Monot-Fouletier Marjolaine

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Marjolaine MONOT-FOULETIER

PROFESSEUR DE L’UCLY

Campus Lyon – Saint Paul

10 Place des archives 69002 Lyon

mmonotfouletier@univ-catholyon.fr

idHAL : marjolaine-monot-fouletier

• Directrice pédagogique Master 2 Action publique, Faculté de Droit, UCLy

• Responsable du Groupe de recherche (6) Étude des normes en contexte juridique, politique et social, UR CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA1598), UCLy

• Professeure des Instituts catholiques, HDR en droit, UCLy

PRÉSENTATION

Docteur en droit (Université de Poitiers) depuis 1999, titulaire de l’Habilitation à Diriger des Recherches (Université Paris-Descartes) depuis 2019, Marjolaine Monot-Fouletier est professeur à la Faculté de droit de l’UCLy. Elle concentre ses activités de recherche et d’enseignement dans les domaines du droit administratif général, du droit administratif des biens et du droit des libertés fondamentales. Sa thèse relative à l’équité en droit public français est publiée à la LGDJ ; elle a publié une trentaine d’articles scientifiques, ainsi qu’un manuel de droit administratif des biens, et dirigé trois ouvrages collectifs. Marjolaine Monot-Fouletier est également responsable du Pôle de recherche en sciences juridiques, politiques et sociales au sein de l’unité de recherche CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA 1598), et membre de la Commission rectorale de la recherche de l’Ucly. Elle est Directrice du Master 2 Action publique – Etat- collectivités territoriales – Europe, depuis septembre 2023. Elle a été Directrice pédagogique des cliniques juridiques de la Faculté de droit de l’Ucly durant 8 ans. À ce titre, elle a organisé en partenariat avec la Cour administrative d’appel de Lyon, le barreau de Lyon, l’INSA et des entreprises partenaires des procès fictifs menés par des étudiants sur des cas prospectifs en droit des nouvelles technologies. À partir de 2019, elle prend la direction du déploiement de cette clinique auprès de cinq Universités partenaires dans le cadre d’un projet européen subventionné par le programme Erasmus + partenariats stratégiques. Marjolaine Monot-Fouletier est par ailleurs membre du Conseil du European Law Institut (ELI) et membre de l’Association Française de Droit Administratif (AFDA), membre associé du Centre Maurice Hauriou (U. Paris Cité) et de l’EDPL-IEA (U. Lyon 3).

Domaines de recherche

Droit administratif des biens ; Droit administratif général ; Droit des libertés fondamentales ; intelligence artificielle et service public.

 

DIPLÔMES

2019 : Habilitation à diriger des recherches en droit public, L’hybridation des régimes de propriété : entre déconstruction et refondation, un révélateur des modes de mutation des normes juridiques en droit public, Université Paris-Descartes, France

1999 : Doctorat en droit, Recherches sur l’équité en droit public français, Université de Poitiers, France

EXPÉRIENCES PROFESSIONNELLES DANS LE DOMAINE DE LA RECHERCHE

Depuis 2023 : Membre de la Commission rectorale de la recherche, UCLy, Lyon, France

 

ACTIVITÉS ET RESPONSABILITÉS PÉDAGOGIQUES

Depuis 2023 : Directrice pédagogique Master 2 Action publique, Faculté de Droit, UCLy, Lyon, France;

Depuis 2019 : Professeure des Universités catholiques, HDR en droit, UCLy, Lyon, France;

2017 – 2024 : Directrice pédagogique des cliniques juridiques, Faculté de droit, UCLy, Lyon, France

Enseignements

Depuis 2024 : valorisation de l’espace public, UCLy, France Depuis 2024 : théorie de l’action publique, UCLy, France;

2023 – 2023 : Seminar of comparative administrative Law, Universita degli studi del piemonte orientale, Italie ;

2021 – 2022 : droit constitutionnel, Sciences Po / Institut d’études politiques de Lyon, France ;

Depuis 2021 : droit administratif, Sciences Po / Institut d’études politiques de Lyon, France ;

2008 – 2016 : Droit des libertés fondamentales, Université de Lyon (UDL), France ;

Depuis 2007 : droit administratif général, UCLy, France ;

2007 – 2020 : Droit administratif général, Université de Lyon (UDL), France ;

2007 – 2018 : Droit administratif des biens, Université de Lyon (UDL), France .

