[PERSONNELS] Élections des représentants au sein des conseils centraux, facultaires et de composantes internes

Du 18 au 20 avril 2023, les personnels sont appelés à élire leurs représentantes et représentants au sein du conseil d’administration, du sénat académique et des conseils et commissions facultaires (conseil de chaque faculté, commission formation et commission recherche de chaque faculté).

Accès rapide

→ Scrutins du 18 au 20 avril 2023
→ Listes électorales
→ Candidatures
→ Campagne électorale – Propagande
→ Modalités de vote
→ Dépouillement

Scrutins du 18 au 20 avril 2023

Du 18 au 20 avril 2023, les personnels d’Université Paris Cité sont appelés à élire leurs représentantes et représentants au sein du conseil d’administration, du sénat académique et des conseils et commissions facultaires (conseil de chaque faculté, commission formation et commission recherche de chaque faculté).

Pour l’élection des membres du conseil d’administration, les personnels de l’IPGP sont également concernés par ce scrutin. Pour l’élection des membres du sénat académique, seuls les personnels BIATSS d’Université Paris Cité sont concernés par ce scrutin. S’agissant des composantes internes des trois facultés, les personnels d’Université Paris Cité seront appelés à élire leurs représentantes et représentants dans le cadre d’élections partielles.

Ces élections se dérouleront par voie électronique du mardi 18 avril 2023 à 9h00 au jeudi 20 avril 2023 à 17h00 sur la plateforme LEGAVOTE

Pour voter par voie électronique, vous serez destinataire d’un mail individuel avec vos codes d’accès à la plate-forme le 3 avril 2023. Soyez vigilantes et vigilants à ce message pour qu’il ne se perde pas dans votre messagerie.

Le nombre de sièges à pourvoir par conseil ou commission et par collège est précisé dans les annexes suivantes :

ARRÊTÉS

Arrêté n°2023-30 du 10 mars 2023 relatif à l’élection des représentants des personnels aux conseils centraux et facultaires (abrogeant l’arrêté 2022-117)

Arrêté n°2023-31 du 10 mars 2023 relatif à l’élection de représentants des personnels aux conseils de gestion des composantes internes (abrogeant l’arrêté 2022-119)

Plateforme de vote

Calendrier électoral

Données personnelles

Listes électorales

Vous êtes invité à vérifier votre inscription :

sur la p lateforme de vote en ligne Legavote (pas d’identifiant de connexion nécessaire) ;
sur les différents sites et campus de l’université pour consulter la version papier.
via les listes en consultation sécurisée ci-dessous (accès compte UPCité)

Consulter les listes électorales par instance (accès via compte UPCité)

* Vous avez accès aux listes électorales en tant qu’électeur. Vous vous engagez dès lors à n’en faire aucun autre usage que celui pour lequel cet accès vous est donné, à savoir la vérification de votre inscription sur ces listes.

Conseil d’administration

→ Conseil d’administration – Collège A (CA-A)

→ Conseil d’administration – Collège B (CA-B)

→ Conseil d’administration – Collège BIATSS (CA-BIATSS)

Sénat académique

→ Sénat académique – Collège BIATSS (SA-BIATSS)

Conseils et commissions facultaires

→ Conseil de la faculté de santé – Collège A (CFACSANTE-A)

→ Conseil de la faculté de santé – Collège B (CFACSANTE-B)

→ Conseil de la faculté de santé – Collège BIATSS (CFACSANTE-BIATSS)

→ Commission formation de la faculté de santé – Collège A (CFORMSANTE-A)

→ Commission formation de la faculté de santé – Collège B (CFORMSANTE-B)

→ Commission formation de la faculté de santé – Collège BIATSS (CFORMSANTE-BIATSS)

→ Commission recherche de la faculté de santé – Collège A (CRECHSANTE-A)

→ Commission recherche de la faculté de santé – Collège B (CRECHSANTE-B)

→ Commission recherche de la faculté de santé – Collège BIATSS (CRECHSANTE-BIATSS)

→ Conseil de la faculté des sciences – Collège A (CFACSCIENCES-A)

→ Conseil de la faculté des sciences – Collège B (CFACSCIENCES-B)

→ Conseil de la faculté des sciences – Collège BIATSS (CFACSCIENCES-BIATSS)

→ Commission formation de la faculté des sciences – Collège A (CFORMSCIENCES-A)

