mar.chouquet@gmail.com
SITUATION STATUTAIRE
- Depuis 2014 : Maître de conférences, Université Paris-Cité (anciennement Université Paris-
Descartes puis Université de Paris) - 2015 : Sous-admissible au concours d’agrégation de droit public
- 2010-2012 : Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Université Montesquieu- Bordeaux IV
- 2008-2010 : Allocataire de recherche et Monitrice, Université Montesquieu- Bordeaux IV
- 2007-2008 : Allocataire de recherche et Agent temporaire vacataire, Université
Montesquieu- Bordeaux IV
FORMATION UNIVERSITAIRE
- 2013 : Doctorat en droit, mention Très honorable avec les félicitations du jury et autorisation
de publication en l’état
Thèse : Le domaine privé des personnes publiques. Contribution à l’étude du droit des
biens publics, soutenue le 12 décembre 2013 à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV
Composition du jury : M. Jean du Bois de Gaudusson, Professeur émérite à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV (Directeur de thèse), M. Pierre Bon, Professeur émérite à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (Président du jury), M. Christian Lavialle, Professeur à l’Université Toulouse I – Capitole (Rapporteur), M. Fabrice Melleray, Professeur à l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne, M. Philippe Yolka, Professeur à l’Université Pierre-Mendès-France – Grenoble II (Rapporteur) - 2007 : Master II Recherche Droit public fondamental, Université Montesquieu – Bordeaux
IV, mention Bien, Major de promotion
Mémoire : L’analyse doctrinale du Code général de la propriété des personnes publiques (dir. J. du Bois de Gaudusson) - 2006 : Master II Professionnel Droit de l’urbanisme, de la construction et de l’immobilier, Université Montesquieu – Bordeaux IV, mention Bien
Mémoire : Les périmètres patrimoniaux (dir. E. Mirieu de Labarre), mis en ligne sur le site [www.gridauh.fr/fr/358.htm] Prix (2e) du Concours des mémoires 2007 organisé par le GRIDAUH - 2005 : Master I Constitution, administration et politiques publiques, Université Montesquieu – Bordeaux IV, mention Bien
- 2004 : Licence en Droit, Université Montesquieu – Bordeaux IV, mention Bien
- 2003 : DEUG Droit et Langues (anglais et allemand), Université Le Havre Normandie, mention Bien Diplôme Universitaire d’Allemand, Université Le Havre Normandie
- 2001 : Baccalauréat scientifique, Lycée Saint Joseph, le Havre, mention Bien
ENSEIGNEMENT
A l’Université Paris-Cité :
- 2020-2022 : Droit public financier local – M2 Administration des collectivités territoriales (CM, 30h)
- 2020-2022 : Grands principes du droit administratif – DU Santé, Droit et Société (CM, 10h)
- 2019-2022 : Droit administratif des biens – L3 Droit (CM, 36h)
- 2019-2022 : Introduction à la construction européenne – L1 Droit (CM, 36h)
- 2017-2022 : Aspects européens du développement durable – M2 Droit du développement durable (CM, 20h)
- 2017 : Droit administratif spécial – IEJ (CM, 6h)
- 2016-2019 : Droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire – M1 Droit public (CM, 36 h)
- 2014-2018 : Organisations européennes – L1 Droit et L2 Droit (CM, 36h)
- 2014-2018 : Droit administratif – L2 Droit (TD)
- 2014-2018 : Droit administratif des biens – L3 Droit (TD)
A Sorbonne Université Abu Dhabi
- 2020-2022 : Relations internationales – L1 SEG (CM, 30h) A l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
- 2015-2017 : Droit public des biens – L3 Droit (CM, 36h) A l’Université Montesquieu – Bordeaux IV
- 2011-2012 : Droit constitutionnel – L1 Droit (TD)
- 2009-2011 : Droit des libertés fondamentales – L3 Droit (TD)
- 2009-2011 : Contentieux administratif – L3 Droit (TD)
- 2007-2009 : Droit administratif – L2 Droit (TD)
RECHERCHE
LABORATOIRES DE RECHERCHE
- Membre du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public (EA151), Université
Paris-Cité (2014-…) - Membre du Centre d’Etudes et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés
et l’Etat (CERCCLE), Université Montesquieu – Bordeaux IV (2007-2014)
PUBLICATIONS
Ouvrages
– Le domaine privé des personnes publiques. Contribution à l’étude du droit des biens publics,
LGDJ, coll. Bibliothèque de droit public, t. 295, 2017.
– Les ports maritimes face aux défis du développement durable, (en codirection avec Julia
Motte-Baumvol), IFJD, coll. Colloques et essais, 2021.
Notes, articles et fascicules
- – « La gouvernance des biens publics portuaires », in N. Guillet (dir.), La gouvernance portuaire, IFDJ, coll. Colloques et essais, à paraître.
