Daugeron Bruno

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Bruno Daugeron

Directeur - Professeur à l'Université Paris Cité

bruno.daugeron@u-paris.fr

Professeur des universités – droit public (section 02 du CNU)

Thèmes de recherches

Droit constitutionnel et théorie constitutionnelle, théorie de l’État, histoire de la doctrine constitutionnelle, droit électoral ; théorie du droit ; droit institutionnel des collectivités territoriales.

 

Titres universitaires

  • Professeur des universités (Premier concours national d’agrégation 2011-2012)
  • Docteur en droit (2009)

 

Carrière universitaire

Depuis 2015 : Professeur à l’université Paris Cité (anciennement Paris-Descartes), faculté de droit (Malakoff, 92)
2012-2015 : Professeur à l’université Lumière Lyon 2 (EDPL – CDC Lyon 3)
2010-2012 : Maître de conférences à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense (CTAD – UMR 7074)

 

Responsabilités scientifiques

 Directeur du Centre Maurice Hauriou (EA 1515) depuis septembre 2019
 Membre du Conseil de l’école doctorale 262
_________________
 Membre du conseil scientifique de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC)
 Expert scientifique auprès de l’ANR et du HCERES (président de comité d’experts)
_________________
 Membre du conseil de rédaction de la revue électronique de droit politique Jus politicum (juspoliticum.com version papier éditée par        Dalloz)
 Co-directeur du Blog Jus politicum (JPBlog)
 Membre associé de l’Institut Michel Villey (université Paris 2 – Panthéon-Assas)
__________________
 Membre du jury du prix de thèse Dalloz depuis 2017-2021
 Membre du jury du prix de thèse de l’Assemblée nationale en droit parlementaire depuis 2017

 

Enseignements à l’Université Paris Cité

  • Droit constitutionnel (L1)
  • Théorie du droit (L3)
  • Contentieux constitutionnel (M2)
  • Droit des collectivités territoriales (M2)
  • Droit fiscal (M2 3S)
  • Méthodologie de la thèse (École doctorale 262)

 

Publications les plus représentatives

Ouvrages

  • Droit constitutionnel, coll. « Thémis », PUF, sept. 2023, 537 pages
  • Contre le gouvernement des juges ? (en coll. avec C. Boutin, et F. Rouvillois), Cerf, 2022
  • La notion d’élection en droit constitutionnel. Contribution à une théorie juridique de l’élection à partir du droit public français, «Nouvelle bibliothèque de thèses », vol. 103, 2011, XVI – 1298 p.)
    • Prix de thèse Dalloz 2010
    • Prix Richelieu de la Chancellerie des universités de Paris (Prix solennel 2010)
    • Prix spécial de l’Assemblée nationale (2010)

 

Publications récentes (sélection récente, mai 2025)

 

  • Ouvrages:
  • Droit constitutionnel, coll. « Thémis », Puf, 1ère éd. sept. 2023, 537 pages (2e éd. à venir août 2025) ;
  • Contre le gouvernement des juges ? (en coll. avec C. Boutin, et F. Rouvillois), Cerf, 2022 ;
  • La notion d’élection en droit constitutionnel. Contribution à une théorie juridique de l’élection à partir du droit public français, préface de J.-M. Denquin. Dalloz, « Nouvelle bibliothèque de thèses », vol. 103, 2011, XVI – 1298 p.

 

Articles ou chapitres d’ouvrages collectifs (sélection récente) :

