Comités et commissions

Le comité « Recherche » instruit les sujets et projets concernant le domaine de la recherche. Il est un lieu privilégié d’échange entre les Facultés et avec les organismes de recherche, CNRS et Inserm. Il est présidé par le Vice-président Recherche.

Il est amené à traiter de toutes les questions relatives à la recherche et contribue à l’élaboration et au suivi de la stratégie recherche : analyse des partenariats scientifiques, modèles de dotation des laboratoires, politique des plateformes et équipements scientifiques, décisions concernant les fonds d’intervention recherche pour les sujets d’intérêt interfaculaire… Il instruit également les sujets d’actualité ou d’ordre réglementaire avant qu’ils soient soumis aux instances.

Il peut se voir confier par le Président des travaux visant à préparer l’évaluation de Université Paris Cité et participer à l’élaboration de son contrat d’établissement, à suivre les performances de Université Paris Cité conformément à son plan stratégique, et présenter annuellement, au Conseil d’administration et au Sénat académique, un bilan de l’établissement en matière de recherche. Il peut accompagner les Facultés et l’établissement-composante dans la formulation et la mise en œuvre de nouveaux projets ; proposer des initiatives relatives à l’interdisciplinarité et des actions transversales aux facultés et à l’établissement-composante.

Enfin, il peut se voir confier l’instruction par le Sénat académique de projets à dimension transversale ou commune à plusieurs facultés, comme le prévoient les statuts de Université Paris Cité.

Il peut inviter toute personne qui pourrait l’éclairer, et au besoin, étendre sa composition à d’autres membres, s’il le juge utile, pour instruire certains dossiers.

Composition : 

• Anne-Paule Roqueplo, Vice-présidente Recherche
• Nathalie Eisenbaum, Vice- doyenne Recherche de la Faculté des Sciences
• Michel Vidal, Vice-doyen Recherche de la Faculté de Santé
• Marie Salaün, Vice- doyenne Recherche de la Faculté Sociétés et Humanités
• Gauthier Hulot, Directeur adjoint de l’IPGP pour la Recherche et le spatial
• Patrick Trieu-Cuot, Direction des carrières et de l’évaluation scientifique de l’Institut Pasteur
• Christophe Besse, Représentant du CNRS pour le site
• Pierre-Olivier Couraud, Représentant de l’Inserm pour le site

Le comité « Formation » a un rôle consultatif pour instruire les sujets et projets concernant le domaine de la formation, avant qu’ils ne soient soumis aux instances compétentes. Il est présidé par le Vice-président Formation.

Il est ainsi amené à traiter de toutes les questions relatives à la formation, offre de formation, modalités d’admission, de contrôle des connaissances et des compétences, ou encore évaluation des enseignements, notamment. Il instruit également les questions relatives à la réussite des étudiants y compris lorsqu’ils présentent un handicap, à leur orientation, à la validation des acquis, ou encore à la formation continue. Il intervient en outre dans le cadre de l’élaboration des principes d’internationalisation des formations.

Il peut se voir confier par le Président des travaux visant à préparer l’évaluation de Université Paris Cité et participer à l’élaboration de son contrat d’établissement, à suivre les performances de Université Paris Cité conformément à son plan stratégique, et présenter annuellement, au Conseil d’administration et au Sénat académique, un bilan de l’établissement en matière de formation, accompagner les facultés et l’établissement-composante dans la formulation et la mise en œuvre de nouveaux projets ; proposer des initiatives relatives à l’interdisciplinarité et des actions transversales aux facultés et à l’établissement-composante.

Enfin, il peut se voir confier l’instruction par le Sénat académique de projets à dimension transversale ou commune à plusieurs facultés, comme le prévoient les statuts de Université Paris Cité.

Il peut inviter toute personne qui pourrait l’éclairer, et au besoin, étendre sa composition à d’autres membres, s’il le juge utile, pour instruire certains dossiers.

