Élection des représentants des personnels au CNESER

Listes électorales 

Vous pouvez consulter les listes électorales définitives en ligne (plateforme sécurisée) :

• Liste électorale – Collège A
• Liste électorale – Collège B
• Liste électorale – Collège BIATSS
• Liste électorale – Collège des personnels des bibliothèques

Modalités de vote

L’élection des représentants des personnels au Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche se déroulera par voie électronique du lundi 12 juin 2023 au jeudi 15 juin 2023.

Le vote par procuration n’est pas autorisé.

Dépouillement

Le dépouillement sera public et retransmis en direct via Zoom le 16 juin 2023 à 11h30, heure de Paris.

Lien Zoom >

ID de réunion : 831 1880 2088
Code secret : 627678

Résultats

Consultez les résultats en ligne >

Les résultats des élections au sein de l’université seront transmis à la commission nationale pour les élections des représentants des personnels au CNESER qui regroupe les résultats de tous les établissements. La commission établira le procès-verbal national de regroupement des résultats et proclamera les résultats du scrutin, qui feront l’objet d’une publication au Journal officiel de la République française.

DOCUMENTS

Arrêté N’ 2023-70 du 28 avril 2023 relatif à l’organisation de l’élection des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au CNESER.

Circulaire relative aux élections des représentants des personnels au Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche

Formulaire de demande individuelle d’inscription ou de rectification des listes électorale

Arrêté N’2023-75 du 9 juin 2023 portant composition du bureau de vote électronique d’Université Paris Cité

Traitement des données personnelles

Dans le cadre des élections universitaires, Université Paris Cité traite vos données personnelles. La base légale du traitement est l’obligation légale (article 6.1) c.) du règlement général sur la protection des données (RGPD). Les seuls destinataires des données sont les services en charge de la mise en œuvre des élections et le sous-traitant en charge du dispositif de vote électronique (LegaVote) dans l’unique but de vous permettre de voter de manière sécurisée. Les données sont conservées le temps des délais de recours et d’archivage réglementaires.

Chaque électeur peut accéder à ses données ou demander leur effacement. Il dispose également d’un droit de rectification et d’un droit à la limitation du traitement de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, chaque électeur peut contacter le service en charge du traitement à elections.daj@u­paris.fr ou le délégué à la protection des données (DPD) de l’université par voie électronique à dpo@u-paris.fr par courrier postal à : Le délégué à la protection des données – Université Paris Cité – 85 boulevard Saint-Germain 75006 PARIS. Vous pouvez également vous reporter à la politique de confidentialité au lien suivant : En savoir plus sur la gestion de vos données et vos droits.Si un électeur estime, après avoir contacté l’université, que ses droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par voie postale.