  • V° « Assemblée nationale », in Rouvillois et al. (dir.), Dictionnaire de la nation, à paraître aux éditions du Cerf, 2025 ;
  • « Les évolutions du concept de représentation avant 1914 : une mutation déjà complète ? », in-F. de Bujadoux, A. Laquièze et E. Peuchot, La crise de la démocratie parlementaire avant 1914, Garnier, à paraître en 2025 ;
  • « Peut-on parler d’un droit constitutionnel du Conseil d’Etat ? », in Jus politicum, juillet 2024 (com, en ligne) ;
  • « Le chemin démocratique ou les mésaventures du présidentialisme minoritaire », Jus politicum, vol. XV, 2024, p. 271-284 ;
  • Commentaire des articles 2, 8 et 9 de l’acte électoral européen du 20 septembre 1976, in Ritleng, E. Dubout, G. Marti, (dir.), Commentaire de l’acte électoral européen, Larcier, 2024, p. 53-61 ; 189-198 ; 199-203 ;
  • « Le patrimoine national doit-il être protégé par la Constitution ? », in Jus publicum. Mélanges en l’honneur d’Anne-Marie Le Pourhiet, Pur, 2024, p. 55-61.
  • « Peut-on parler d’une mutation de l’antiparlementarisme ? », in Vidal-Naquet et P. Jensel-Monge, L’antiparlementarisme, Bruylant, 2023, p. 117-134 ;
  • « De Démocratie à démocratique : De démocratie à démocratique: le passage du nom à l’adjectif présente-t-il un enjeu en droit constitutionnel ? », Jus politicum, n°29 (en ligne), com, janvier 2023 ;
  • « Le gouvernement des juges : valeur d’un argument, usage d’une rhétorique », in Boutin, B. Daugeron, F. Rouvillois, Contre le gouvernement des juges ?, Cerf, 2022, p. 25-46 ;
  • V° « Norme, normatif », in Rouvillois et al. (dir.), Dictionnaire du progressisme, Cerf, 2022, p. 771-775 ;
  • « Révocation « populaire » et responsabilité « électorale » », in -E. Sénac (dir.), La révocation populaire des élus, Mare et Martin, 2022, p. 97-117 ;
  • « Quelle modification pour le régime de la responsabilité pénale des responsables publics ? », Entretien, Recueil Dalloz, n°41, 25 novembre 2021, p. 2128 ;
  • « La responsabilité politique a-t-elle encore un avenir ? », Revue de droit d’Assas, n°21, juin 2021, p. 140-150 ;
  • « Police et libertés contre police de la liberté néo-libérale : un changement de paradigme ? (rapport de synthèse) in Bottini (dir.) La police de la liberté, Legitech, coll. « Droit et économie », 2021, p. 407-420 ;
  • « Les ambiguïtés du parlementarisme et de sa responsabilité politique : entre volonté parlementaire et volonté électorale », in Specilegium Juris Politici. Mélanges offerts à Philippe Lauvaux, Editions Panthéon-Assas, 2020, p. 355-374 ;
  • « Peut-on parler d’une américanisation des institutions politiques françaises ? », in Bottini (dir.), L’américanisation du droit, Mare et Martin, 2020, p. 279-302 ;
  • « La révolution avortée ? », in Rouvillois (dir.), La Révolution de 1958, Cerf, 2020, p. 239-259 ;
  • « Présentation » in-M. Denquin, Penser le droit constitutionnel, Dalloz, coll. « Droit politique » 2019, p. 5-9 ;
  • V° « Démocratie directe » et « Elections » in Rouvillois et al., Dictionnaire des populismes, Cerf, 2019, p. 330-334 et 405-409 ;
  • « Composition du Parlement et crise de la représentation », Débat avec G. Larrivée et J.-J. Urvoas, revue Constitutions, janvier-mars 2019, Dalloz, p. 1-10 ;
  • « René de Lacharrière, critique visionnaire des institutions de la Ve République ? », in Degoffe et al. René de Lacharrière, le professeur de droit, le conseiller politique, l’honnête homme, Mare et Martin, 2019, p. 127-148 ;
  • « Le Conseil constitutionnel a-t-il une théorie de la représentation ? », Jus politicum, vol. X, 2019, « Le Conseil constitutionnel et les différentes branches du droit », 2018, p. 261-287 ;
  • « L’influence de la notion de « Majorité » dans le fonctionnement de la Ve République (1958-2018) », in Blachèr (dir.), La Constitution de la Ve République : 60 ans d’application, Lextenso éditions, 2018, p. 279-291 ;
  • « Représentation/représentativité : quels enjeux constitutionnels à la réforme du mode de scrutin pour les élections législatives ? », Les Petites affiches, n° spécial sur la Révision constitutionnelle, 9 juillet 2018, n°136, p. 10-13 ;

 

 

Publications (2018-2020)

 

