Élection des représentants des personnels au CNESER
Du 12 juin 2023 au 15 juin 2023, les personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) et les personnels des établissements publics de recherche sont appelés à participer à l’élection de leurs représentants au Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CNESER).

Scrutin du lundi 12 juin au jeudi 15 juin 2023
L’élection des représentants des personnels au Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche se déroulera par voie électronique du lundi 12 juin 2023 au jeudi 15 juin 2023.
Listes électorales
Vous pouvez consulter les listes électorales définitives en ligne (plateforme sécurisée) :
Modalités de vote
L’élection des représentants des personnels au Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche se déroulera par voie électronique du lundi 12 juin 2023 au jeudi 15 juin 2023.
Le vote par procuration n’est pas autorisé.
Dépouillement
Le dépouillement sera public et retransmis en direct via Zoom le 16 juin 2023 à 11h30, heure de Paris.
ID de réunion : 831 1880 2088
Code secret : 627678
Résultats
Les résultats des élections au sein de l’université seront transmis à la commission nationale pour les élections des représentants des personnels au CNESER qui regroupe les résultats de tous les établissements. La commission établira le procès-verbal national de regroupement des résultats et proclamera les résultats du scrutin, qui feront l’objet d’une publication au Journal officiel de la République française.
DOCUMENTS
Arrêté N’ 2023-70 du 28 avril 2023 relatif à l’organisation de l’élection des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au CNESER.
Circulaire relative aux élections des représentants des personnels au Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche
Formulaire de demande individuelle d’inscription ou de rectification des listes électorale
Arrêté N’2023-75 du 9 juin 2023 portant composition du bureau de vote électronique d’Université Paris Cité
Traitement des données personnelles
Dans le cadre des élections universitaires, Université Paris Cité traite vos données personnelles. La base légale du traitement est l’obligation légale (article 6.1) c.) du règlement général sur la protection des données (RGPD). Les seuls destinataires des données sont les services en charge de la mise en œuvre des élections et le sous-traitant en charge du dispositif de vote électronique (LegaVote) dans l’unique but de vous permettre de voter de manière sécurisée. Les données sont conservées le temps des délais de recours et d’archivage réglementaires.
Chaque électeur peut accéder à ses données ou demander leur effacement. Il dispose également d’un droit de rectification et d’un droit à la limitation du traitement de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, chaque électeur peut contacter le service en charge du traitement à elections.daj@uparis.fr ou le délégué à la protection des données (DPD) de l’université par voie électronique à dpo@u-paris.fr par courrier postal à : Le délégué à la protection des données – Université Paris Cité – 85 boulevard Saint-Germain 75006 PARIS. Vous pouvez également vous reporter à la politique de confidentialité au lien suivant : En savoir plus sur la gestion de vos données et vos droits.Si un électeur estime, après avoir contacté l’université, que ses droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par voie postale.
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