→ Commission formation de la faculté des sciences – Collège B (CFORMSCIENCES-B)

→ Commission formation de la faculté de sciences – Collège BIATSS (CFORMSCIENCES-BIATSS)

→ Commission recherche de la faculté de sciences – Collège A (CRECHSCIENCES-A)

→ Commission recherche de la faculté de sciences – Collège B (CRECHSCIENCES-B)

→ Commission recherche de la faculté de sciences – Collège BIATSS (CRECHSCIENCES-BIATSS)

→ Conseil de la faculté sociétés et humanités – Collège A – Secteur LSHS (CFACSH-ALSHS)

Conseil de la faculté sociétés et humanités – Collège A – Secteur DEG (CFACSH-ADEG)

→ Conseil de la faculté sociétés et humanités – Collège B – Secteur LSHS (CFACSH-BLSHS)

→ Conseil de la faculté sociétés et humanités – Collège B – Secteur DEG (CFACSH-BDEG)

→ Conseil de la faculté sociétés et humanités – Collège BIATSS (CFACSH-BIATSS)

→ Commission formation de la faculté sociétés et humanités – Collège A – Secteur LSHS (CFORMSH-ALSHS)

→ Commission formation de la faculté sociétés et humanités – Collège A – Secteur DEG (CFORMSH-ADEG)

→ Commission formation de la faculté sociétés et humanités – Collège B (CFORMSH-B)

→ Commission formation de la faculté sociétés et humanités – Collège BIATSS (CFORMSH-BIATSS)

→ Commission recherche de la faculté sociétés et humanités – Collège A – Secteur LSHS (CRECHSH-ALSHS)

→ Commission recherche de la faculté sociétés et humanités – Collège A – Secteur DEG (CRECHSH-ADEG)

→ Commission recherche de la faculté sociétés et humanités – Collège B – Secteur LSHS (CRECHSH-BLSHS)

→ Commission recherche de la faculté sociétés et humanités – Collège B – Secteur DEG (CRECHSH-BDEG)

→ Commission recherche de la faculté sociétés et humanités – Collège BIATSS (CRECHSH-BIATSS)

Conseils de gestion des composantes internes

→ Conseil de gestion de l’UFR de pharmacie – Collège B (UFRPHARMA-B)

→ Conseil de gestion de l’Ecole d’ingénieur Denis Diderot – Collège BIATSS (EIDD-BIATSS)

→ Conseil de gestion de l’UFR de mathématiques – Collège B (UFRMATHS-B)

→ Conseil de gestion de l’UFR de chimie – Collège A (UFRCHIM-A)

→ Conseil de gestion de l’UFR géographie, histoire, économies et sociétés – Collège A (UFRGHES-A)

→ Conseil de gestion de l’UFR langues et civilisations de l’Asie orientale – Collège A (UFRLCAO-A)

→ Conseil de gestion de l’UFR langues et civilisations de l’Asie orientale – Collège BIATSS (UFRLCAO-BIATSS)

→ Conseil de gestion de l’UFR d’études anglophones – Collège BIATSS (UFREA-BIATSS)

→ Conseil de gestion de l’UFR sciences humaines et sociales – Collège BIATSS (UFRSHS-BIATSS)

→ Conseil de gestion de l’UFR institut de psychologie – Collège B (UFRPSYCHO-B)

→ Conseil de gestion de l’IUT de Paris-Rives de Seine – Collège A (IUTPRDS-A)

→Conseil de gestion de l’UFR droit, économie, gestion – Collège BIATSS (UFRDEG-BIATSS)

Si vous ne figurez pas sur les listes ou relevez une erreur, demandez votre inscription ou votre rectification en complétant le formulaire correspondant sur Legavote :

Si vous n’êtes pas inscrite ou inscrit d’office* : remplissez le formulaire de demande d’inscription avant le 7 avril 2023,
Si vous constatez une erreur : remplissez le formulaire de rectification avant le 16 avril 2023.

Qui sont les personnels non-inscrits d'office sur les listes électorales ?