  • « Le report du second tour des élections municipales : analyse juridique contre simplifications médiatiques ? » in JP Blog, le blog de Jus politicum, 30 mars 2020, http://blog.juspoliticum.com/2020/03/30/le-report-du-second-tour-des-elections-municipales-analyse-juridique-contre-simplifications-
  •  « Révocation populaire et responsabilité électorale », in La révocation populaire des élus (C.-E. Sénac, dir.), 2020, Éditions de l’université de Bordeaux ;
  • Rédaction des v° « Démocratie » et « Elections » in Dictionnaire des populismes (dir. C. Boutin, O. Dard, F. Rouvillois), 2019, Les éditions du Cerf, p. 330-334 ; 405-409 ;
  • « Définir la démocratie grâce au droit ? : regards de théorie constitutionnelle », in V. Champeil-Desplats et J.-M. Denquin (dir.), in Démocratie et constitutionnalisme. Regards critiques, coll. « Néo-rétro constitutionnalisme », Mare et Martin, 2019, p. 135-152;
  • « Penser la loi face à la montée de l’insignifiance législative » à propos du livre de Denis Baranger Penser la loi. Essai sur le législateur des temps modernes, Gallimard, coll. L’Esprit de la cité, paru en 2019 dans la Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique (acte de la journée d’étude du 22 juin 2018) ;
  • Compte-rendu de Formes et doctrines de l’Etat. Dialogue entre histoire et théorie du droit (P. Bonin, P. Brunet, S. Kerneis), Pedone, coll. « Colloque international », 2018, 344 p. dans Droit et société, https://ds.hypotheses.org/5993;
  • « Le référendum d’initiative citoyenne, enfin ? » JP Blog, Le Blog de Jus politicum, 29 décembre 2018 ;
  • « Faut-il ouvrir les portes de la Constitution au patrimoine ? »Journal spécial des sociétés, « Journées juridiques du patrimoine », 10 novembre 2018, n°80, p. 11-14 ;
  • « Deux modes de scrutin différents risquent-ils d’aboutir à deux représentations différentes ? », JP Blog, Le Blog de Jus politicum, mai 2018,
  • « Le statut juridique du parti politique en droit français : de l’impossible reconnaissance au difficile encadrement », in Les partis politiques et l’ordre constitutionnel. Histoire(s) et théorie(s) comparée(s), Actes de la journée d’étude à l’université de Rennes 1, Mare et Martin, 2018, p. 85-113 ;

 

 

Publications complètes

 

Articles, comptes rendus, notes

 

Droit constitutionnel :

