Cette instance consultative prévue par les statuts est présidée par Michel Cosnard, professeur émérite en informatique de l’université Côte d’Azur, ancien président directeur général d’INRIA et ancien président du Hcéres et co-présidée par Anne Andronikov, professeure émérite de psychologie, ancienne présidente de la commission de déontologie des psychologues, représentante de la France au niveau européen pour l’éthique et la déontologie des psychologues. La première réunion plénière du CEDIS s’est tenue le 8 mars dernier.
Composé de 8 personnalités extérieures à l’université nommées par la Présidente d’Université Paris Cité pour une période de quatre ans, sur proposition du sénat académique, le CEDIS, sur sollicitation de la présidence, du Sénat ou du Conseil d’administration apporte une vision extérieure sur le respect d’un socle de valeurs que sont : l’éthique, la déontologie et l’intégrité scientifique.
Composition du CEDIS
- Président : Michel Cosnard, professeur émérite en informatique de l’université Côte d’Azur, ancien président directeur général d’INRIA et ancien président du Hcéres.
- Vice-présidente : Anne Andronikov, professeure émérite de psychologie, ancienne présidente de la commission de déontologie des psychologues, représentante de la France au niveau européen pour l’éthique et la déontologie des psychologues.
Membres :
- Serge Bauin, ingénieur de recherche, spécialiste sciences ouvertes à la direction du CNRS.
- Emmanuelle Chevreau, professeure de droit et vice-présidente relations internationales à l’université Paris 2 Panthéon Assas, directrice de l’Institut d’Histoire du droit.
- Michèle Hadchouel, pédiatre, directrice de recherche émérite Inserm, ancienne déléguée à l’intégrité scientifique Inserm, ancien membre du conseil français d’intégrité scientifique (COFIS) du Hcéres, animatrice du réseau des référents intégrité scientifiques (Resint)
- Emmanuel Hirsch, professeur d’éthique médicale à l’université Paris Saclay, président du conseil pour l’éthique et de l’intégrité scientifique de l’université Paris Saclay, directeur de l’espace de réflexion éthique de la région Île-de-France.
- Didier Houssin, professeur de chirurgie, président AP-HP International, ancien président du Hcéres.
- Michèle Leduc, physicienne émérite du CNRS, membre du comité d’éthique du CNRS, membre du conseil français d’intégrité scientifique (COFIS) du Hcéres.
Le traitement des dossiers est effectué par plusieurs comités opérationnels transfacultaires :
- le comité opérationnel d’intégrité scientifique ;
- le comité opérationnel de déontologie ;
- le comité opérationnel d’éthique de la recherche ;
- le comité opérationnel d’éthique pour l’expérimentation animale en cours de constitution.
Le CEDIS valide la composition et les règles de fonctionnement de ces comités dont la constitution est en voie de finalisation. Ces derniers soumettent en retour leur bilan d’activité annuel.
« Je me réjouis de travailler avec les comités opérationnels qui se révèlent désireux de formation et d’information sur nos sujets. Le CEDIS est là pour les accompagner dans leur mise en place, dans la diffusion de bonnes pratiques et dans la gestion des dossiers » explique Michel Cosnard.
Parmi les premiers sujets qu’il a traité, le CEDIS proposera la charte d’éthique, de déontologie et d’intégrité scientifique de l’établissement.
« Il s’agit du premier chantier que nous entamerons dès notre prochaine réunion prévue en mai prochain. Notre ambition est d’élaborer ce document pivot pour la rentrée universitaire 2021 » explique le Président du CEDIS.
Le CEDIS émet un avis sur tout règlement de l’établissement et de ses composantes en matière d’éthique, de déontologie ou d’intégrité scientifique ainsi que sur les mesures prises en vue du respect de ces principes.
Enfin, il favorise l’application des principes éthiques, déontologiques, et d’intégrité scientifique par la communauté universitaire.
« Le CEDIS compte impulser une dynamique toute spécifique pour irriguer la formation avec ces valeurs clefs pour Université Paris Cité que sont l’éthique, la déontologie, l’intégrité scientifique. Il existe une déontologie de l’étudiant, dans le milieu professionnel, il en est de même pour l’éthique et l’intégrité » ajoute Michel Cosnard.
« Très concrètement, nous sommes actuellement prêts à soutenir la mise en place d’«un programme de formation dédié à l’intégrité scientifique dans les écoles universitaires de recherche. » explique-t-il.
Les premières invitations adressées par le CEDIS seront adressées à des experts et expertes de ce socle de valeurs fondamentales pour notre établissement.
Monsieur Michel Cosnard
Président du CEDIS
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