Instances
Université Paris Cité est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP). Dirigée par un président ou une présidente élu.e au sein de son conseil d’administration, pour un mandat de 4 ans, l’université est constituée d’organes de gouvernance, de composantes et de services administratifs. La Présidence d’Université Paris Cité est située au 85 boulevard Saint-Germain, dans le 6e arrondissement de Paris.
Le Conseil d’Administration (CA)
Le Conseil d’Administration est composé de 16 membres élus élus par et parmi les personnels et étudiantes et étudiants usagers de l’université, de 5 membres de droit (le président du CA de l’IPGP, le président du CA de l’Institut Pasteur, les PDG du CNRS et de l’Inserm, le directeur général de l’AP-HP) et de 7 personnalités extérieures. Se réunissant environ 4 fois par an, il détermine les grandes orientations stratégiques de l’université.
Le sénat académique
Le sénat académique est une instance nouvelle proposée par l’université Paris Cité dans le cadre des dérogations permises par l’ordonnance pour positionner une gouvernance académique collégiale forte, adaptée à une université organisée en facultés. Composé de 56 membres issus des conseils des facultés, de l’IPGP et l’Institut Pasteur, le sénat est ainsi chargé de définir les grands principes des politiques de formation, de recherche et d’innovation, dans le cadre des grandes orientations déterminées par le CA. Il se réunit à un rythme mensuel.
Les conseils de faculté
Chaque conseil de faculté comprend, au maximum, 40 membres. Il est composé de représentant.e.s élus des enseignant.e.s-chercheur.e.s, chercheur.e.s, personnels BIATSS, représentant.e.s étudiant.e.s et de personnalités désignées (pour partie issues des autres facultés et de l’établissement composante, et pour partie extérieures à l’établissement). Les conseils de faculté définissent la répartition de moyens, répartissent les postes d’enseignants-chercheurs et de personnels administratifs dans le cadre défini par le sénat académique.
Composition et délibérations des conseils de faculté :
Le Conseil d’Orientation Stratégique (COS)
Le Conseil d’Orientation Stratégique aide Université Paris Cité à évaluer, identifier et développer les domaines de recherche et d’enseignement de l’établissement ainsi que sa stratégie de développement internationale et de partenariat.
Espace de débats, de questionnements et de définition des choix stratégiques d’Université Paris Cité, le Conseil d’Orientation Stratégique tire notamment sa légitimité des expertises variées, internationales et externes de ses 12 membres.
Le comité social d’administration (CSA)
Le Comité social d’administration est issu de la fusion des comités techniques (CT) et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Depuis le 1er janvier 2023, il constitue l’instance unique de dialogue social en charge de l’examen des questions collectives de travail ainsi que des conditions de travail au sein de la fonction publique.
Formations Spécialisées en matière de Santé, de Sécurité et de Condition de Travail (F3SCT)
Au sein d’Université Paris Cité, il existe une formation spécialisée d’Établissement et des formations spécialisées de service rattachées au Comité social d’administration (CSA) de l’établissement. Ces formations spécialisées de service sont au nombre de 4 :
– Une formation spécialisée de service dénommée « FS Services Centraux-services Communs »
– Une formation spécialisée de service dénommée « FS Santé »
– Une formation spécialisée de service dénommée « FS Sciences »
– Une formation spécialisée de service dénommée « FS Sociétés et Humanités »
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