Arrêté du 16 décembre 2022 – 117 et 119

Art. 2.2 – Les personnels non-inscrits d’office et devant en faire la demande

Certains personnels ne peuvent être inscrits sur les listes électorales (personnels non-inscrits d’office) que s’ils en font la demande expresse et écrite auprès de la présidente, à savoir :

Les personnels fonctionnaires (non affectés à l’université) ou contractuels effectuant des activités d’enseignement au moins équivalentes à 64 heures de travaux dirigés (soit un tiers des obligations d’enseignement de référence) au sein de l’université, au titre de l’année universitaire 2022-2023, à savoir :

– Les attachés temporaires d’enseignement et de recherche (ATER),

– Les maîtres de langues,

– Les lecteurs,

– Les enseignants-chercheurs et enseignants contractuels en contrat à durée déterminée,

– Les professeurs associés et les maîtres de conférences associés,

– Les contractuels hospitalo-universitaires (praticiens hospitaliers universitaires chefs de cliniques associés, assistants des hôpitaux, chefs de clinique des universités),

– Les doctorants contractuels avec activité d’enseignement,

– Les chargés d’enseignement vacataires (agents ayant une activité principale et dispensant des enseignements au sein de l’université à titre secondaire),

– Les agents temporaires vacataires (personnels de moins de 28 ans, étudiants en troisième cycle et n’ayant pas d’activité professionnelle principale, les retraités de moins de 65 ans).

Les personnels enseignants qui effectuent leurs activités d’enseignement dans plusieurs facultés, et qui n’accomplissent dans aucune de ces structures le nombre d’heures d’enseignement requis pour être électeurs exercent leur droit de vote dans la faculté de leur choix.

Les personnels de recherche contractuels en contrat à durée déterminée exerçant des fonctions d’enseignement ou de recherche au sein de l’université sont électeurs dès lors que leurs activités d’enseignement sont au moins égales au tiers des obligations d’enseignement de référence, ou dès lors qu’ils effectuent, en tant que docteurs, une activité de recherche à temps plein dans une structure de recherche d’Université Paris Cité. Est regardée comme une structure de recherche de l’université l’unité dont l’université ou l’IPGP est l’établissement déposant lors du contrat d’établissement 2019-2023.

Candidatures

Tout électeur régulièrement inscrit sur la liste électorale d’un collège donné est éligible dans ce collège, sous réserve du respect des règles de dépôt de candidature et d’inéligibilité prévues par les statuts de l’université et dans les arrêtés relatifs à l’élection des représentants des personnels aux conseils centraux, facultaires, et des conseils des composantes internes ». (cf. bloc ci-contre).

Les déclarations de candidature (candidature de liste, candidature individuelle de chaque candidat ) devront être transmises (numériquement ou physiquement) impérativement entre le jeudi 30 mars 2023 à 9h00 et le vendredi 31 mars 2023 à 17h00.

Campagne électorale – Propagande

Dans le respect des règles, la propagande électorale est autorisée au sein de l’établissement à compter du 16 décembre 2022 durant tout le processus électoral, y compris les jours du scrutin. Cependant, elle est interdite dans les lieux où sont installés les ordinateurs de vote, ainsi que dans les lieux attenants pendant toute la durée du scrutin.

A compter du vendredi 7 avril 2023, date de publication de l’arrêté portant recevabilité des candidatures, seuls les délégués de listes déclarées recevables ou les candidats recevables pourront envoyer des informations, à l’attention des électeurs, dans la limite de deux messages.

Modalités de vote

Tous les personnels sont invités à voter par voie électronique via la plateforme LEGAVOTE du mardi 18 avril 2023 à 9h00 au jeudi 20 avril 2023 à 17h00. Vous recevrez à partir du lundi 3 avril 2023 vos codes d’accès à la plateforme ainsi qu’une notice détaillée sur le découlement du scrutin en ligne. Pensez à vérifier vos courriers indésirables.

Des postes informatiques seront accessibles « en libre-service » sur différents sites de l’université. Ces postes seront disponibles aux horaires d’ouverture des services au sein desquels ils sont installés.

Tout savoir sur le vote électronique

Dépouillement

Le dépouillement aura lieu le jeudi 20 avril 2023, à 17h30, heure de Paris. Il sera public et se déroulera en hybride selon les modalités suivantes :
– En présentiel, à l’adresse suivante :
Université Paris Cité
Site Odéon – Amphithéâtre Vulpian
85 boulevard Saint-germain – 75006 Paris
– En visioconférence (via zoom), en cliquant sur le lien qui sera disponible sur le site intranet de l’université.