les spécificités ultramarines de la commande publique durable », Energie-Environnement-Infrastructure, éd. LexisNexis, n°4 avril 2023, pp. 22-29 ;

  • « L’incidence des pouvoirs du juge administratif sur l’évolution du mécanisme de régularisation des autorisations d’urbanisme », Bulletin de Jurisprudence du Droit de l’Urbanisme (BJDU), éd. EFE n°2020-2, pp. 81-88 ;

  • « L’institutionnalisation des camps de détention de musulmans Ouïghours en Chine », Revue Droit & Religion (RDR), éd. Presses universitaires de Strasbourg vol. 10 / 2020, pp.141-156 ;

  • « L’efficacité du contrôle français des aides d’État », Revue de la Recherche Juridique (RRJ), éd. PUAM, n° 2018-3, pp. 1201-1244 ;

  • « La détermination du prix de vente des immeubles des personnes publiques », Droit & Patrimoine, éd. Lamy, n°264, Déc. 2016, pp. 32-39.