Composition :

• Marie-Agnès Sari, Vice-présidente Formation
• Sophie Gil, Vice-doyenne formation, Faculté de Santé
• Marie Salaün, Vice-doyenne formation, Faculté Sociétés et Humanités
• Sophie Bernard, Vice-doyenne, Faculté des Sciences
• François Métivier, Directeur adjoint de l’IPGP en charge des formations.
• Le Directeur de la DEFI ou son représentant

Ses missions

Composé de 8 membres, il propose la charte d’éthique, de déontologie et d’intégrité scientifique de l’établissement, adoptée par le Sénat. Il émet un avis sur tout règlement de l’établissement et de ses composantes abordant des questions d’éthique, de déontologie ou d’intégrité scientifique ainsi que sur les mesures prises en vue du respect de la charte d’éthique et de déontologie et d’intégrité scientifique. Il favorise l’application des principes éthiques, déontologiques et d’intégrité scientifique par la communauté universitaire. Il remet un rapport annuel au Conseil d’administration et au Sénat. Il peut s’auto-saisir. Ses avis sont publics.

Sa composition

• Président : Michel Cosnard, professeur émérite en informatique de l’université Côte d’Azur, ancien président directeur général d’INRIA et ancien président du Hcéres.
• Vice-présidente : Anne Andronikov, professeure émérite de psychologie, ancienne présidente de la commission de déontologie des psychologues, représentante de la France au niveau européen pour l’éthique et la déontologie des psychologues.

Membres : 

• Serge Bauin, ingénieur de recherche, spécialiste sciences ouvertes à la direction du CNRS.
• Emmanuelle Chevreau, professeure de droit et vice-présidente relations internationales à l’université Paris 2 Panthéon Assas, directrice de l’Institut d’Histoire du droit.
• Michelle Hadchouel, pédiatre, directrice de recherche émérite Inserm, ancienne déléguée à l’intégrité scientifique Inserm, ancien membre du conseil français d’intégrité scientifique (COFIS) du Hcéres, animatrice du réseau des référents intégrité scientifiques (Resint)
• Emmanuel Hirsch, professeur d’éthique médicale à l’université Paris Saclay, président du conseil pour l’éthique et de l’intégrité scientifique de l’université Paris Saclay, directeur de l’espace de réflexion éthique de la région Île-de-France.
• Didier Houssin, professeur de chirurgie, président AP-HP International, ancien président du Hcéres.
• Michèle Leduc, physicienne émérite du CNRS, membre du comité d’éthique du CNRS, membre du conseil français d’intégrité scientifique (COFIS) du Hcéres.

Téléchargez le règlement intérieur du CEDIS. 

En savoir plus sur l’éthique, la déontologie et l’intégrité scientifique

Les CER sont les comités d’éthique de la recherche auxquels s’adressent les chercheurs et enseignants-chercheurs lorsqu’ils ont besoin de l’avis favorable d’un comité d’éthique sans pour autant être obligés de passer devant un comité de protection de la personne (CPP) par la loi.

Téléchargez le Téléchargez le formulaire de demande d’avis éthique.

Découvrez la composition du Comité d’Ethique et de Recherche Université Paris Cité.

En savoir plus sur les CER

Le comité de Stratégie internationale est composé du Président, des trois Vice-présidents (Conseil d’administration, Recherche, Formation), le Vice-président pour la Stratégie internationale, le Vice-président pour la Vie étudiante et universitaire et les Doyens adjoints pour la Stratégie internationale de chaque Faculté ainsi que le personnel administratif chargé des Relations internationales. Il se réunit tous les mois pour discuter des questions d’internationalisation au sein d’Université ainsi que Stratégie internationale dans un système universitaire mondialisé. Le comité assure la communication entre le niveau central et le niveau de la Faculté.

Composition :

• Charles Edouard Levillain, Vice-président Stratégie internationale
• Cécile Lefevre, Vice-doyenne Relations internationales – Faculté Sociétés et Humanités
• Isabelle Grenier, Vice-doyenne Relations internationales – Faculté Sciences
• Frédéric Batteux, Vice-doyenne Relations internationales – Faculté Santé
• Jean-Paul Montagner, Vice-doyen Relations internationales – Faculté IPGP
• Fatou Esteoule, Responsable du Pôle stratégie et relations internationales
• Géraldine Vigouroux, Responsable Relations internationales – Faculté Sociétés et Humanités
• Manon Xhenseval, Responsable Relations internationales – Faculté Santé

Le comité « Valorisation » a pour rôle de proposer la stratégie de « valorisation » d’Université Paris Cité. Celle-ci se décline suivant différents axes avec (i) une offre de sensibilisation adaptée aux grands enjeux scientifiques des laboratoires d’université, aux connaissances des chercheurs, et à leur évolution dans leur carrière (du doctorant au chercheur confirmé), (ii) un pilotage des enveloppes financières IdEx dédiées au sujet « Valorisation » (définition des actions et mise en œuvre) et aux appels à projets structurants (PIA Sésame avec le comité plateforme, ANR Labcom, Carnot, EIC Pathfinder…), (iii) une coordination des actions de valorisation inter-facultaires (partenariat industriel, avec des fonds d’investissement, pôles de compétitivité, …), et (iv) un accompagnement de la Fondation d’Université Paris Cité sur les aspects de propriété intellectuelle et ses retours financiers.