CERTIFICAT

BULATS – certificat de niveau C1 en langue anglaise, Cullen language services, France ;

CECRL – Diplôme de compétence en espagnol – niveau B2, Groupement d’Intérêt Public de l’Académie de Lyon (GIPAL), France .

LANGUE

Anglais (capacité d’enseigner) ;

Espagnol

PUBLICATIONS & COMMUNICATIONS SCIENTIFIQUES

OUVRAGES ET DIRECTION D’OUVRAGE MONOT-FOULETIER, Marjolaine, CANNARSA, Michel, TOULIEUX, Fabrice, DISANT, Mathieu (dir.) (2025). Les mutations du consentement – Etudes internationales. Paris : Mare & Martin, 292 p.

MONOT-FOULETIER, Marjolaine, CANNARSA, Michel, DISANT, Mathieu, TOULIEUX, Fabrice (dir.) (2024). Le consentement : Mutations et perspectives. Paris : Mare & Martin, 340 p;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine, COPAIN-HÉRITIER, Carine, BAAKLINI, Céline, DAOU, Reine, KARAM, Bechara (dir.) (2023). Éthique et droit : de nouvelles perspectives d’interactions. Kasilik : Revue juridique de l’USEK, 250 p. https://www.usek.edu.lb/Content/Assets/20231011RevueJuridiqueSpec23-113338.pdf;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2003). Recherches sur l’équité en droit public français. Paris : LGDJ, 312 p;

COORDINATION D’UN NUMÉRO DE REVUE

MONOT-FOULETIER, Marjolaine, THELISSON, Anne-Sophie (dir.) (2022). L’équilibre dynamique : vivre les paradoxes dans un monde complexe, Revue CONFLUENCE : Sciences & Humanités, 2, 116 p. https://www.cairn.info/revue-confluence-2022-2.htm

 

ARTICLES DANS DES REVUES À COMITÉ DE LECTURE

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (à paraître). «Vulnérabilités et consentement». Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2025). «La sécurité juridique dans le contentieux administratif français : à quel prix ?». Incertitude(s) vol.2, Revue CONFLUENCE : Sciences & Humanités, 7, 77-93. https://doi.org/10.3917/confl.007.0077;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2019). «L’appropriation institutionnelle des droits». Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte européen, Actes du Colloque (30 novembre 2018, UCLy), Revue Politeia, 191-214;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «De la consécration d’un régime juridique quasi domanial à la reconnaissance d’un droit réel spécial portant sur l’image des domaines nationaux», à propos de la Décision du Conseil constitutionnel n°2017-687 QPC du 2 février 2018. Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, 6, 1573-1596;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «La gestion de l’image des domaines nationaux : de la consécration d’un régime juridique quasi domanial à la reconnaissance d’un droit réel spécial». Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, 6, 1573;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine, CLÉMENT, Marc (2018). «Véhicule autonome : vers une autonomie du régime de responsabilité applicable ?». Recueil Dalloz, 3, 129-137;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2017). «L’adhésion du Tribunal des conflits à une vision extensive de la théorie de la domanialité virtuelle». L’Actualité juridique : Droit administratif – AJDA, 4, 234-237;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2016). «De la régulation du port de signes religieux dans les établissements et l’espace publics : l’exemple français ?». Revue trimestrielle des droits de l’homme, 105, 97-118;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2016). «L’illégalité des retenues sur les comptes des détenus». L’Actualité juridique : Droit administratif – AJDA, 18, 1022-1027;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2015). «La liberté d’entreprendre et le principe d’égalité à l’aune du droit au logement décent», à propos de la décision QPC du 29 mai 2015. Revue Lamy droit des affaires, 202;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2015). «Commentaire décision n°2014-426 QPC du 14 novembre 2014, Monsieur Alain L». Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 1, 63-69;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2015). «Le silence de l’administration française : ambitions et limites de la loi du 12 novembre 2013». Cahiers de droit, 56, 3-4, 525-543;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2001). «Réflexions sur la jurisprudence de la CJCE au regard des conflits interinstitutionnels en matière budgétaire». Revue française de finances publiques, 75, 117-133;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2000). «La loi du 30 juin 2000 relatif au référé devant les juridictions administratives». Revue française de droit administratif, 5, 963.

