Comité recherche
Le comité « Recherche » instruit les sujets et projets concernant le domaine de la recherche. Il est un lieu privilégié d’échange entre les Facultés et avec les organismes de recherche, CNRS et Inserm. Il est présidé par le Vice-président Recherche.
Il est amené à traiter de toutes les questions relatives à la recherche et contribue à l’élaboration et au suivi de la stratégie recherche : analyse des partenariats scientifiques, modèles de dotation des laboratoires, politique des plateformes et équipements scientifiques, décisions concernant les fonds d’intervention recherche pour les sujets d’intérêt interfaculaire… Il instruit également les sujets d’actualité ou d’ordre réglementaire avant qu’ils soient soumis aux instances.
Il peut se voir confier par le Président des travaux visant à préparer l’évaluation de Université Paris Cité et participer à l’élaboration de son contrat d’établissement, à suivre les performances de Université Paris Cité conformément à son plan stratégique, et présenter annuellement, au Conseil d’administration et au Sénat académique, un bilan de l’établissement en matière de recherche. Il peut accompagner les Facultés et l’établissement-composante dans la formulation et la mise en œuvre de nouveaux projets ; proposer des initiatives relatives à l’interdisciplinarité et des actions transversales aux facultés et à l’établissement-composante.
Enfin, il peut se voir confier l’instruction par le Sénat académique de projets à dimension transversale ou commune à plusieurs facultés, comme le prévoient les statuts de Université Paris Cité.
Il peut inviter toute personne qui pourrait l’éclairer, et au besoin, étendre sa composition à d’autres membres, s’il le juge utile, pour instruire certains dossiers.
Composition
- Anne-Paule Roqueplo, Vice-présidente Recherche
- Nathalie Eisenbaum, Vice- doyenne Recherche de la Faculté des Sciences
- Michel Vidal, Vice-doyen Recherche de la Faculté de Santé
- Marie Salaün, Vice- doyenne Recherche de la Faculté Sociétés et Humanités
- Gauthier Hulot, Directeur adjoint de l’IPGP pour la Recherche et le spatial
- Patrick Trieu-Cuot, Direction des carrières et de l’évaluation scientifique de l’Institut Pasteur
- Christophe Besse, Représentant du CNRS pour le site
- Pierre-Olivier Couraud, Représentant de l’Inserm pour le site
Comité Formation
Le comité « Formation » a un rôle consultatif pour instruire les sujets et projets concernant le domaine de la formation, avant qu’ils ne soient soumis aux instances compétentes. Il est présidé par le Vice-président Formation.
Il est ainsi amené à traiter de toutes les questions relatives à la formation, offre de formation, modalités d’admission, de contrôle des connaissances et des compétences, ou encore évaluation des enseignements, notamment. Il instruit également les questions relatives à la réussite des étudiants y compris lorsqu’ils présentent un handicap, à leur orientation, à la validation des acquis, ou encore à la formation continue. Il intervient en outre dans le cadre de l’élaboration des principes d’internationalisation des formations.
Il peut se voir confier par le Président des travaux visant à préparer l’évaluation de Université Paris Cité et participer à l’élaboration de son contrat d’établissement, à suivre les performances de Université Paris Cité conformément à son plan stratégique, et présenter annuellement, au Conseil d’administration et au Sénat académique, un bilan de l’établissement en matière de formation, accompagner les facultés et l’établissement-composante dans la formulation et la mise en œuvre de nouveaux projets ; proposer des initiatives relatives à l’interdisciplinarité et des actions transversales aux facultés et à l’établissement-composante.
Enfin, il peut se voir confier l’instruction par le Sénat académique de projets à dimension transversale ou commune à plusieurs facultés, comme le prévoient les statuts de Université Paris Cité.
Il peut inviter toute personne qui pourrait l’éclairer, et au besoin, étendre sa composition à d’autres membres, s’il le juge utile, pour instruire certains dossiers.
Composition
- Marie-Agnès Sari, Vice-présidente Formation
- Sophie Gil, Vice-doyenne formation, Faculté de Santé
- Marie Salaün, Vice-doyenne formation, Faculté Sociétés et Humanités
- Marie-Agnès Sari, Vice-doyenne, Faculté des Sciences
- François Métivier, Directeur adjoint de l’IPGP en charge des formations.