Il est force de proposition sur des axes stratégiques de développement en écho au grands enjeux technologique de demain : filière hydrogène, économie circulaire, évaluation du risque, santé publique …

Il peut se voir confier par la Présidente des travaux visant à préparer l’évaluation d’Université Paris Cité sur son domaine de compétence et participer à l’élaboration de son contrat d’établissement. Il peut contribuer à suivre les performances d’Université Paris Cité conformément à son plan stratégique et reporter annuellement, au Conseil d’administration et au Sénat académique. Il peut également se voir confier l’instruction par le Sénat académique de projets en relation avec le monde socio-économique à dimension transversale ou communs à plusieurs facultés, comme le prévoient les statuts d’Université Paris Cité. 

Il peut inviter toute personne qui pourrait l’éclairer, et au besoin, étendre sa composition à d’autres membres, s’il le juge utile, pour instruire certains dossiers.

Enfin et surtout, il participe au guichet unique de la valorisation, espace de partage clef où sont présents tous les acteurs de l’écosystème de la valorisation permettant un ajustement indispensable de leur politique pour réaliser une mise en œuvre efficiente des partenariats avec le monde socio-économique et des transferts de technologie. 

Composition :

• Le Vice-Doyen Valorisation Faculté des Sciences
• Le Chargé de mission Valorisation Faculté de Santé
• Le Chargé des relations industrielles IPGP
• En attente d’une proposition de la Faculté SH
• Le Directeur du collège des écoles doctorales
• Le Vice-président Valorisation

Ce comité interdisciplinaire est mis en place pour soutenir et développer les plateformes et les équipements scientifiques de pointe au sein d’Université Paris Cité.

Il est constitué dʼun large panel de représentant·e·s des Facultés et de lʼIPGP.

Son bureau est constitué par le Comité Recherche élargi aux vice-doyen·ne·s et chargé·e·s de missions plateformes facultaires.

Il se réunit une fois par trimestre afin d’échanger sur :

• les priorités en termes de plateformes et d’équipements dans le cadre des appels à projets nationaux, internationaux et internes (AAP SESAME, EQUIPEX, DIM…).
• les soutiens financiers/subventions, hors appels à projets, aux équipements & plateformes.
• les demandes de labellisation de plateformes.

Composition

Faculté des sciences

X. BLANC – Prés. CS Math
M. PAGANI – Prés. CS Info
N. VINCENT – Prés. CS Math/Info
F. GRANER – Prés. CS Physique
C. RICOLLEAU – Physique
JC LACROIX – Prés. CS Chimie
S. NOWAK – Chimie
M. OSTUNI – Prés. CS SDV
J.M. VERBAVATZ  – SDV
C. MASSAD – Prés. CS Biomed
E. SEGAL – UMS Biomed
T. PATZAK – VD Recherche – Fac Sciences
C. MANGENEY – VD Plateformes – Fac Sciences

Faculté de santé

T./L. GALLI/DANGLOT – Représentant St Anne
P.O. COURAUD – Représentant Cochin
C. BOULANGER – Représentante HEGP
A. CHARBIT – Représentant Necker SFR
R./F. MONTEIRO/ROUZET – Représentant Bichat
N. Setterblad – Représentant St Louis
V. BESSON – Représentante Pharmacie
C. MAIORI – Représentante Cordeliers
H. PETITE – Représentant Villemin Lariboisière
B. MATROT – Représentant Robert Debré 
J. BOUCHET – Représentant Odontologie
C. CHAUSSAIN – VD Recherche – Faculté de Santé
B. LUCAS – CM Plateformes – Faculté de Santé
V. NIVET-ANTOINE – CM Animaleries – Faculté de Santé