CHAPITRES

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (à paraître). «La recherche du juste dans le cadre de l’expropriation pour cause d’utilité publique». In : Basile Mérand, Nicolas Huten, Nicolas Sild (dir.), Droit administratif et droit naturel – Premier regard. Lexis Nexis;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (à paraître). «Les dynamiques du critère de la propriété publique dans la détermination du domaine public». In : Bruno Daugeron ; Antoine Le Brun (dir.), Le critère en droit. Paris : IRJS Editions, 1-14;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (à paraître). «Public services, Government and AI». In : André Janssen, Anne-Christine Fornage, Michel Cannarsa, Letizia Coppo (dir.), The Research Handbook on AI and Regulation. Berlin : De Gruyter;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2024). «Consentement et unilatéralité en droit administratif français : une relation à repenser». In : M. Cannarsa, M. Monot-Fouletier, F. Toulieux, M. Disant (dir.), Le Consentement: Mutation et Perspective. Paris : Mare & Martin, 223-242;

Marjolaine Monot-Fouletier : «De l’éthique au droit des systèmes d’intelligence artificielle : l’exemple de la justice algorithmique en France». In : Marjolaine Monot-Fouletier, Carine Copain-Héritier, Céline Baaklini, Reine Daou et Bechara Karam (dir.), Ethique et droit. De nouvelles perspectives d’interactions. Kasilik : Revue juridique de l’USEK, n° Spécial 23, 179-200. https://www.usek.edu.lb/Content/Assets/20231011RevueJuridiqueSpec23-113338.pdf;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2022). «Liability for autonomous vehicule accidents». In : L. Di. Matteo, C. Poncibo, M. Cannarsa (dir.), The Cambridge Hand book of artificial intelligence – Global Perspectives on Law and Ethics. Cambridge : Cambridge University Press, 1, 163-178. https://doi.org/10.1017/9781009072168.018;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2020). «Le Conseil d’Etat, personnage polyvalent de la scène contentieuse administrative». In : Association des doctorants en droit public de l’Université de Lyon (A.D.P.L) (dir.), Théâtre et droit public, Actes du colloque de l’ADPL (15 oct. 2019, Université Jean Moulin – Lyon 3). Paris : Mare & Martin;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2019). «Personne transformée, intelligence artificielle et droit de la responsabilité». In : J-P Béland, C-E Daniel (dir.), La Personne Transformée : Nouveaux enjeux éthiques et juridiques. Laval : Presses Universitaires de Lyon – PUL, co-édition : Presses Universitaires de Laval, 75-90. https://doi.org/10.1515/9782763746364-007;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «Repenser la propriété des collections des tumorothèques comme instrument de leur protection et de leur valorisation». In : Xavier Bioy (dir.), La régulation publique des centres de ressources biologiques : Le cas des tumorothèques. Bordeaux : LEH Edition, 373-390;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2018). «Le langage du juge administratif». In : O. Dubos (dir.), Mélanges en l’honneur de Bernard Pacteau. Paris : Mare & Martin, 505-525;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2016). «Un droit qui protège. Du recours à la notion de patrimoine culturel commun de l’humanité». In : M.-C. Piatti, A. Quiquerez (dir.), L’accès aux biens culturel, quels défis pour le droit ? Paris : L’Harmattan, 91-101;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2015). «La technique juridique au service de l’hybridation des rapports de patrimonialité publique et privée». In : F. Violet (dir.), Personne et patrimoine en droit Recherche sur les marqueurs d’une connexion. Bruxelles : Éditions Bruylant, tome 2, 193-213;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2014). «Les droits et biens immatériels des personnes morales de droit public : un patrimoine à révéler et valoriser». In : L.-D. Muka Tshibende (dir.), Personne et patrimoine en droit. Variations sur une connexion. Bruxelles : Éditions Bruylant, tome 1, 602-624;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2011). «Eléments relatifs à la réception par le droit des voyageuses contraintes». Mélanges en l’honneur de Dominique Breillat – Les voyages du droit. Paris : LGDJ, 477-491.

ARTICLES SCIENTIFIQUES DANS DES REVUES SANS COMITÉ DE LECTURE

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2022). «Les systèmes d’intelligence artificielle, nouveaux experts au service de la justice ?». Revue Experts, 162, 17;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2022). «Rapport de synthèse». Dossier constitutionnel Réanimer la démocratie : quels remèdes ?, Actes du colloque, Revue Politeia, 40, 447;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2019). «La responsabilité du fait des activités de contrôle». JurisClasseur Administratif, Fasc. 918;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2016). «De la libre expression religieuse dans l’espace public ouvert : quelle laïcité ?». Le défi de la diversité culturelle face au droit, Chaire UNESCO, UCLy, Etudes interculturelles, 35-43. [4] MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2013). «De l’administré à la personne». Droit de la famille, Lexis Nexis, 12, Dossier 48.