- Le Directeur de la DEFI ou son représentant
Comité d’Éthique, de déontologie et d’intégrité scientifique
Ses missions
Composé de 8 membres, il propose la charte d’éthique, de déontologie et d’intégrité scientifique de l’établissement, adoptée par le Sénat. Il émet un avis sur tout règlement de l’établissement et de ses composantes abordant des questions d’éthique, de déontologie ou d’intégrité scientifique ainsi que sur les mesures prises en vue du respect de la charte d’éthique et de déontologie et d’intégrité scientifique. Il favorise l’application des principes éthiques, déontologiques et d’intégrité scientifique par la communauté universitaire. Il remet un rapport annuel au Conseil d’administration et au Sénat. Il peut s’auto-saisir. Ses avis sont publics.
Sa composition
Président : Michel Cosnard, professeur émérite en informatique de l’université Côte d’Azur, ancien président directeur général d’INRIA et ancien président du Hcéres.
Vice-présidente : Anne Andronikov, professeure émérite de psychologie, ancienne présidente de la commission de déontologie des psychologues, représentante de la France au niveau européen pour l’éthique et la déontologie des psychologues.
Membres
- Serge Bauin, ingénieur de recherche, spécialiste sciences ouvertes à la direction du CNRS.
- Emmanuelle Chevreau, professeure de droit et vice-présidente relations internationales à l’université Paris 2 Panthéon Assas, directrice de l’Institut d’Histoire du droit.
- Michelle Hadchouel, pédiatre, directrice de recherche émérite Inserm, ancienne déléguée à l’intégrité scientifique Inserm, ancien membre du conseil français d’intégrité scientifique (COFIS) du Hcéres, animatrice du réseau des référents intégrité scientifiques (Resint)
- Emmanuel Hirsch, professeur d’éthique médicale à l’université Paris Saclay, président du conseil pour l’éthique et de l’intégrité scientifique de l’université Paris Saclay, directeur de l’espace de réflexion éthique de la région Île-de-France.
- Didier Houssin, professeur de chirurgie, président AP-HP International, ancien président du Hcéres.
- Michèle Leduc, physicienne émérite du CNRS, membre du comité d’éthique du CNRS, membre du conseil français d’intégrité scientifique (COFIS) du Hcéres.
→ Téléchargez le règlement intérieur du CEDIS.
En savoir plus sur l’éthique, la déontologie et l’intégrité scientifique
Comité d’Éthique et de Recherche
Les CER sont les comités d’éthique de la recherche auxquels s’adressent les chercheurs et enseignants-chercheurs lorsqu’ils ont besoin de l’avis favorable d’un comité d’éthique sans pour autant être obligés de passer devant un comité de protection de la personne (CPP) par la loi.
Pour vous aider à préparer votre dossier selon les attentes des rapporteurs du CER, nous vous fournissons le guide rapporteur servant à l’évaluation des dossiers qui nous parviennent.
Analyse de la conformité RGPD des protocoles soumis au CER
Dans le cadre de l’évaluation éthique des projets de recherche, le Comité d’Éthique de la Recherche (CER) prend en compte la conformité des protocoles au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Cette vérification vise à s’assurer que les projets intègrent les principes de protection des données personnelles des participants, en accord avec la réglementation en vigueur.
Afin d’accompagner les porteurs de projet et de faciliter cette démarche, nous vous invitons à prendre contact en amont de la soumission de votre protocole. Une anticipation de ces aspects permet de mieux intégrer les exigences du RGPD dès la conception du projet et ainsi d’éviter d’éventuels ajustements lors de l’évaluation éthique.
Pour toute question ou pour bénéficier d’un accompagnement RGPD dans l’élaboration de votre protocole, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante : referent.recherche.rgpd@u-paris.fr.
Nous vous rappelons que pour bénéficier d’un accompagnement sur les aspects purement éthiques dans l’élaboration de votre protocole, vous pouvez contacter margaux.neny-martinez@u-paris.fr.
Le CER reste à votre disposition pour vous aider à concilier les impératifs éthiques et réglementaires avec les exigences scientifiques de votre recherche.
→ Formulaire de demande d’avis éthique.
→ Composition du Comité d’Ethique et de Recherche Université Paris Cité.
→ Guide pour l’évaluation à destination des membres rapporteurs du CER