[PERSONNELS] Élections des représentants au sein des conseils centraux, facultaires et de composantes internes

Du 18 au 20 avril 2023, les personnels sont appelés à élire leurs représentantes et représentants au sein du conseil d’administration, du sénat académique et des conseils et commissions facultaires (conseil de chaque faculté, commission formation et commission recherche de chaque faculté).

Rendez-vous sur https://u-paris.fr/elections/ pour tout savoir sur les élections en cours à Université Paris Cité.

Scrutins du 18 au 20 avril 2023

Du 18 au 20 avril 2023, les personnels d’Université Paris Cité sont appelés à élire leurs représentantes et représentants au sein du conseil d’administration, du sénat académique et des conseils et commissions facultaires (conseil de chaque faculté, commission formation et commission recherche de chaque faculté).

Pour l’élection des membres du conseil d’administration, les personnels de l’IPGP sont également concernés par ce scrutin. Pour l’élection des membres du sénat académique, seuls les personnels BIATSS d’Université Paris Cité sont concernés par ce scrutin. S’agissant des composantes internes des trois facultés, les personnels d’Université Paris Cité seront appelés à élire leurs représentantes et représentants dans le cadre d’élections partielles.

Ces élections se dérouleront par voie électronique du mardi 18 avril 2023 à 9h00 au jeudi 20 avril 2023 à 17h00 sur la plateforme LEGAVOTE

 

Pour voter par voie électronique, vous serez destinataire d’un mail individuel avec vos codes d’accès à la plate-forme le 3 avril 2023. Soyez vigilantes et vigilants à ce message pour qu’il ne se perde pas dans votre messagerie.

Le nombre de sièges à pourvoir par conseil ou commission et par collège est précisé dans les annexes suivantes :

 

ARRÊTÉS

Arrêté N° 2022 – 117 du 16 décembre 2022 relatif à l’élection des représentants des personnels aux conseils centraux et facultaires
Arrêté n° 2022-119 du 16 décembre 2022 relatif à l’élection de représentants des personnels aux conseils de gestion des composantes internes
Plateforme de vote
Calendrier électoral

Listes électorales

Les listes électorales initiales sont disponibles à la consultation* :

  • Via les liens sécurisés ci-dessous (après authentification compte UPCité obligatoire) ;
  • En consultant la version papier des listes sur les différents sites de l’université.

Vous êtes invité à vérifier votre inscription.  Si vous remplissez les conditions d’électeurs et que vous ne figurez pas sur les listes ou relevez une erreur, demandez votre inscription ou votre rectification en complétant le formulaire correspondant sur Legavote :

  • Si vous n’êtes pas inscrite ou inscrit d’office : remplissez le formulaire de demande d’inscription avant le 7 avril 2023,
  • Si vous constatez une erreur : remplissez le formulaire de rectification avant le 16 avril 2023.
* Vous avez accès aux listes électorales en tant qu’électeur. Vous vous engagez dès lors à n’en faire aucun autre usage que celui pour lequel cet accès vous est donné, à savoir la vérification de votre inscription sur ces listes.

Conseil d’administration

Sénat académique

Conseils et commissions facultaires

Conseils de gestion des composantes internes

Candidatures

Tout électeur régulièrement inscrit sur la liste électorale d’un collège donné est éligible dans ce collège, sous réserve du respect des règles de dépôt de candidature et d’inéligibilité prévues par les statuts de l’université et dans les arrêtés relatifs à l’élection des représentants des personnels aux conseils centraux, facultaires, et des conseils des composantes internes ». (cf. bloc ci-contre).

Les déclarations de candidature (candidature de liste, candidature individuelle de chaque candidat ) devront être transmises (numériquement ou physiquement) impérativement entre le jeudi 30 mars 2023 à 9h00 et le vendredi 31 mars 2023 à 17h00.

 

Campagne électorale – Propagande

Dans le respect des règles, la propagande électorale est autorisée au sein de l’établissement à compter du 16 décembre 2022 durant tout le processus électoral, y compris les jours du scrutin. Cependant, elle est interdite dans les lieux où sont installés les ordinateurs de vote, ainsi que dans les lieux attenants pendant toute la durée du scrutin.

A compter du vendredi 7 avril 2023, date de publication de l’arrêté portant recevabilité des candidatures, seuls les délégués de listes déclarées recevables ou les candidats recevables pourront envoyer des informations, à l’attention des électeurs, dans la limite de deux messages.

 

 

Modalités de vote

Tous les personnels sont invités à voter par voie électronique via la plateforme LEGAVOTE du mardi 18 avril 2023 à 9h00 au jeudi 20 avril 2023 à 17h00. Vous recevrez à partir du lundi 3 avril 2023 vos codes d’accès à la plateforme ainsi qu’une notice détaillée sur le découlement du scrutin en ligne. Pensez à vérifier vos courriers indésirables.

Des postes informatiques seront accessibles « en libre-service » sur différents sites de l’université. Ces postes seront disponibles aux horaires d’ouverture des services au sein desquels ils sont installés.

Tout savoir sur le  vote électronique >

Dépouillement

Le dépouillement aura lieu le jeudi 20 avril 2023, à 17h30, heure de Paris. Il sera public et se déroulera en hybride selon les modalités suivantes :
– En présentiel, à l’adresse suivante :
Université Paris Cité
Site Odéon – Amphithéâtre Vulpian
85 boulevard Saint-germain – 75006 Paris
– En visioconférence (via zoom), en cliquant sur le lien qui sera disponible sur le site intranet de l’université.

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