Soutenance de thèse
Procédure de soutenance de thèse – Université Paris Cité
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Prérequis pour la soutenance de thèse
Avant d’initier la procédure de soutenance de thèse, vous devez vous assurer :
- d’être régulièrement inscrit dans l’année universitaire en cours ;
- de remplir les conditions nécessaires à la soutenance de thèse de votre école doctorale (formations, publications etc.) et notamment la formation à l’éthique de la recherche et à l’intégrité scientifique qui est obligatoire pour toutes les doctorantes et tous les doctorants avant soutenance.
Quel calendrier pour une soutenance de thèse ?
La procédure de soutenance de thèse doit être initiée au plus tard 3 mois avant la date prévue pour la soutenance.
Rétroplanning pour une soutenance de thèse
La date limite pour une soutenance de thèse à Université Paris Cité au titre de l’année en cours sans réinscription administrative est fixée au 31 décembre 2024. Au-delà de cette date, une réinscription administrative est obligatoire avant la soutenance.
Pour une soutenance au cours des 3 premières semaines de septembre
Consultez le calendrier prévisionnel
Pour une soutenance se déroulant entre le 18 septembre et le 31 octobre
Date limite de soumission du jury à l’avis de la direction de l’ED : le 1er juillet 2024
Pour une soutenance se déroulant entre le 01/11 et le 15/12
La procédure de soutenance de thèse doit être initiée au plus tard 3 mois avant la date prévue pour la soutenance
Pour une soutenance se déroulant entre le 16/12 et le 31/12
Vos démarches de soutenance doivent être initiées au plus tard le 16 septembre. Attention : aucun document de soutenance ne sera signé et/ou édité après le 17 décembre.
Procédure de soutenance de thèse en ligne
La procédure de soutenance de thèse est dématérialisée et doit s’effectuer en ligne
L’organisation de la soutenance et le dépôt de la version électronique de la thèse se fait via une application dématérialisée : DEMAT.
Le doctorant contacte son école doctorale pour obtenir le lien pour se connecter à l’application DEMAT.
Pour utiliser DEMAT, vous devez avoir activer votre compte étudiant UPCité.
Chaque étape est expliquée au fur et à mesure de l’avancement de la procédure dans l’application.
La procédure de soutenance de thèse
3 mois avant la soutenance : composition du jury et désignation de rapporteurs
Désignation des rapporteurs et proposition de composition du jury
Délai : au plus tard, 3 mois avant la soutenance
La désignation des rapporteurs et la proposition de composition du jury doivent être soumises à l’avis de la direction de l’école doctorale par le directeur ou la directrice de thèse.
Après l’avis de la direction de l’école doctorale, la désignation des rapporteurs et la composition du jury sont transmises par l’école doctorale à l’équipe soutenances du pôle Collège des écoles doctorales (CED) pour décision et signature.
Toute modification de la composition du jury après approbation du pôle CED entrainera l’annulation de la procédure de soutenance en cours.
Comment choisir les rapporteurs et les membres du jury ?
Les principes de désignation des rapporteurs et de composition du jury visent à garantir la qualité des thèses de doctorat délivrés et leur reconnaissance.
La composition du jury et la désignation des rapporteurs doivent être conformes à l’arrêté du 25 mai 2016 (article 17 et 18) et à la Note sur la composition du jury et le choix de rapporteurs d’Université Paris Cité.
Soutenance à huis-clos et thèse confidentielle
Dans le cas d’une thèse confidentielle et/ou d’une soutenance à huis-clos, une demande de confidentialité doit être faite au préalable par le directeur ou la directrice de thèse au moment de la soumission de la composition du jury. Le courrier justifiant cette demande doit être transmis à l’équipe soutenance (avec l’ED en copie), et sera soumis à l’avis du directeur du CED. La thèse confidentielle sera ensuite notifiée à la Bibliothèque d’UPCité pour la procédure d’enregistrement et de signalement.
La salle de soutenance
Pour les modalités de réservation d’une salle pour la soutenance, le doctorant ou la doctorante doit se renseigner auprès de son ED. Il est vivement conseillé d’anticiper les démarches.
Cliquer ici pour voir la liste des salles
2 mois avant la soutenance : envoi de la thèse aux rapporteurs
Délai : 2 mois avant la soutenance
Après avoir reçu un avis favorable de la direction CED sur la désignation des rapporteurs et la composition du jury, le doctorant ou la doctorante doit envoyer un exemplaire de son manuscrit de thèse aux rapporteurs désignés.
Il est recommandé de laisser au minimum 1 mois aux rapporteurs pour évaluer le manuscrit de thèse.
Le courrier officiel est envoyé aux rapporteurs par l’équipe soutenances, accompagné d’un formulaire d’aide à l’évaluation à compléter.
La date de retour des rapports est fixée 1 mois avant la soutenance.
Sur DEMAT : le doctorant ou doctorante doit renseigner les informations concernant l’heure et la salle de soutenance, si jamais cela n’a pas encore été fait.
1er dépôt du manuscrit de thèse
Délai : au plus tard 1 mois (délai légal) avant la date de soutenance, avant de mettre la thèse en circulation.
Dès que possible, le doctorant ou doctorante dépose la version électronique de sa thèse dans l’application DEMAT.
Avant dépôt, le manuscrit doit obligatoirement être soumis au logiciel de comparaison des sources Compilatio. L’attestation de soumission de la thèse au logiciel Compilatio, signée par le directeur ou directrice de thèse, doit être transmise à l’équipe soutenances..
La thèse sera traitée par la Bibliothèque pour archivage, signalement et diffusion après la soutenance.
