A partir du 1er septembre 2020, un nouveau régime de travail commun est mis en place pour l’ensemble des personnels BIATSS d’Université de Paris (fonctionnaires et contractuels). Cette FAQ est a votre disposition pour vous accompagner dans la mise en oeuvre de ce nouveau régime.

Rythmes de travail et modulation horaire 

Comment organiser les rythmes de travail ?

Les conditions de mise en œuvre des rythmes de travail sont définies pour chaque service en lien avec le chef de service qui peut réserver 1 à 2 jours par semaine pour demander la présence sur site des agents afin de favoriser le collectif de travail.

Les temps partiels bénéficient-t-ils des rythmes de travail ?

Ils peuvent bénéficier des rythmes de travail proposés au prorata de leur quotité de travail (tableau de l’annexe de la note de cadrage).

Comment organiser la modulation horaire quotidienne de 30 minutes ?

La durée quotidienne est fixe selon le rythme choisi par l’agent en début d’année universitaire. La durée effective du travail quotidien peut varier dans la limite de 30 minutes en plus ou en moins, de sorte qu’en deux semaines, l’agent ait accompli 75H.

Exemple : Un agent choisissant un rythme de travail sur 5 jours à 37H30, a une durée quotidienne de travail moyenne de 7H30. Avec la modulation, il aura la possibilité d’effectuer une journée de travail de 7H ou 8H

Comment s’organise la pause méridienne de 45 minutes avec la pause de 20 minutes obligatoire ?

Aucun temps de travail quotidien ne peut atteindre 6 heures sans que les agents bénéficient d’un temps de pause d’une durée minimale de 20 minutes. Cette pause de 20 minutes peut coïncider avec le temps de pause méridienne pour permettre aux agents de raccourcir leur journée de travail.

Jours de congés

Combien de jours de congés peut-on reporter ?

Les agents n’ayant pas pu solder leur contingent de congés annuels avant le 31 août de l’année universitaire de référence ont la possibilité de les reporter jusqu’au 31 décembre de l’année civile en cours sur autorisation exceptionnelle donnée par le chef de service.

Est-ce que les congés se prennent à l’heure ou à la demi-journée ?

Les congés se prennent au minimum à la demi-journée.

Heures supplémentaires, travail en week-end et jour férié

Quelles sont les modalités pour les heures supplémentaires ?

Les heures supplémentaires sont effectuées à la demande du chef de service au-delà des 75h de durée effective du travail sur deux semaines. Le chef de service doit veiller à l’effectivité des heures supplémentaires réalisées. Elles ne peuvent pas dépasser 18 heures par trimestre. Elles sont récupérées sur la base d’une majoration de 1,1 de l’heure (1 heure = 1 heure 6 minutes) soit 2,5 jours par trimestre au maximum.

Quelles sont les modalités pour le travail le WE et les jours fériés ?

Le travail le WE et les jours fériés donnent lieu à des récupérations suivant une majoration :

  • Samedi :
  • 1 heure travaillée le matin, le coefficient multiplicateur est 1,2 (1 heure =1 heure 12)
  • 1 heure travaillée l’après-midi, le coefficient multiplicateur est 1,5 (1 heure = 1 heure 30)
  • Dimanche et jours fériés :
  • Le coefficient multiplicateur est de 1,5 (1 heure = 1 heure 30)

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