  • « Peut-on parler d’un droit constitutionnel du Conseil d’Etat ? », in Jus politicum, juillet 2024 (juspoliticum.com, en ligne);
  • « Le patrimoine national doit-il être protégé par la Constitution ? », in Jus publicum. Mélanges en l’honneur d’Anne-Marie Le Pourhiet, Pur, 2024, p. 55-61;
  • « Le chemin démocratique ou les mésaventures du présidentialisme minoritaire », Jus politicum, n°30, (en ligne), juspoliticum.com, avril 2023;
  • « De Démocratie à démocratique : De démocratie à démocratique : le passage du nom à l’adjectif présente-t-il un enjeu en droit constitutionnel ? », Jus politicum, n°29 (en ligne), juspoliticum.com, janvier 2023;
  • « De Démocratie à démocratique : De démocratie à démocratique : le passage du nom à l’adjectif présente-t-il un enjeu en droit constitutionnel ? », Jus politicum, n°29 (en ligne), juspoliticum.com, janvier 2023;
  •  « Peut-on parler d’une mutation de l’antiparlementarisme ? », in A. Vidal-Naquet et P. Jensel-Monge, L’antiparlementarisme, Bruylant, 2023, p. 117-134 ;
  • « Le gouvernement des juges : valeur d’un argument, usage d’une rhétorique », in C. Boutin, B. Daugeron, F. Rouvillois, Contre le gouvernement des juges ?, Cerf, 2022, p. 25-46;
  • « L’intérêt général, fondement de la représentation nationale ? », in « L’intérêt général dans les pays de common law et de droit écrit », CDPC, Editions Panthéon-Assas, coll. « Colloques », 2017, p. 27-45;
  • « Pas élu, pas ministre ! Responsabilité politique ou marketing électoral ? » JP Blog, 13 juin 2017 ; « Election présidentielle : les illusions du « présidentialisme programmatique », JP Blog, 7 avril 2017;
  • « De la démocratie aux droits fondamentaux : transition ou substitution ? », communication à la journée d’étude de l’AFDC, « Les droits fondamentaux, horizon indépassable de la démocratie » ?, Politeia, 2016, n°30, p. 227-251 ;
  • « Les micro-Etats à l’épreuve des catégories du droit constitutionnel. Objet du discours et discours sur l’objet », in F. Rouvillois (dir.), Les micro-Etats au XXIe siècle, Les éditions du Cerf, 2016, p. 31-46 ;
  • « La Magna Carta et le constitutionnalisme contemporain : héritage ou mythe constitutionnel ? », in J.-P. Machelon et E. Cartier (dir.), Le huitième centenaire de la Magna Carta : généalogie et filiation d’un texte constitutionnel, Actes du colloque international du 20 novembre 2015, Mare et Martin, 2016, p. 227-243 ;
  • « Un référendum sur le projet de loi travail est-il vraiment inconstitutionnel ? », JP Blog, 26 mai 2016, http://blog.juspoliticum.com/author/bdaugeron/;
  • « Le contrôle parlementaire de la guerre » communication aux Journées d’études « Le droit public et la première guerre mondiale » organisées par l’Institut Michel Villey, 6 et 13 mars 2015 Jus politicum, n°VII, p. 33-54;
  • « Un parlementarisme oublié : la responsabilité politique des ministres devant le Sénat sous la IIIe République », Institutions et libertés. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Machelon, LexisNexis, 2015, p. 251-270 ;
  •  « De la volonté générale à l’opinion électorale : réflexion sur l’électoralisation de la volonté collective », Jus politicum, VI, « La volonté générale », Dalloz, 2014, p. 47-72;
  • « La notion de suffrage universel « indirect » », Revue française d’histoire des idées politiques, (Théories du suffrage politique dans la France du XIXe siècle), n°38, 2e sem. 2013, p. 329-366;
  • « Les électeurs sont-ils le peuple ? Peuple, citoyens, électeurs en droit constitutionnel. Essai de distinction théorique », in La Constitution, l’Europe et le droit en mouvement. Mélanges en l’honneur du doyen Jean-Claude Masclet, Publications de la Sorbonne, 2013, p. 155-184 ;
  • « De la volonté générale à l’opinion électorale : réflexion sur l’électoralisation de la volonté collective », Jus politicum, n°10, « La volonté générale », juillet 2013, http://www.juspoliticum.com/04-De-la-volonte-generale-a-l.html.
  • Notes sous Cons. const., 2012-282 QPC du 23 novembre 2012, Association France Nature Environnement et autre [Autorisation d’installation de bâches publicitaires et autres dispositifs de publicité], Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.), La Gazette du Palais, 2013, n°97 à 99, 7 avril 2013, p. 19-20;
  • Note de lecture sur le livre de J. Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Michel Houdiard Editeur, 2010, Jus politicum, n°9, http://www.juspoliticum.com/Jacky-Hummel-Essai-sur-la-destinee.html
  • « Mariage pour tous : retour sur la constitutionnalité du référendum », Chronique. Constitutions et pouvoirs publics, Recueil Dalloz, n°5, 7 février 2013, p. 320-323;
  • « Mariage pour tous : le référendum est constitutionnel », Le Figaro, 15 janvier 2013, p. 16.
  • « Brèves réflexions sur le rapport entre le droit constitutionnel non écrit et le droit politique », Encyclopédie droit politique, http://www.droitpolitique.com/spip.php?article344;
  • « Le référendum d’initiative partagée sur le mariage homosexuel est-il possible ? », « Point de vue », Recueil Dalloz, n°39, 15 novembre 2012, p. 2613-2614;
  • Notes sous Cons. const., 6 avril 2012, n°2012-226 QPC, Consorts T. [Conditions de prise de possession d’un bien ayant fait l’objet d’une expropriation pour cause d’utilité publique] et 27 juillet 2012, n°2012-269 QPC, Union départementale pour la sauvegarde de la vie, de la nature et de l’environnement et autres [Dérogations aux mesures de préservations du patrimoine biologique et principe de participation du public], Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.), La Gazette du Palais, 2012, n°296 à 297, p. 16-18;
  • Note sous Cons. const., 14 oct. 2011, n°2011- 183/184 QPC, Association France nature environnement, Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.), La Gazette du Palais, 2010, n° 352 à 354, p. 19-20;
  • « Les transformations du concept de représentation politique en droit constitutionnel contemporain : une mutation majeure du constitutionnalisme », in Politeia, n°18, 2011, « Les nouveaux enjeux du constitutionnalisme », p. 221-257;
  • « L’élection est-elle un remède à la crise de la responsabilité politique ? », « Point de vue » (réponse à Bastien François), Recueil Dalloz, n°39, 11 novembre 2010, p. 2591-2592;
  • Rédaction des v° « Représentation (politique) », « Vie politique », « Suffrage », « Sondage », in Dictionnaire de la politique et de l’administration (dir. G. Bernard, J.-P. Deschodt et M. Verpeaux), PUF, coll. « Major », 2010.
  • « La démocratie représentative : une contradiction ? », in Droit, politique et littérature. Mélanges offerts au professeur Yves Guchet, Bruylant, Bruxelles, 2008, p. 35-66;
  • « La cohabitation et ses faux-semblants : réflexions sur le présidentialisme minoritaire », Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger (RDP) 2004, n°1, p. 67-109.
  • « Le quinquennat, retour sur les vrais enjeux d’un faux débat », Revue juridique de l’Ouest, (Université de Rennes I), 2000, n°4, p. 486-517.