 

INTERVENTIONS DANS LES COLLOQUES

Communications avec actes

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «Le Conseil d’État, personnage polyvalent de la scène contentieuse administrative». Colloque Théâtre et droit public, 15 octobre, Association des doctorants en droit public de l’université de Lyon, Université Lyon 3, Octobre 2019, Lyon, France. [Sur invitation];

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «De l’appropriation institutionnelle des droits». Colloque « Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte européen », UCLy, Octobre 2018, France. [Sur invitation];

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «Personne transformée, intelligence artificielle et droit de la responsabilité». Colloque international La personne transformée, Laboratoire de Recherche sur la Personne, Juin 2018, Lyon, France. [Sur invitation];

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «Repenser la propriété comme outil de valorisation et de protection des éléments constitutifs des tumorbanks». Colloque La régulation juridique de l’activité des tumorbanks, Institut Maurice Hauriou, Mai 2017, Toulouse, France. [Sur invitation];

 

Communications

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «What legal certainty makes to rights». Colloque The global crisis of Human Rights, Ankara Bar Association, Janvier 2026, Ankara, Turquie. [Sur invitation];

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «L’automatisation de la justice». Colloque international « Unfettered or Constrained – AI Literacy and its Implications », USEK, Mars 2024, Jounieh, Liban;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «AI systems at the service of justice ?». journée d’étude – AI and the Law – Issues and solutions, Université du Piémont oriental (UPO), Mai 2023, Novarra, Italie. [Sur invitation];

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «Promesses et paradoxes du recours à la notion de patrimoine culturel commun de l’humanité». Rencontres juridiques « L’accès aux biens culturel, quels défis pour le droit ? », Faculté de droit et science politique, Université Lumière Lyon 2, Décembre 2014, Lyon, France. [Sur invitation].

ACTIVITÉS LIÉES À LA RECHERCHE

COLLABORATIONS SCIENTIFIQUES

Membre de laboratoires de recherche

Depuis 2025 : Membre associé d’une équipe de recherche, Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, France;

Depuis 2020 : Responsable du Groupe de recherche (6) Étude des normes en contexte juridique, politique et social, UR CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA1598), UCLy, Lyon, France;

Depuis 2019 : Membre associé, Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public – EA 1515, Paris, France;

Implication dans des collectifs scientifiques et des sociétés savantes

Depuis 2022 : Membre de l’Association française de droit administratif, Association française de droit administratif (AFDA) ;

Depuis 2018 : Directrice pédagogique des cliniques juridiques, Barreau de Lyon, Lyon, France;

Depuis 2018 : membre du European Law Institute, European Law Institute, Vienne, Autriche.

 

Implication dans des contrats/projets de recherche subventionnés

Membre : 2019 – 2022, PVIA – Personnes vulnérables et intelligence artificielle, PVIA, porté par UCLy, en partenariat avec Université Jean Moulin Lyon 3 ; Holy Spirit University of Kaslik (USEK) ; Unamur;

Coordinateur du projet : 2025 – 2028, Essential Goods and Services: Towards Inclusive Access and Legal Guarantees, ELI , porté par European Law Institute.

ACTIVITÉS ÉDITORIALES

Participations à des comités éditoriaux

Depuis 2021 : membre du Comité de rédaction, Revue CONFLUENCE : Sciences & Humanités, UCLy, Lyon, France.

 

ÉVALUATION ET GOUVERNANCE DE LA RECHERCHE

Participation à des instances universitaires, comités de sélection

Depuis 2023 : membre des commissions de recrutement de l’Ucly, UCLy, Lyon, France ;

Depuis 2020 : Membre du Conseil scientifique de l’Ucly, UCLy, Lyon, France;

Depuis 2019 : membre du Comité de suivi des thèses, Université Paris-Cité, Paris, France.

 

Évaluation des laboratoires, projets de recherche, universités

2024 : expert pour l’HCERES

Rapporteur, évaluateur de publications scientifiques

2023 – 2023 : évaluation d’un article scientifique « Changement climatique et biodiversité amazonienne : Une approche franco-brésilienne »., Revue CONFLUENCE : Sciences & Humanités, UCLy, Lyon, France ;

2015 : Evaluation d’articles, Cahiers de droit .

