Éthique, déontologie et intégrité scientifique

À une époque où la science est à la fois l’objet d’espoirs considérables et d’une forte défiance, Université Paris Cité se doit d’être irréprochable dans sa défense de pratiques scientifiques rigoureuses, intègres et transparentes.

Le comité d’éthique, de déontologie et d’intégrité scientifique (CEDIS)

Le CEDIS est une instance statutaire de conseil et d’expertise dans les domaines de l’éthique, de la déontologie et de l’intégrité scientifique (article 14 des statuts de l’université).
Placé auprès de la présidence de l’université, celui-ci est composé de 8 personnalités extérieures à l’établissement, reconnues pour leurs compétences dans ces domaines, nommées sur proposition du sénat académique.
Le CEDIS propose la charte d’éthique, de déontologie et d’intégrité scientifique de l’établissement, adoptée par le sénat académique.
Il émet un avis sur tout règlement interne abordant ces questions, ainsi que sur les mesures prises en vue du respect de la charte. Il est attributaire des déclarations d’intérêts.
Il favorise également l’application des principes éthiques, déontologiques et d’intégrité scientifique par la communauté universitaire et remet un rapport annuel au conseil d’administration et au sénat.

Composition du CEDIS

Président : Michel Cosnard
Professeur émérite en informatique de l’université Côte d’Azur, ancien président directeur général d’INRIA et ancien président du Hcéres.

Vice-présidente : Anne Andronikov
Professeure émérite de psychologie à l’université Paris Nanterre, ancienne présidente de la commission de déontologie des psychologues, représentante de la France au niveau européen pour l’éthique et la déontologie des psychologues.

Membres :

  • Serge Bauin, ingénieur de recherche, spécialiste sciences ouvertes à la direction du CNRS.
  • Emmanuelle Chevreau, professeure de droit et vice-présidente relations internationales à l’université Paris Panthéon Assas, directrice de l’Institut d’Histoire du droit.
  • Michelle Hadchouel, pédiatre, directrice de recherche émérite Inserm, ancienne déléguée à l’intégrité scientifique Inserm, ancienne membre du conseil français d’intégrité scientifique (COFIS) au Hcéres, animatrice du réseau des référents intégrité scientifiques (Resint)
  • Emmanuel Hirsch, professeur d’éthique médicale à l’université Paris Saclay, président du conseil pour l’éthique et de l’intégrité scientifique de l’université Paris Saclay, directeur de l’espace de réflexion éthique de la région Île-de-France.
  • Didier Houssin, professeur de chirurgie, président AP-HP International, ancien président du Hcéres.
  • Michèle Leduc, physicienne émérite du CNRS, membre comité d’éthique du CNRS, membre du conseil français d’intégrité scientifique (COFIS) du Hcéres.

Comité opérationnel d’intégrité scientifique

Université Paris Cité a mis en place un comité opérationnel d’intégrité scientifiques composé de deux référents et/ou référentes nommés par chaque faculté et l’IPGP.
Le comité s’assure de la bonne mise en œuvre de la politique générale d’intégrité scientifique de l’établissement ainsi que de la mise en place de dispositifs, procédures de prévention et de traitement des manquements à l’intégrité scientifique.

Référentes et référents

Faculté de Santé : Benoît Schlemmer, Xavier Bertagna
Faculté Sociétés et humanités : Cristina Figueiredo, Xanthie Vlachopoulou
Faculté Sciences : Giuseppe Baldacci et Mathilde Cannat
IPGP : Julie Carlut

Le comité d’éthique de la recherche (CER)

Des chercheurs et chercheuses de toutes disciplines ont entrepris la création de CER en 2010 suite au besoin d’un encadrement éthique de leurs recherches qui faciliterait, entre autres, la publication de leurs travaux ou diverses demandes de fonds.
C’est dans ce contexte qu’a été créé un CER à Université Paris Cité.
Le CER fournit aux chercheurs et enseignants-chercheurs un avis éthique consultatif sur leur recherche.
Il veille au respect des principes fondamentaux de l’éthique de la recherche (validité scientifique, évaluation des risques pour les participants au regard de leur vulnérabilité éventuelle et des bénéfices pour la société ou le participant, respect des droits fondamentaux, information claire et adaptée aux participants, recueil d’un consentement éclairé, etc.)
Il fournit des recommandations aux chercheurs et enseignants-chercheurs.
Il forme et éduque les étudiants, chercheurs et enseignants-chercheurs à l’éthique de la recherche.

Les devoirs du CER

Être multidisciplinaire : tous les champs d’expertise des membres du CER devraient couvrir au mieux les champs disciplinaires concernés par l’institution ou les institutions de rattachement du CER.

Inclure des membres n’appartenant pas à l’institution, des personnes de la « société civile » n’appartenant pas au monde de la recherche et des représentants des personnes potentiellement concernées par la recherche (ex : juriste, associations de patients ou de familles, professionnels de santé, personne du monde médical, paramédical, ou éducatif).

Faciliter la formation éthique de leurs membres et l’accès aux textes législatifs et règlementaires.

Rappeler aux chercheurs et enseignants-chercheurs présentant un dossier pour évaluation éthique la nécessité de se conformer à la législation sur les données (RGPD, CNIL, DPO).

Le CER fournit aux chercheurs un numéro d’IRB (Institutional Review Board)

En pratique, le CER U-Paris évalue des projets en Sciences cognitives, dans le domaine médical (pratique médicale et paramédicale), en Psychologie clinique, Sociologie (drogue, prison, homosexualité, inceste, migrants, agression sexuelle), Pédagogie (médicale, éducation), Interface homme-machine, etc.

Collège des trois référents et référentes déontologues facultaires

Tout agent public a le droit de consulter un référent déontologue, chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des obligations et des principes déontologiques qui pèsent sur lui.

Chaque Faculté nomme une référente ou un référent déontologue :
  • Santé
    Sonia Gaucher, Maîtresse de conférences, praticienne hospitalière à l’UFR de médecine
    sonia.gaucher@aphp.fr
  • Sciences
    François Graner, directeur de recherches CNRS, au laboratoire « Matière et Systèmes Complexes » (UMR 7057), à l’UFR de Physique
    francois.graner@u-paris.fr
    Site web
  • Sociétés et Humanités
    Jacqueline Nacache, professeure émérite d’études cinématographiques à l’UFR LAC
    jacqueline.nacache@u-paris.fr