Vous retrouverez l’ensemble des outils, liens et informations utiles à la rédaction, au dépôt et à la diffusion de la thèse sur le portail de la Bibliothèque.
1 mois avant la soutenance : retour des rapports par les rapporteurs
Délai : au plus tard 1 mois avant la soutenance.
Les rapporteurs envoient leur rapport accompagné du formulaire d’évaluation à l’école doctorale et à l’équipe Soutenances du pôle CED.
L’autorisation de soutenance de soutenance et les rapports sont transmis à l’avis de la direction de l’école doctorale par l’équipe Soutenances.
Après avis de la direction de l’ED, l’autorisation de soutenance est transmise au directeur du Collège des écoles doctorales pour décision et signature.
La soutenance est autorisée, le doctorant ou doctorante peut faire la publicité de la soutenance à venir.
1 semaine avant la soutenance : convocation du jury et envoi des documents de soutenance
Délai : au plus tard 1 semaine avant la date de soutenance.
L’équipe Soutenances envoie les convocations aux membres du jury accompagnées d’une copie des rapports des rapporteurs. Le doctorant ou doctorante et le directeur ou directrice de thèse reçoivent une copie des rapports.
Les documents administratifs nécessaires à la soutenance dits « documents de soutenance » sont envoyés par l’équipe soutenances au directeur ou directrice de thèse.
Il reviendra au directeur ou directrice de thèse de transmettre les documents au président ou présidente désigné(e) le jour de la soutenance.
Les documents de soutenance sont les suivants :
– Procès-verbal de soutenance ;
– Rapport de soutenance ;
– Modèle de procuration pour les membres en visioconférence ;
– Note du pôle CED pour l’organisation de la soutenance ;
– Avis du jury sur la publication de la thèse soutenue.
Le jour de la soutenance
Caractère public de la soutenance
La soutenance est publique, sauf dérogation accordée à titre exceptionnel par le Président d’Université Paris Cité si la thèse présente un caractère confidentiel avéré.
Cette demande doit être formulée 3 mois avant la soutenance.
Désignation du président ou présidente du jury
Le jour de la soutenance, les membres du jury désignent un président ou présidente parmi les membres de professeur ou assimilé (sauf le directeur ou directrice de thèse).
Les membres du jury en visioconférence doivent avoir envoyés la procuration au directeur de thèse pour que le président ou présidente du jury signe les documents en leur nom.
Déroulement de la soutenance
Un temps de présentation par le doctorant ou doctorante de ses travaux de recherche suivi d’un échange questions-réponses avec les membres du jury.
Délibérations et résultat
A l’issue de la soutenance, le jury se réunit pour délibérer et compléter collégialement les documents de soutenance.
Le président ou présidente signe le procès-verbal et le rapport de soutenance qui sont contresignés par les membres du jury autorisés à compléter ces documents.
Le jury revient dans la salle pour annoncer publiquement les résultats de la soutenance.
L’admission ou l’ajournement est prononcé par le président ou présidente du jury.
Après admission, le docteur ou docteure prononce le serment des docteurs relatif à l’intégrité scientifique inscrit sur le procès-verbal de soutenance.
Le serment des docteurs relatif à l’intégrité scientifique est le suivant :
“En présence de mes pairs.
“Parvenu(e) à l’issue de mon doctorat en [xxx], et ayant ainsi pratiqué, dans ma quête du savoir, l’exercice d’une recherche scientifique exigeante, en cultivant la rigueur intellectuelle, la réflexivité éthique et dans le respect des principes de l’intégrité scientifique, je m’engage, pour ce qui dépendra de moi, dans la suite de ma carrière professionnelle quel qu’en soit le secteur ou le domaine d’activité, à maintenir une conduite intègre dans mon rapport au savoir, mes méthodes et mes résultats.”
Conformément à la réglementation en vigueur, le diplôme sera délivré sans indication de mention.
1 mois après la soutenance : retour des documents de soutenance
Délai : au plus tard 1 mois après la soutenance
Les documents de soutenance (originaux) doivent être envoyés à l’équipe Soutenances dûment complétés et cosignés par tous les membres du jury.
Attention, sans ces documents aucune attestation de réussite ne pourra être délivrée.
Dépôt définitif de la thèse après la soutenance
Ce second dépôt est à effectuer sur l’application DEMAT.
La délivrance du diplôme de doctorat est conditionnée au dépôt de la thèse corrigée.
Dépôt avec corrections mineures : au plus tard 1 mois après la soutenance (délai strict)
Le doctorant a la possibilité d’introduire des corrections mineures (sur la forme), de type coquilles, mise en page sur la page de titre, etc. Cette version sera transmise au directeur de thèse qui devra donner son aval (validation dans application dématérialisée). Le dépôt définitif du manuscrit ou second dépôt avec corrections mineures est obligatoire pour tous les docteurs et docteures après soutenance. En effet, même si le jury n’a pas demandé de corrections mineures et même si le docteur n’a pas de corrections à apporter, le second dépôt reste obligatoire pour indiquer le nom du président ou présidente du jury sur la page de couverture du manuscrit de thèse.
Dépôt avec corrections majeures : au plus tard 3 mois après la soutenance
Si le jury a demandé l’introduction de corrections majeures dans la thèse, le nouveau docteur dispose d’un délai de trois mois pour déposer sa thèse corrigée sous forme électronique. Ce dépôt devra être accompagné de l’attestation signée par le président ou la président du jury.
Attestation de réussite
A la demande du docteur ou docteure et seulement après avoir fait le dépôt définitif de la thèse avec corrections majeures, une attestation de réussite peut être délivrée par l’équipe Soutenances.
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