ORGANISATION DE COLLOQUES

2024 – 2024 : coordination journée d’étude de l’UR sur L’innovation, UCLy, Lyon, France;

2024 – 2024 : demi-journée d’étude – lancement du projet biens et services essentiels, UCLy, Lyon, France;

2023 – 2024 : comité scientifique Colloque Les mutations du consentement, UCLy, Lyon, France;

2023 – 2023 : membre du Comité scientifique du colloque UDESCA La transmission, UCLy, Lyon, France;

2018 : Membre du comité scientifique du Colloque « Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte européen », Faculté de droit, UCLy, Lyon, France ;

2018 : Membre du comité scientifique du colloque « La personne transformée par l’intelligence artificielle », Laboratoire de Recherche sur la Personne, UCLy, Lyon, France;

Depuis 2017 : Co-organisatrice du cycle Parlons du droit public, UCLy, Lyon, France.

VALORISATION SCIENTIFIQUE ET DIFFUSION DES SAVOIRS

PRODUITS DE VALORISATION DE LA RECHERCHE

Ouvrages et direction d’ouvrages, numéro de revue

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2023). Fiches de droit administratif des biens, 2ème édition. Paris : Ellipses, 296 p;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2016). Fiches de droit administratif des biens. Paris : Ellipses, 260 p.

Conférences et interventions pédagogiques ou auprès de professionnels

(2024). Table ronde : L’entreprise comme lieu de résilience face aux crises contemporaines. Rendez-vous UCLy Expert, UCLy Expert, Février 2024, Lyon, France [Sur invitation]. https://www.ucly.fr/l-ucly/agenda/rdv-ucly-expert-lentreprise-comme-lieu-de-resilience-face-aux-crises-contemporaines/ ;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «L’entreprise comme lieu de résilience démocratique». Rendez-vous UCLy Expert, Ucly Expert, Février 2024, Lyon, France. [Sur invitation]. https://www.ucly.fr/l-ucly/agenda/rdv-ucly-;

27/02/2026 Marjolaine Monot-Fouletier page 6/ 7 expert-lentreprise-comme-lieu-de-resilience-face-aux-crises-contemporaines/ MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «The laicism and the wearing of religious signs in the public space». Conférence à l’Université pontificale Comillas – ICADE, Mars 2018, Madrid, Espagne;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «Introduction au droit de la responsabilité». Séminaire Responsabilité de l’ingénieur, INSA Lyon, Février 2018, Lyon, France;

(2017). Animation et participation à table ronde. Séminaire « Responsabilité et numérique » Faculté de Droit et Trans Europe Experts – évènement s’inscrivant dans le French Hub de l’Institut européen du droit – European Law Institute UCLy, Novembre 2017, France;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «Responsabilité et « intelligence artificielle » : le cas du véhicule autonome ». Congrès ACA, Novembre 2017, Luxembourg;

(2017). Table ronde « Ethique, algorithmes et justice ». Journée d’étude droit et numérique, Faculté de Droit, UCLy, Juin 2017, Lyon, France;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «The state of emergency ; the French system of priority preliminary ruling on constitutionality». Conférence à l’Université de Porto, Avril 2016, Porto, Portugal;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «The evolution of the role of the administrative judge in French public law». Conférence à l’Université de Jerez, Avril 2015, Séville, Espagne.

 

INTERACTIONS AVEC LE MONDE SOCIO-ÉCONOMIQUE

Activités de consultant

2024 – 2024 : Consultation – ELI-Mount Scopus European Standards of Judicial Independence, European Law Institute, Vienne, Autriche .

 

PRODUITS DE VULGARISATION ET MÉDIATION SCIENTIFIQUE

Articles

MONOT-FOULETIER, Marjolaine (2025). «Au-delà de la sexualité, les faux-semblants du consentement». The Conversation. https://theconversation.com/au-dela-de-la-sexualite-les-faux-semblants-du-consentement-250981;

Conférences et interventions auprès du grand public

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «Résilience et démocratie», Table ronde « La fragilité supposée de la démocratie et des institutions ». Journée de l’UCLy « Tant de crises… temps d’espérance. Quels moteurs de reconstruction pour nos sociétés ? » UCLy, Avril 2024, Lyon, France;

MONOT-FOULETIER, Marjolaine. «Quand et de quoi l’Etat est-il responsable ?». Conférence dans le cadre de la Nuit du Droit, UCLy, Avril 2018, Lyon, France.