- – « Le juge administratif, l’acte détachable et la vente parfaite », JCP A, 2022, n° 2004.
- – « L’utilisation durable du domaine public portuaire », in Les ports maritimes face aux défis du développement durable, IFJD, coll. Colloques et essais, 2021, pp. 29-54.
- – « Domaine privé de l’Etat », Jurisclasseur Propriétés publiques, Fascicule 31, Lexisnexis, 2020.
- – « Le transfert d’embryon post mortem devant le Conseil d’Etat », JDSAM, 2020, n° 26, pp. 59-65.
- – « L’étrange destin de l’acte détachable du contrat de cession d’un chemin rural », AJDA, 2018, pp. 279-283.
- – « Le droit de l’image des domaines nationaux devant le Conseil constitutionnel », Entertainment, Droit, Médias, Art et Culture, 2018, n° 3, pp. 198-212.
- – « L’activité d’aquabike, activité accessoire s’inscrivant dans celle d’une piscine intercommunale, relève-t-elle d’un service public administratif ou industriel et commercial ? », obs. sous C 9 janvier 2017, EURL Centre Léman / Communauté d’Annemasse-les-Voirons, n° 4074, BJCL, 2017, pp. 225-227.
- – « La caducité d’un arrêté qualifiant un projet d’intérêt général en application de l’article L 121-2 du Code de l’urbanisme impose-t-elle un non-lieu à statuer ? », note sous CAA Versailles, 16 juin 2016, Commune de Saint-Escobille, BJCL, 2016, pp. 544-546.
- – « L’usager du service public autoroutier », in Espaces du service public. Mélanges en l’honneur de Jean du Bois de Gaudusson, Presses Universitaires de Bordeaux, 2013, pp. 945- 966.
- – « Justice et démocratie, matière à Constitution ? Le cas allemand », in X. Bioy et F. Hourquebie (dir.), Constitutions, justice et démocratie, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2010, pp. 169-194.
COMMUNICATIONS ORALES
- – « Entre concessions de service et conventions d’occupation domaniale : quel statut pour les conventions de terminal ? », in S. Cros et F. Lerique (dir.), L’attractivité portuaire, Journée nationale de la recherche portuaire, Palais du Luxembourg, Paris, 9 décembre 2022, à venir.
- – « Les ports, acteurs de la transition écologique », in F. Lerique et G. Piette (dir.), L’espace portuaire et les préoccupations environnementales, conférence organisée à Bordeaux, 30 mars 2022.
- – « La gouvernance des biens publics portuaires », in N. Guillet (dir.), La gouvernance portuaire, colloque pluridisciplinaire organisé au Havre, 3 et 4 mars 2022.
- – « L’utilisation durable du domaine public portuaire », in M. Chouquet et J. Motte-Baumvol (dir.), Les ports maritimes face aux défis du développement durable, colloque international organisé à Malakoff, 23 octobre 2018.
- – « Justice et démocratie, matière à Constitution ? Le cas allemand », in X. Bioy et F. Hourquebie (dir.), Constitutions, justice et démocratie, Journée d’études organisée par le CERCP (Université Toulouse I – Capitole), le CERCCLE-GRECCAP (Université Montesquieu – Bordeaux IV) et l’Association Française de Droit Constitutionnel, Toulouse, 2 octobre 2009.
RECHERCHE COLLECTIVE
- 2022 : Membre de l’équipe d’animation du Groupe de travail « Ports maritimes » au sein du Groupement de recherche OMER
- 2018 : Organisation du colloque international sur Les ports maritimes face aux défis du développement durable, à Malakoff, en codirection avec Julia Motte-Baumvol.
RESPONSABILITES PEDAGOGIQUES ET ADMINISTRATIVES
- Membre élue du Conseil de Faculté et du Conseil académique local, Faculté de droit, Université Paris-Cité (2016- …).
- Membre de la commission de recrutement des ATER en droit public, Université Paris-Cité (2021-…)
- Membre des comités de suivi de thèses doctorales du Centre Maurice Hauriou, Université Paris-Cité (2015-…).
- Présidente des jurys du grand oral du CRFPA, IEJ de l’Université Paris-Cité (2015-2017)
- Membre (désignée assesseur) d’un comité de sélection pour le recrutement d’un maître de conférences (section 02) à l’Université Paris-Cité, session 2017.
- Enseignant référent L2 Droit, Université Paris-Cité (2014-2016)
- Direction de mémoires de M2 et participation à des jurys de soutenance M2 et VAE, Université Paris-Cité, (2014-…).
- Membre élu au Conseil de l’École doctorale de la Faculté de droit (représentante des doctorants), Université Montesquieu-Bordeaux IV (2010-2012)
- Membre (fondateur) du Conseil d’administration d’Ad Hoc, Association des doctorants et docteurs en droit de l’Université de Bordeaux (2009-2011)
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