Commissions règlementaires
Commission Conventions et statuts (CCS)
La CCS expertise et instruit les projets de conventions ne faisant pas l’objet d’une délégation de pouvoir au Président. Elle expertise et instruit les projets de statuts et de règlements intérieurs. Elle formule des recommandations.
Présidée par Alain Zider, la CCS est composée de :
Faculté de Santé
- CACHET Xavier
- BOSCO Julia
Faculté des Sciences
- ZIDER Alain
- MAHÉ Gaël
Faculté Sociétés et Humanités
- SAILLARD Claire
- DE SAINT-PERN Laure
IPGP
- FLUTEAU Frédéric
Personnels administratifs et techniques
- QUENIN Pierre-François
- MERCIER Catherine
Étudiant.e.s
- ECHE Théa (suppléante GRUPPO Zoé)
- RIBEYRON Théo (suppléant EL MEDIONI Benji)
Sont invités permanents :
- Le Vice-président du conseil d’administration, SENSE Xavier ;
- Un juriste Enseignant-chercheur de l’université nommé par le Président de l’université, DREYFUS Jean-David ;
- Le Directeur général délégué aux Affaires juridiques ou son représentant, TESSIER Emmanuel.
Le porteur du projet examiné ou son représentant est invité à la commission.
Commission finances et moyens (CFM)
La CFM suit l’élaboration du budget selon les contrats d’objectifs et de moyens élaborés par la présidence en collaboration avec chaque Faculté. Elle assiste le Sénat académique en matière de répartition des moyens, sous réserve du respect du cadre stratégique de la répartition, tel que défini par le Conseil d’administration. Elle est consultée autant que nécessaire sur demande émanant du Sénat académique, des Facultés ou des services.
Présidée par Patrick Lemeur, la CFM est composée de :
Faculté de Santé
- TSATSARIS Vassili
- LASSERRE Virginie
Faculté des Sciences
- JOUVE François
- LEMEUR Patrick (président)
Faculté Sociétés et Humanités
- LOTTERIE Florence
- BOITEAU Carine
IPGP
- BENEDETTI Marc
Personnels administratifs et techniques
- QUENIN Pierre François
- BRUMIER Myriam
Étudiant.e.s
- KADRI Youcef (Suppléante : POTIER Anna Lona)
- SIAB Ines (Suppléant CARTIER Clément)
Sont invités permanents de la CFM :
- Le Vice-président du conseil d’administration ;
- Le Vice-président finances et moyens ;
- Les trois Vice-doyens facultaires chargés des finances ;
- Le Directeur général des services de l’université ;
- Un représentant de la Direction générale déléguée finances et achats ;
Le Président de la commission peut inviter toute personne qu’il jugerait utile aux débats.
Commission CVEC
La Contribution de Vie Etudiante et de Campus (CVEC) est destinée à améliorer les conditions de vie sur les campus et ainsi de favoriser la réussite des étudiant.e.s. Elle permet de soutenir notamment l’accueil et l’accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiantes et des étudiants et à conforter les actions de prévention et d’éducation à la santé réalisées à leur intention. La commission CVEC est mise en place pour le suivi d’utilisation de cette contribution au sein d’Université Paris Cité.