 

Droit fiscal :

  • Le « contribuable citoyen » : sujet du droit public financier ou objet d’un discours en droit fiscal » ? in X. Cabannes (dir.), Les finances publiques citoyennes, Lextenso-LGDJ, 2017, p.
  •  « Propriété et impôt », in Justice et cassation, n°10, « La propriété », Dalloz, 2015, p. 139-150.

 

Droit électoral :

  • « Le chemin démocratique ou les mésaventures du présidentialisme minoritaire », Jus politicum, vol. XV, 2024, p. 271-284 ;
  • Commentaire des articles 2, 8 et 9 de l’acte électoral européen du 20 septembre 1976, in D. Ritleng, E. Dubout, G. Marti, (dir.), Commentaire de l’acte électoral européen, Larcier, 2024, p. 53-61 ; 189-198 ; 199-203 ;
  • « Peut-on parler d’une mutation de l’antiparlementarisme ? », in A. Vidal-Naquet et P. Jensel-Monge, L’antiparlementarisme, Bruylant, 2023, p. 117-134 ;
  • « Deux modes de scrutin différents risquent-ils d’aboutir à deux représentations différentes ? », JP Blog, Le Blog de Jus politicum, mai 2018;
  • « Le candidat en trop des élections régionales : l’influence du fait majoritaire sur le droit des élections locales », AJDA 2015, n°41, p. 2305-2312;
  • « Le domicile peut-il faire le moine ? », AJDA 2014, n°17, p. 989-992;
  • « Vote blanc, avancée démocratique ou non-sens électoral ? » (avec P. Blachèr), Recueil Dalloz, n°11, 20 mars 2014, p. 673-674;
  • « Élections locales : principes et enjeux du nouveau cadre législatif des compétitions électorales après les lois du 17 mai 2013 », Bulletin juridique des collectivités territoriales, n°1, janvier 2014, p. 2-10;
  • « Le contrôle des élections parlementaires avant le Conseil constitutionnel : la vérification des pouvoirs, histoire et théorie », Les Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n°41, oct. 2013, LGDJ/Lextenso, p. 17-31;
  • « Les élections locales, des élections politiques ? » in J.-P. Feldman et E.-P. Guiselin (dir.), Les mutations de la démocratie locale, actes du colloque de la Faculté de droit de Vannes du 29 avril 2010, L’Harmattan, 2011, p. 97-119;
  • « Élections cantonales : la fin d’une époque ? », JCP administration et collectivités territoriales, n°16, 18 avril 2011, « Point de vue », p.3;
  • « La libre expression du suffrage et l’inscription d’office des jeunes majeurs », note sous Conseil d’État, 29 avril 2005, M. Jean Ferrari, Actualité juridique du droit administratif (AJDA) 2005, p. 1355-1357;
  • « Existe-t-il un mythe de l’élection ? », in Le processus électoral. Permanences et innovations (B. Owen dir., Actes du colloque du Sénat du 22 novembre 2005, Studyrama, coll. « Panorama du droit », 2006, p. 199-208;
  • « La loi du 3 janvier 2001 et les bilans de mandat », AJDA, 2001, p. 257-264;

 

Droit administratif :

  • « La régulation dans le discours juridique : remarques introductives », in Les régulations, Actes de la journée d’étude du CRDP de Paris-Ouest Nanterre le 29 octobre 2012, Editions de La mémoire du droit, 2013, p. 17-20;
  • « Le code des transports : une entreprise de codification attendue pour un transport ferroviaire en mutation », à paraître en 2012 ds les Mélanges en l’honneur du professeur Philippe Godfrin consacré à la propriété des personnes publiques (coord. M. Degoffe);
  • « La démocratie administrative dans la théorie du droit public : retour sur la naissance d’un concept », Revue française; d’administration publique, n°137-138, « La démocratie administrative », 2011, p. 21-37. Version écrite de la communication au colloque « Vers une démocratie administrative ? Des citoyens aux administrés » organisé à Strasbourg les 19 et 20 mars 2010 par le Pôle européen d’administration publique, l’ENA et l’université de Strasbourg;
  • « L’intérêt de la procédure du référé-constat : l’exemple du droit de l’environnement », AJDA, 2004, p. 17-23;

 

Histoire des idées politiques :

  •  Rédaction des v° « Démocratie » et « Elections » in Dictionnaire des populismes (dir. C. Boutin, O. Dard, F. Rouvillois), 2019, Les éditions du Cerf, p. 330-334 ; 405-409 ;
  • Rédaction des v° « Démocratie », « Elections », « Bougisme », « Michéa », in Dictionnaire du conservatisme, (dir. C. Boutin, O. Dard, F. Rouvillois), Editions du Cerf, 2017.