Faculté Sociétés et Humanités

M. ARNOUX VD – Recherche – Faculté SH
A. ROIG Co-VD – Recherche – Faculté SH
P. PIOLINO – Institut de Psychologie
D. CHARTIER – Représentant UFR GHES
M. COLLOMBEL – Représentante UFR SHS
C. PION –  Représentant du SCD

IPGP

G. HULOT Représentant IPGP
M. BENEDETTI Représentant IPGP
C. CHAUVEL Représentante Plateforme PARI
A. FOURNIER Représentant Plateforme S-CAPAD
C. SATRIANO Représentant Centre de données

• Raphaël Porcher, Directeur
• Mariel Fayemi, Directrice du pôle CED et HDR
• Michaela Fontenay, Directrice adjointe pour la Faculté de Santé
• Fernando Rodrigues-Lima, Directeur adjoint pour la Faculté des Sciences,
• Patrick Farges, Directeur adjoint pour la Faculté Sociétés & Humanités,
• Julien Siebert, représentant pour l’IPGP,
• Olivier Cassar, représentant pour Pasteur
• Corinne Graillot, Responsable du département Formation des doctorants,
• Lucas Salaün, Responsable du département Gestion et Animation des écoles doctorales,
• xxx, Responsable du département Gestion administrative des doctorants

La CCS expertise et instruit les projets de conventions ne faisant pas l’objet d’une délégation de pouvoir au Président. Elle expertise et instruit les projets de statuts et de règlements intérieurs. Elle formule des recommandations.

Présidée par Alain Zider, la CCS est composée de :

Faculté de Santé

• CACHET Xavier
• BOSCO Julia

Faculté des Sciences

• ZIDER Alain
• MAHÉ Gaël

Faculté Sociétés et Humanités

• SAILLARD Claire
• DE SAINT-PERN Laure

IPGP

• FLUTEAU Frédéric

Personnels administratifs et techniques

• QUENIN Pierre-François
• MERCIER Catherine

Étudiant.e.s

• ECHE Théa (suppléante GRUPPO Zoé)
• RIBEYRON Théo (suppléant EL MEDIONI Benji)

Sont invités permanents  :

• Le Vice-président du conseil d’administration, SENSE Xavier ;
• Un juriste Enseignant-chercheur de l’université nommé par le Président de l’université, DREYFUS Jean-David ;
• Le Directeur général délégué aux Affaires juridiques ou son représentant, TESSIER Emmanuel

Le porteur du projet examiné ou son représentant est invité à la commission.

La CFM suit l’élaboration du budget selon les contrats d’objectifs et de moyens élaborés par la présidence en collaboration avec chaque Faculté. Elle assiste le Sénat académique en matière de répartition des moyens, sous réserve du respect du cadre stratégique de la répartition, tel que défini par le Conseil d’administration. Elle est consultée autant que nécessaire sur demande émanant du Sénat académique, des Facultés ou des services.

Présidée par Patrick Lemeur, la CFM est composée de :

Faculté de Santé

• TSATSARIS Vassili
• LASSERRE Virginie

Faculté des Sciences

• JOUVE François
• LEMEUR Patrick (président)

Faculté Sociétés et Humanités

• LOTTERIE Florence
• BOITEAU Carine

IPGP

• BENEDETTI Marc

Personnels administratifs et techniques

• QUENIN Pierre François
• BRUMIER Myriam

Étudiant.e.s

• KADRI Youcef (Suppléante : POTIER Anna Lona)
• SIAB Ines (Suppléant CARTIER Clément)

Sont invités permanents de la CFM :

• Le Vice-président du conseil d’administration ;
• Le Vice-président finances et moyens ;
• Les trois Vice-doyens facultaires chargés des finances ;
• Le Directeur général des services de l’université ;
• Un représentant de la Direction générale déléguée finances et achats ;

Le Président de la commission peut inviter toute personne qu’il jugerait utile aux débats.

La Contribution de Vie Etudiante et de Campus (CVEC) est destinée à améliorer les conditions de vie sur les campus et ainsi de favoriser la réussite des étudiant.e.s. Elle permet de soutenir notamment l’accueil et l’accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiantes et des étudiants et à conforter les actions de prévention et d’éducation à la santé réalisées à leur intention. La commission CVEC est mise en place pour le suivi d’utilisation de cette contribution au sein d’Université Paris Cité.

· Charte de la commission CVEC
· Délibérations et comptes-rendus