Le Brun Antoine

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Antoine Le Brun

Maître de conférences

antoine.le-brun@u-paris.fr

TITRES ET FORMATIONS UNIVERSITAIRES

 

2022 – …               Maître de conférences en droit public, Université Paris-Cité (UPC)

                           Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public (CMH – URP 1515)

1er octobre 2015 – 7 décembre 2021                  Doctorat Droit Public, Université de Rennes 1

 

  • Sujet de thèse : « Les décisions créatrices de droits »

Réalisée sous la direction du Professeur Gweltaz EVEILLARD au sein de l’Institut du Droit Public et de la Science Politique (IDPSP – EA 14087).

Soutenue publiquement le 7 décembre 2021 à l’Université de Rennes 1 devant un jury composé des Professeurs Gweltaz EVEILLARD (dir.), Anne-Laure GIRARD (rapporteure), Jacques PETIT (membre), Benoît PLESSIX (Président) et Bertrand SEILLER (rapporteur).

Thèse signalée :

– Revue française de droit administratif, « Chronique des thèses » – Anne-Laure GIRARD, 2022, n°2, p. 387.

– Droit Administratif, « Ma thèse en 3 000 signes », févr. 2022, n°2, p. 12.

  • Publication : Dalloz, coll. « Nouvelle Bibliothèque de Thèses », 2023, vol. 223.

Expériences professionnelles

1er février 2019 – 31 juillet 2022                   A.T.E.R., Université de Rennes 1

1er octobre 2015 – 30 septembre 2018           Doctorant contractuel, Université de Rennes 1

Formations universitaires

2013 – 2015          Master Droit Public Général, Université de Rennes 1

Mémoire de recherche sous la direction du Professeur Gweltaz EVEILLARD : « L’influence du droit de l’Union européenne sur les règles gouvernant le retrait des décisions créatrices de droits »

2010 – 2013          Licence Droit – pôle d’excellence, Université de Rennes 1

 

TRAVAUX DE RECHERCHE

Articles

  • « Le contentieux des contraventions de grande voirie en Bretagne et la pollution de l’eau », in Les grands contentieux environnementaux en Bretagne, J. Petit (dir.), PUR 2025, pp. 189-204.

  • « La régulation budgétaire et le juge administratif », GFP 2025, n°2, pp. 33-39.

  • « Rapports Woerth et Ravignon : Plaidoyer à deux voix pour le réenchantement de la décentralisation », BJCL 2024, n°7-8.

  • « Le juge administratif et les relations financières entre l’État et les collectivités territoriales », GFP 2024, n°2, pp. 29-34.

  • « Sarran et Commune de Porta. L’écran constitutionnel et l’écran conventionnel, des (faux) jumeaux ? », in Les arrêts jumeaux en droit administratif, M. Charité et N. Duclos (dir.), à paraître (2023).

  • « Les 100 ans de la jurisprudence Dame Cachet », JCP A 2022, étude 2293.

  • « La théorie de l’écran législatif et le domaine de la loi », RFDA 2021, pp. 803-812.

Commentaires

  • « En l’absence de service public, les recettes d’une SEM ne sont pas des deniers publics », AJCT 2025, p. 645.

  • « Quand le constat de caducité vaut déchéance du droit de construire, ou comment trahir les mots de la loi », JCP A 2025, comm. 2364.

  • « Tarification – Une inégalité historique n’est pas une inégalité légale », Dr. Adm. 2025, n°10, comm. 32

  • « Agrément d’assistant maternel – Des limites du secret en cas de suspicion de faits de maltraitance », note sous CE, 9 nov. 2023, n°474932, Dr. Adm. 2024, n°3, comm. 9.

  • « La création du non-lieu à abroger », note sous CE, 20 avr. 2023, n°458602, Here Ai’a, AJDA 2023, p. 1663 et suiv.

  • « La doctrine de l’Administration passe sous le radar de la loi ESSOC », note sous CE, 1er mars 2023, n°446826, Société Éolienne des Cosmos, JCP A 2023, à paraître.

  • « La transparence des notes de frais d’Anne Hidalgo », note sous CE, 8 février 2023, Ville de Paris, JCP A 2023, comm. 2258.

  • « Le pasteur destitué face aux voies impénétrables du juge administratif », note sous CE, 6 févr. 2023, n°468425, JCP A 2023, comm. 2140.

  • « La mue du REP se poursuit sous le regard du Huron », note sous CE, 19 déc. 2022, n°461923, JCP A 2023, comm. 2102.

  • « Une décision provisoire peut être retirée à plusieurs occasions… mais pas en permanence », note sous CE, 9 déc. 2022, n°451500, JCP A 2023, comm. 2046.

  • « Circulaire Valls : ne rien changer pour tout changer », note sous CE, 14 oct. 2022, n°462784, JCP A 2022, comm. 2332

  • Obs. sous CE, 19 mai 2022, n°460705, CLJP/JDCP Journals 2023, vol. 28.

  • « De la servitude légale devenue servitude du fait de l’homme inopposable », note sous CE, 5 novembre 2021, n°441067, Société Enedis, AJDA 2022, pp. 475‑479.

 

ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT

 

 

Cours magistraux

Droit de la fonction publique, 2024 – …, Licence 3, UPC.

Droit des finances publiques, 2024 – …, Licence 2, UPC et Sorbonne University of Abu Dhabi.

Droit administratif général, 2024 – …, Institut d’Études Judiciaires, UPC.

Contentieux administratif, 2024 – …, Institut d’Études Judiciaires, UPC.

Polices générales et spéciales, 2023 – …, Master 2 Administrations des collectivités territoriales, UPC.

Finances et fiscalité durable, 2023 – …, Master 2 Droit du développement durable, UPC.

Comparative Law, 2023 – …, Licence 1, Sorbonne University of Abu Dhabi.

Préparation aux concours administratifs, 2024 – …, Institut d’Études Politiques de Rennes.

 

Travaux dirigés

Droit fiscal, 2023 – 2025

Droit administratif général, 2015 – 2024

Thèmes : Sources du droit administratif, acte administratif unilatéral (notion/régime), contrat administratif (notion/régime), service public et police administrative, responsabilité de l’administration.

Contentieux administratif, 2017 – 2023

Thèmes : Organisation de la juridiction administrative, classification des recours juridictionnels, recevabilité des recours contentieux, procédure de jugement, procédure de référé, exécution du jugement.

Droit administratif des biens, 2018 – 2024

Thèmes : Domaine privé et domaine public (notion/régime), opération de travail public et ouvrage public (notion/régime), expropriation pour cause d’utilité publique.

Droit constitutionnel et institutions politiques, 2019 – 2021

Thèmes : Origine du droit constitutionnel, notion et forme de l’État, régime politique et séparation des pouvoirs, origine de la Vème République, organisation et fonctionnement des pouvoirs exécutif et législatif, rôle et fonctionnement du Conseil constitutionnel.

 

 RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES

 

Directeur du Master Droit du Numérique – Parcours protection des données personnelles, 2024 – …, UPC.

Membre élu du Conseil d’administration de la faculté de droit, 2024 – …, UPC.

Correcteur de l’examen d’accès au CRFPA et membre des jurys du Grand Oral, 2023 – …, UPC.

Correcteur du concours d’administrateur du Sénat et de l’Assemblée nationale, 2023 – ….